CORNIMONT

Mis à jour le 01/04/2019

1 - Arrêté portant approbation du Plan de Prévention des Risques "inondations" de la MOSELLE sur les communes de : La Bresse, Cornimont, Saulxures sur Moselotte, Thiéfosse, Basse sur le Rupt, Vagney, Le Syndicat, Saint Amé

2 - Note de présentaion du Plan de Prévention des Risques "inondations" de la MOSELLE sur les communes de : La Bresse, Cornimont, Saulxures sur Moselotte, Thiéfosse, Basse sur le Rupt, Vagney, Le Syndicat, Saint Amé

3 - Règlement du Plan de Prévention des Risques "inondations" de la MOSELLE sur les communes de : La Bresse, Cornimont, Saulxures sur Moselotte, Thiéfosse, Basse sur le Rupt, Vagney, Le Syndicat, Saint Amé

INSEE 88116
PPR  naturel prescrit  
PPR  naturel approuvé Inondation
PPR technologique prescrit  
PPR technologique approuvé  
PPR minier  
Zonage sismique (Zone 2 : Faible - Zone 3 : Modéré -
 Zone 4 : Moyenne - Zone 5 : Fort) 		Modérée
Mise à jour 25 février 2019

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