Avis d'enquête publique relative au Schéma d'Aménagement des Eaux de la nappe des Grès du Trias Inférieur (SAGE GTI)
sur la demande présentée par le conseil départemental des Vosges relative au projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la nappe des Grès du Trias Inférieur (SAGE GTI).
Arrêté préfectoral approuvant le SAGE GTI
- PAGD : https://www.gesteau.fr/document/sage-nappe-des-gres-du-trias-inferieur-plan-damenagement-et-de-gestion-durable
- Règlement : https://www.gesteau.fr/document/sage-nappe-des-gres-du-trias-inferieur-reglement
- Annexes : https://www.gesteau.fr/document/sage-nappe-des-gres-du-trias-inferieur-annexes-du-pagd-et-du-reglement
- Evaluation environnementale : https://www.gesteau.fr/document/sage-nappe-des-gres-du-trias-inferieur-evaluation-environnementale
Comme le précisent l'avis d'enquête et l'arrêté d'ouverture d'enquête consultables ci dessous, l'enquête publique se déroulera du 10 janvier à 10 h au 21 février 2023 à 16 h .
Une réunion publique d'information aura lieu le 12 janvier 2023 à 19 h à la salle polyvalente de Dompaire.
"En raison d'une erreur matérielle présente dans l'avis d'enquête et l'arrêté d'ouverture, la réunion publique d'information prévue le 12 janvier 2023 à Dompaire aura lieu à la salle polyvalente située 195 rue des grands jardins et non rue du stade"
Rapports et conclusions :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis d'enquête SAGE GTI PDF - 0,33 Mb - 20/12/2022
- Télécharger Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête PDF - 0,57 Mb - 20/12/2022
- Télécharger ERRATUM PDF - 0,04 Mb - 21/12/2022
- Télécharger Arrêté préfectoral de prorogation de remise du rapport et des conclusions PDF - 0,29 Mb - 16/03/2023
- Télécharger Rapport Enquete SAGE GTI. 4 mai 2023 PDF - 1,30 Mb - 05/05/2023
- Télécharger Conclusion et avis motivé PDF - 1,69 Mb - 05/05/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral approuvant le SAGE GTI PDF - 0,43 Mb - 01/08/2023