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- Arrêté préfectoral n° 1375 du 29 mai 2013 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance du centre aquatique de Remiremont
- Arrêté préfectoral n° 1376 du 29 mai 2013 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades aménagées d'accès payant de Charmes
- Arrêté préfectoral n° 1378 du 4 juin 2013 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance du centre aquatique de Remiremont
- Arrêté préfectoral n° 1525/2013 du 17 juin 2013 portant attribution de la médaille d'Honneur des Sapeurs-Pompiers
- Arrêté préfectoral n° 1662/2013 du 24 juin 2013 agréant au niveau départemental le centre français de secourisme des Vosges pour dispenser différentes formations aux premiers secours et celle du brevet national de moniteur des premiers secours
- Arrêté préfectoral n° 1663/2013 du 25 juin 2013 agréant au niveau départemental la délégation territoriale des Vosges de la croix rouge française pour dispenser différentes formations aux premiers secours et celle du brevet national de moniteur des premiers secours
- Arrêté préfectoral n° 1664/2013 du 25 juin 2013 agréant au niveau départemental l'union française des œuvres laïques d'éducation physique des Vosges pour dispenser différentes formations aux premiers secours et celle du brevet national de moniteur des premiers secours
- Arrêté préfectoral n° 1717 du 3 juillet 2013 décernant la Médaille d'Honneur Agricole au titre de la promotion du 14 juillet 2013
- Arrêté préfectoral n° 1738 du 4 juillet 2013 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance de la baignade d'accès payant des bassins de natation du complexe piscine de La Bresse
- Arrêté préfectoral n° 1860 du 15 juillet 2013 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades aménagées d'accès payant de Gérardmer
- Arrêté préfectoral n° 1951 du 18 juillet 2013 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des piscines d'été de Saint-Maurice sur Moselle et ponctuellement au Thillot
- Arrêté préfectoral n° 1972/2013 du 18 juillet 2013 agréant au niveau départemental le comité départemental des Vosges de la fédération des secouristes français croix blanche pour dispenser différentes formations aux premiers secours et celle du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiques
- Arrêté préfectoral n° 1973 du 23 juillet 2013 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades du plan d'eau de la base de loisirs du lac de la Moselotte à Saulxures-sur-Moselotte
- Arrêté préfectoral n° 2031/2013 du 23 juillet 2013 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades d'accès payant de la piscine olympique d'Epinal
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- Arrêté préfectoral n° 1861/2013 du 18 juillet 2013 portant agrément à l'association « Camel » à SAINT-ETIENNE LES REMIREMONT, en qualité d'entreprise solidaire
- Arrêté préfectoral n° 2013-DREAL-SPR-DRNH-1 du 19 juillet 2013 autorisant les travaux de redimensionnement de l'évacuateur de crue du barrage de LA LANDE, situé sur la commune de LA BRESSE
- Arrêté conjoint – Préfecture et Conseil Général – n° 2013/136 du 22 juillet 2013 fixant le prix de journée applicable pour le lieu de vie et d'accueil « Les Crins de l'Eveil » sis La Bigorne à LE PUID
- Arrêté conjoint – Préfecture et Conseil Général – n° 2013/137 du 22 juillet 2013 fixant le prix de journée applicable pour le lieu de vie et d'accueil « La Verdine » à LA NEUVEVILLE DEVANT LEPANGES
- Arrêté préfectoral n° 2013/1974 du 23 juillet 2013 accordant délégation de signature de l'ordonnateur secondaire à Mme Béatrice GILLE, rectrice de l'académie de Nancy-Metz
- Arrêté préfectoral n° 2013/1975 du 23 juillet 2013 accordant délégation de signature de la personne représentant le pouvoir adjudicateur à Mme Béatrice GILLE, rectrice de l'académie de Nancy-Metz
- Arrêté préfectoral n° 1661/2013 du 30 juillet 2013 nommant Mme Marie-Christine CUNIN, Régisseur de recettes auprès de la police municipale de Bruyères
- Mention relatif à l'arrêté préfectoral n° 1865/2013 du 30 juillet 2013 concernant du captage de sources, alimentant en eau potable la commune de Lusse
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- Arrêté interdépartemental conjoint – Préfectures de Meurthe-et-Moselle et Vosges – du 20 juin 2013 modifiant le siège du syndicat mixte d'aménagement des lacs de Pierre-Percée et de la plaine à BADONVILLER
- Arrêté préfectoral n° 209/2013 du 2 juillet 2013 portant dissolution de l'association foncière de remembrement de la commune de Saint Maurice sur Mortagne
- Arrêté préfectoral n° 944/2013 du 11 juillet 2013 portant modification des statuts de la communauté de communes de la Moyenne Moselle
- Arrêté préfectoral n° 1272/2013 du 11 juillet 2013 portant adhésion des communes de Aingeville, Allarmont, Midrevaux et du syndicat intercommunal Eau et Assainissement des Côtes et de la Ruppe au syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif des Vosges
- Arrêté préfectoral n° 1286/2013 du 11 juillet 2013 portant création du syndicat intercommunal de Jussarupt Aumontzey – Herpelmont - Laveline-devant-Bruyères
- Arrêté préfectoral n° 1926/2013 du 18 juillet 2013 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire à la commune de FRESSE-SUR-MOSELLE
- Arrêté préfectoral n° 1289/2013 du 22 juillet 2013 portant adhésion du syndicat intercommunal d'adduction des Eaux de Presles au syndicat mixte pour l'informatisation communale dans le département des Vosges
- Arrêté préfectoral n° 1291/2013 du 22 juillet 2013 portant modification des statuts de la communauté de communes de la Porte des Hautes-Vosges
- Arrêté préfectoral n° 938/2013 du 30 juillet 2013 portant modification des statuts du syndicat intercommunal pour le ramassage et le traitement des ordures ménagères de la région d'Epinal (SICOVAD)
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- Arrêté préfectoral n° 403/2013/DDT du 20 juin 2013 portant commissionnement de M. Thibault HINGRAY pour rechercher et constater les infractions pénales commises dans la partie terrestre des réserves naturelles
- Arrêté préfectoral n° 408/2013/DDT du 24 juin 2013 portant autorisation de pénétrer et de circuler dans la zone de protection de la tourbièe principale de Machais
- Décision du 24 juin 2013 accordant subdélégation de signature aux collaborateurs nommés, pour la compétence d'ordonnateur secondaire
- Arrêté préfectoral n° 414/2013/DDT du 26 juin 2013 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 FR 4100190 – Forêts et étangs du Bambois
- Arrêté préfectoral n° 355/2013/DDT du 28 juin 2013 relatif à la révision de la carte communale de Le Saulcy
- Arrêté préfectoral n° 418/2013 du 28 juin 2013 fixant le montant des Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels (ICHN) au titre de la campagne 2013 dans le département des Vosges
- Arrêté préfectoral n° 420/2013/DDT du 28 juin 2013 relatif à la régulation de l'Ouette d'Egypte sur le département des Vosges
- Arrêté préfectoral n° 424/DDT/2013 du 1er juillet 2013 portant transfert de règlement d'eau à la Centrale de la Retorderie à JARMENIL
- Arrêté préfectoral n° 365/2013 du 3 juillet 2013 portant autorisation de résiliation de bail rural pour changement de destination agricole d'une parcelle
- Arrêté préfectoral n° 437/2013/DDT du 5 juillet 2013 prononçant l'application du régime forestier sur le territoire des communes de DENIPAIRE, SAINT JEAN D'ORMONT et BAN DE SAPT
- Arrêté préfectoral n° 433/2013 du 9 juillet 2013 accordant une dérogation aux règles d'accessibilité établissement situé à Remiremont
- Arrêté préfectoral n° 434/2013 du 9 juillet 2013 accordant une dérogation aux règles d'accessibilité établissement Thermal à Contrexeville
- Arrêté préfectoral n° 447/2013/DDT du 16 juillet 2013 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 FR 4100228 – Confluence Moselle – Moselotte
- Décision préfectorale du 19 juillet 2013 relative à une demande d'autorisation d'exploiter par M. ROBINOT
- Décision préfectorale du 19 juillet 2013 relative à une demande d'autorisation d'exploiter par M. GILLOT
- Décision préfectorale du 19 juillet 2013 relative à une demande d'autorisation d'exploiter par M. MAILLARD
- Arrêté préfectoral n° 446 du 19 juillet 2013 portant autorisation d'installation d'enseignes à la société Imhoff
- Arrêté préfectoral n° 460/2013/DDT du 22 juillet 2013 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de Gérardmer
- Arrêté préfectoral n° 454/2013/DDT du 23 juillet 2013 portant autorisation d'exploiter une installation de stockage de déchets inertes à M. le Président de la communauté de communes de VITTEL-CONTREXEVILLE
- Arrêté préfectoral n° 2013/DDT/462 du 24 juillet 2013 modifiant l'arrêté préfectoral 414/2012/DDT du 25 octobre 2012 définissant pour les Vosges les modalités de mise en œuvre du plan national de gestion de l'espèce Grand Cormoran et les zones de tir pour les opérations expérimentales en eau libre et sur les piscicultures extensives en étang pour la saison 2012/2013
- Arrêté préfectoral n° 456/2013/DDT du 25 juillet 2013 portant autorisation d'effectuer des prélèvements de bryophytes dans la Réserve Naturelle Nationale du Massif du Grand Ventron
- Arrêté préfectoral n° 459/2013/DDT du 25 juillet 2013 portant autorisation d'effectuer des prélèvements de sol dans la Réserve Naturelle Nationale du Massif du Grand Ventron
- Arrêté préfectoral n° 445 du 26 juillet 2013 portant autorisation d'installation d'enseignes à la SAS BD Cuisines
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- Décision préfectorale n° CR-88-2013-05 du 28 juin 2013 portant délivrance d'un agrément aux échanges à la
SARL
Société à responsabilité limitée ETIENNE de VINCEY
- Arrêté préfectoral n° 97/2013 du 5 juillet 2013 attribuant l'habilitation sanitaire à Mme Clara BOUREL
- Arrêté préfectoral n° 98/2013 du 10 juillet 2013 attribuant l'habilitation sanitaire à Mme Coralline CLAUDEL
- Arrêté préfectoral n° 1859-13 du 11 juillet 2013 portant extension de la capacité du centre d'accueil pour demandeurs d'asile géré par la Fédération Médicosociale des Vosges
- Arrêté préfectoral n° 99/2013 du 12 juillet 2013 portant autorisation d'ouverture d'un établissement de vente d'animaux d'espèces non domestiques à CHARMES
- Décision préfectorale n° 88133 du 18 juillet 2013 accordant certificat de capacité à Mme Charlène FLEURENCE pour la vente et de transit d'animaux d'espèces non domestiques
- Arrêté préfectoral n° 2029-2013 du 22 juillet 2013 portant composition de la commission d'appel à projets compétente pour les établissements et services sociaux et médicosociaux
- Arrêté préfectoral n° 2030-2013 du 22 juillet 2013 portant nomination des membres siégeant avec voix consultative à la commission compétente pour l'appel à projet
CADA
Centre d’Accueil de Demandeurs d’Asile – juillet 2013
- Arrêté préfectoral n° 2028/2013 du 24 juillet 2013 portant modification de la composition de la commission de médiation du département des Vosges (DALO)
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- Arrêté portant délégation de signature donnée à M. Thierry LAMAZE, Adjoint au responsable du service de publicité foncière de Saint-Dié-des-Vosges et Mme Christine OUDENOT, Agent des finances publiques, en date du 1er juillet 2013
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- Arrêté conjoint – Préfecture et Conseil Général des Vosges – n° 2013/150 du 30 juillet 2013 relatif à la tarification du Dispositif MECS de l'AVSEA
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- Arrêté n° 1677/13 du 28 juin 2013 portant autorisation de dérogation au repos dominical à la société DISTRI-BOISSONS-MANGENOT à IGNEY
- Arrêté du 16 juillet 2013 portant agrément à l'EURL AIDADOMY SERVICES à NEUFCHATEAU, organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration du 17 juillet 2013 concernant l'EURL AIDADOMY SERVICES à NEUFCHATEAU organisme de services à la personne
- Décision du 17 juillet 2013 portant retrait de déclaration à M. Philippe LABARRE, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne
- Décision du 17 juillet 2013 portant retrait de déclaration à M. Sébastien TOMASO, président de l'association HANDI
DOM
Département d'outre-mer SERVICES à GERARDMER, organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration du 22 juillet 2013 concernant M. Alain BOISSONNET, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration du 22 juillet 2013 concernant Mme Véronique GALMICHE, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne
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- Décision du 1er juillet 2013 de M. Alain CACHEUX, Directeur de la Maison d'Arrêt d'Epinal donnant délégation de signature aux personnels d'encadrement
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- Décision du 12 juillet 2013 relative à la fermeture définitive d'un débit de tabac à NEUFCHATEAU
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Liste du 30 juillet 2013 nommant des agents de la
DREAL
direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement habilités pour l'inspection du travail dans les mines et les carrières de la région Lorraine
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- Arrêté DGARS/N° 2013-0565 du 27 mai 2013 autorisant la création de 5 places de SESSAD « La Porte des Vosges » rattaché à l'Institut Médico-Technique de NEUFCHATEAU
- Décision DT88/ARS/N° 2013-489 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de BRUYERES
- Décision DT88/ARS/N° 2013-490 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de CHATEL SUR MOSELLE
- Décision DT88/ARS/N° 2013-491 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de DARNEY
- Décision DT88/ARS/N° 2013-492 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile d'EPINAL
- Décision DT88/ARS/N° 2013-493 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de FRAIZE
- Décision DT88/ARS/N° 2013-494 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de GERARDMER
- Décision DT88/ARS/N° 2013-495 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de LA BRESSE
- Décision DT88/ARS/N° 2013-496 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de LAMARCHE
- Décision DT88/ARS/N° 2013-497 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de NEUFCHATEAU
- Décision DT88/ARS/N° 2013-498 du 17 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de RAMBERVILLERS
- Décision DT88/ARS/N° 2013-499 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de RAON L'ETAPE
- Décision DT88/ARS/N° 2013-500 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de SAINT-DIE DES VOSGES
- Décision DT88/ARS/N° 2013-501 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de SAULXURES SUR MOSELOTTE
- Décision DT88/ARS/N° 2013-502 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de SENONES
- Décision DT88/ARS/N° 2013-503 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de LE VAL D' AJOL
- Décision DT88/ARS/N° 2013-504 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de LE THILLOT
- Décision DT88/ARS/N° 2013-505 du 21 juin 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013 au service de soins infirmiers à domicile de VINCEY
- Décision DT88ARS N° 2013-333 du 28 juin 2013 portant fixation du forfait annuel de soins pour l'année 2013 du Foyer d'Accueil Médicalisé « Les Jonquilles » de CHATEL SUR MOSELLE
- Décision DT88ARS N° 2013-0737 du 28 juin 2013 annule et remplace la décision DT88ARS N° 2013-208 du 21 juin 2013 portant fixation des prix de journée pour l'année 2013 de l'IME « L'Eau Vive » à DARNEY
- Décision DT88ARS/2013/N° 0338 du 1er juillet 2013 portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er juillet 2013 à l'ITEP « La Combe » à SENONES
- Arrêté n° 2013-0657 du 1er juillet 2013 portant autorisation pour la S.A. « BASTIDE Le confort médical » de dispenser à domicile, de l'oxygène à usage médical pour son site de rattachement situé à AUGNY (57685)
- Décision DT88/ARS/2013-0760 du 1er juillet 2013 fixant pour 2013 la Dotation Globale de Financement de l'établissement et service d'aide par le travail d'EPINAL, géré par l'Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés des Vosges
- Décision DT88/ARS/2013-0761 du 1er juillet 2013 fixant pour 2013 la Dotation Globale de Financement de l'établissement et service d'aide par le travail « Les Pins » à SAINT-AME, géré par l'Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés des Vosges
- Décision DT88/ARS/2013-0762 du 1er juillet 2013 fixant pour 2013 la Dotation Globale de Financement de l'établissement et service d'aide par le travail de CONTREXEVILLE, géré par l'Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés des Vosges
- Décision DT88/ARS/2013-0763 du 1er juillet 2013 fixant pour 2013 la Dotation Globale de Financement de l'établissement et service d'aide par le travail « Les Ateliers de la croisette » à SAINT-DIE DES VOSGES géré par l'Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés des Vosges
- Décision DT88/ARS/2013-0764 du 1er juillet 2013 fixant pour 2013 la Dotation Globale de Financement de l'établissement et service d'aide par le travail de BAN-DE-LAVELINE, géré par la communauté de communes « du Val de Galilée »
- Décision DT88/ARS/2013-0765 du 1er juillet 2013 fixant pour 2013 la Dotation Globale de Financement de l'établissement et service d'aide par le travail de DINOZE, géré par l'Association de Paralysés de France
- Décision DT88/ARS/2013-0766 du 1er juillet 2013 fixant pour 2013 le montant et la répartition de la dotation globalisée commune de l'ensemble des établissements et services d'aide par le travail gérés par l'Association Vosgienne de Sauvegarde pour l'Enfance, l'Adolescence et les Adultes
- Décision DT88/ARS/2013-0767 du 1er juillet 2013 fixant pour 2013 la Dotation Globale de Financement de l'établissement et service d'aide par le travail de NEUFCHATEAU
- Décision DT88/ARS/2013-0768 du 1er juillet 2013 fixant pour 2013 la Dotation Globale de Financement de l'établissement et service d'aide par le travail de BELVAL, géré par l'Association de Belval-Portieux
- Décision DT88/ARS/2013-0769 du 1er juillet 2013 fixant pour 2013 le montant et la répartition de la dotation globalisée commune de l'ensemble des établissements et services d'aide par le travail gérés par la Fédération Médico-sociale des Vosges
- Décision DT88ARS/2013/N° 200 du 2 juillet 2013 portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er juillet 2013 à l'Institut du BEAU JOLY de MIRECOURT
- Décision DT88ARS/2013/N° 325 du 2 juillet 2013 portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er juillet 2013 à l'Institut médico-éducatif « Jean Poirot » de FONTENOY-LE-CHATEAU
- Arrêté S.G.A.R. n° 2013-206 du 2 juillet 2013 portant modification dans la composition du conseil de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Vosges
- Arrêté S.G.A.R. n° 2013-207 du 2 juillet 2013 modificatif n° 1 à l'arrêté portant nomination des membres conseil de l'Union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'Assurane Maladie (UGECAM) Nord-Est
- Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 556 du 9 juillet 2013 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2013
EHPAD
Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Les Sentiers d'Automne » à BAINS LES BAINS
- Décision DT88ARS N° 2013-0339 du 12 juillet 2013 portant fixation de la dotation globale de financement pour l'année 2013 du centre d'action médico-sociale précoce polyvalent des Vosges, géré par l'Association des Paralysés de France
- Arrêté ARS/DT88-2013-0691 du 15 juillet 2013 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû centre hospitalier intercommunal de L'Ouest Vosgien, au titre de l'activité déclarée pour le mois de mai 2013
- Arrêté ARS/DT88-2013-0692 du 15 juillet 2013 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de GERARDMER, au titre de l'activité déclarée pour le mois de mai 2013
- Arrêté ARS/DT88-2013-0693 du 15 juillet 2013 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de SAINT-DIE DES VOSGES, au titre de l'activité déclarée pour le mois de mai 2013
- Arrêté ARS/DT88-2013-0694 du 15 juillet 2013 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de REMIREMONT, au titre de l'activité déclarée pour le mois de mai 2013
- Arrêté ARS/DT88-2013-0690 du 16 juillet 2013 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d'EPINAL, au titre de l'activité déclarée pour le mois de mai 2013
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