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- Arrêté préfectoral n° 2014/454 du 29 janvier 2014 portant constitution du jury d’examen du Brevet National de Pisteur Secouriste du 1er degré « option ski alpin » des vendredis 31 janvier et le 14 février 2014 à LA BRESSE
- Arrêté préfectoral n° 241-2014 du 4 février 2014 autorisant le transfert d’une licence IV de débit de boissons de la commune de RUPT SUR MOSELLE vers la commune de SAINT MAURICE SUR MOSELLE
- Arrêté préfectoral n° 466/2014 du 6 février 2014 portant approbation de la liste 2014 des établissement recevant du public (ERP) pour le département des Vosges
- Liste du 18 février 2014 relative aux candidats reçus au brevet national de pisteur secouriste du 1er degré option ski alpin
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- Arrêté préfectoral n° 465/2014 du 11 février 2014 portant agrément à l’association « APF Entreprises » à DINOZE, entreprise solidaire au sens de l’article 3332-17-1 du code du travail
- Arrêté préfectoral n° 503/2014 du 14 février 2014 portant agrément à l’association « EPICENTRE EPINAL » entreprise solidaire au sens de l’article 3332-17-1 du code du travail
- Mention relatif à l’arrêté préfectoral n° 497/2014 du 21 février 2014 concernant la déclaration d’utilité publique et autorisation des travaux à la source « Vau de Greux » et ouvrages annexes alimentant en eau potable la commune de Greux
- Mention relatif à l’arrêté préfectoral n° 498/2014 du 21 février 2014 concernant la déclaration d’utilité publique et autorisation des travaux de forages III, Vbis, VI et VII et ouvrages annexes alimentant en eau potable la commune de Vittel
- Mention relatif à l’arrêté préfectoral n° 499/2014 du 21 février 2014 concernant la déclaration d’utilité publique et autorisation des travaux de dérivation des sources de « Longues Raies » et de « Gripotté » alimentant en eau potable la commune de Pompierre
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- Arrêté préfectoral n° 0175/2014 du 3 février 2014 portant modification des statuts de la communauté de communes du Bassin de Neufchâteau
- Arrêté préfectoral n° 0177/2014 du 4 février 2014 prononçant la dissolution du syndicat intercommunal de défense contre les eaux de la Moselle
- Arrêté préfectoral n° 178/2014 du 4 février 2014 portant modification des statuts du syndicat intercommunal d’études de zonage d’assainissement du Xouillon et Madon
- Arrêté préfectoral n° 146/2014 du 7 février 2014 portant approbation des statuts de l’association foncière de remembrement de Damas aux Bois
- Arrêté préfectoral n° 180/2014 du 13 février 2014 portant modification des statuts de la communauté de communes du Pays de Châtenois
- Arrêté préfectoral n° 181/2014 du 13 février 2014 prononçant la dissolution du syndicat intercommunal d’Etudes de Zonage d’Assainissement du Durbion, de l’Onzaine et de la Moselle
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- Arrêté préfectoral n° 83/2014 du 12 février 2014 portant agrément d’un local auto-école à la
SARL
Société à responsabilité limitée AUTO-ECOLE JEN à RAMBERVILLERS
- Arrêté préfectoral n° 84/2014 du 12 février 2014 portant retrait de l’agrément de l’auto-école « CATHERINE » à RAMBERVILLERS
- Arrêté préfectoral n° 117/2014 du 18 février 2014 portant modification de la composition de la Commission Départementale de la Sécurité Routière
- Arrêté préfectoral n° 118/2014 du 18 février 2014 portant modification de la composition de la formation spécialisée « épreuves sportives » au sein de la Commission Départementale de la Sécurité Routière
- Arrêté préfectoral n° 113/2014 du 20 février 2014 portant agrément d’un local auto-école à la
SARL
Société à responsabilité limitée BRECHE au VAL D’AJOL, sous la dénomination « ECF »
- Arrêté préfectoral n° 114/2014 du 20 février 2014 portant retrait de l’agrément de l’auto-école « GILLES » au VAL D’AJOL
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- Arrêté préfectoral modificatif n° 46/2014 du 20 février 2014 déclarant d’utilité publique la construction d’une station d’épuration des eaux usées par la commune de Valfroicourt et la cessibilité des terrains nécessaires à la réalisation de ce projet
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- Arrêté préfectoral n° 036/2014/DDT du 21 janvier 2014 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire des communes de VIVIERS LE GRAS et PROVENCHERES LES DARNEY
- Arrêté préfectoral n° 047/2014/DDT du 24 janvier 2014 portant distraction du régime forestier de terrain situé sur le territoire de la commune de TAINTRUX
- Arrêté préfectoral n° 048/2014/DDT du 24 janvier 2014 prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de TAINTRUX
- Arrêté préfectoral n° 23/2014/DDT du 27 janvier 2014 portant renouvellement de la composition du comité consultatif de la réserve naturelle nationale du Tanet-Gazon du Faing
- Arrêté préfectoral n° 56/2014/DDT du 28 janvier 2014 portant autorisation à M. Jean-Yves FLEUROT, l’ouverture d’un établissement d’élevage d’espèces de gibier dont la chasse est autorisée
- Arrêté préfectoral n° 057/2014/DDT du 29 janvier 2014 modifiant l’arrêté n° 669/2013/DDT portant distraction du régime forestier de terrain situé sur le territoire de la commune de GEMMELAINCOURT
- Arrêté préfectoral n° 49/2014 du 31 janvier 2014 portant autorisation d’installation d’enseignes sur la commune de Neufchâteau par la société SIB
- Arrêté préfectoral n° 58/2014 du 31 janvier 2014 définissant les conditions d’octroi des dotations issues de la réserve dans le département des Vosges, établies en application de l’article 5 du décret n° 2013-1210 du 23 décembre 2013 relatif à l’octroi de dotations issues de la réserve de droits à paiement unique
- Arrêté préfectoral n° 061/2014/DDT du 4 février 2014 portant distraction du régime forestier de terrain situé sur le territoire de la commune de ARCHES
- Arrêté préfectoral n° 062/2014/DDT du 4 février 2014 prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de BRUYERES
- Arrêté préfectoral n° 045/2014/DDT du 6 février 2014 modifiant l’arrêté préfectoral 526/2013/DDT du 18 octobre 2013 définissant pour les Vosges les modalités de mise en œuvre du plan national de gestion de l’espèce Grand Cormoran et les zones de tir pour les opérations expérimentales en eau libre et sur les piscicultures extensives en étang pour la saison 2013/2014
- Arrêté préfectoral n° 075/2014/DDT du 10 février 2014 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de ROUVRES-LA-CHETIVE
- Décision préfectorale du 10 février 2014 relative à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par Mrs HENRION Yannick et Yoann
- Décision préfectorale du 10 février 2014 relative à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DU VIADUC
- Décision préfectorale du 11 février 2014 relative à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par M. DUMONT Francis
- Décision préfectorale du 11 février 2014 relative à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DE L’EPINE
- Arrêté préfectoral n° 72/2014 du 11 février 2014 portant autorisation à la Pharmacie FLECHON l’installation d’enseignes à Mirecourt
- Arrêté préfectoral n° 076/2014/DDT du 12 février 2014 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de SAULXURES SUR MOSELOTTE
- Arrêté préfectoral n° 066/2014/DDT du 14 février 2014 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de VENTRON
- Arrêté préfectoral n° 79/2014/DDT du 14 février 2014 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de DOMFAING
- Arrêté préfectoral n° 88/2014/DDT du 19 février 2014 portant avenant à l’arrêté 154/2010/DDT autorisant M. Georges GEIGY, l’ouverture d’un établissement d’élevage d’espèces de gibier dont la chasse est autorisée
- Arrêté préfectoral n° 89/2014 du 24 février 2014 portant autorisation à la société IMMALDI & Cie l’installation d’enseignes à Saint-Etienne-Les-Remiremont
- Arrêté préfectoral n° 096/52014/DDT du 25 février 2014 prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de DENIPAIRE
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- Arrêté préfectoral n° 09/2014 du 17 février 2014 fixant les tarifs des opérations de police sanitaire
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- Arrêté conjoint - Préfecture et Conseil Général des Vosges - n° 2014/7 du 7 février 2014 portant tarification du prix de journée au lieu de vie et d’accueil « Challenge » à BAN DE SAPT, au 1er mars 2014
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- Décision du 23 janvier 2014 portant retrait de déclaration concernant Mme Angélique TISSERAND, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne
- Décision du 23 janvier 2014 portant retrait de déclaration concernant M. Allan RYDZ, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne
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- Décision du 21 février 2014 de M. Claude PIZZO-FERRATO, Directeur du centre hospitalier intercommunal de l’Ouest Vosgien, donnant sa délégation de signature aux personnels nommés portant sur les documents relatifs à l’état civil, aux décès et aux naissances, au transport de corps avant mise en bière
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- Arrêté ARS/DT88-2014-0137 du 19 février 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’EPINAL, au titre de l’activité déclarée pour le mois de décembre 2013
- Arrêté ARS/DT88-2014-0138 du 19 février 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de REMIREMONT, au titre de l’activité déclarée pour le mois de décembre 2013
- Arrêté ARS/DT88-2014-0139 du 19 février 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de SAINT-DIE DES VOSGES, au titre de l’activité déclarée pour le mois de décembre 2013
- Arrêté ARS/DT88-2014-0140 du 19 février 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de GERARDMER, au titre de l’activité déclarée pour le mois de décembre 2013
- Arrêté ARS/DT88-2014-0141 du 19 février 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal de l’OUEST VOSGIEN, au titre de l’activité déclarée pour le mois de décembre 2013
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