Recueil des Actes Administratifs 2014

RAA numéro 60 - du 4 décembre 2014

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 60RAA14 – 01 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 2771/2014 du 4 décembre 2014 portant désignation dans le département des Vosges des représentants des communes et des établissements de coopération intercommunale à fiscalité propre au sein de la conférence territoriale de l’action publique de Lorraine
 
 
 

> 60RAA14 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 452/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 20 octobre 2014 portant composition de la mission d’enquête de constatation des dommages susceptibles d’être retenus comme calamités agricoles
  •  Arrêté préfectoral n° 487/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 21 novembre 2014 portant déclaration d’intérêt général des travaux de restauration et de renaturation de la Gitte aval et de ses affluents
  • Arrêté préfectoral n° 495/2014 du 21 novembre 2014 fixant le stabilisateur départemental budgétaire appliqué pour le calcul du montant des Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels au titre de la campagne 2014 dans le département des Vosges
 
 
 

> 60RAA14 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

  •  Arrêté du 1er novembre 2014 de Mme Claudine AUBEL-GUILLOT, Responsable de la trésorerie de CORNIMONT, accordant délégation de signature à ses collaborateurs nommés
  •  Décision du 1er novembre 2014 de Mme Claudine AUBEL-GUILLOT, Responsable du centre des finances publiques de CORNIMONT, donnant délégation générale et spéciale de signature à ses collaborateurs nommés
  • Pouvoir de Mme Brigitte LEGRAND, Responsable du Service de Publicité Foncière de SAINT-DIE DES VOSGES établi le 4 novembre 2014, accordé à sa collaboratrice Mme Chantal VINCENT