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Accueil > Politiques publiques > Collectivités locales - Intercommunalité > Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) > Dotations d’investissement de l’Etat aux collectivités (DSIL et DETR) > Plaquette doctrine eaux pluviales 01 2020
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Dotations d’investissement de l’Etat aux collectivités (DSIL et DETR)

  • Tableau DSIL CR
  • PJ1 - Desciptif synthétique DETR/DSIL 2021
  • PJ6 - Attestation de non commencement exécution DETR/DSIL 2021
  • Formulaires de demandes de paiement
  • 3. tableau DSIL ACV
  • PJ3 - Budget prévisionnel DETR/DSIL 2021
  • PJ7 - Libre disposition biens DETR/DSIL
  • Tableau Récapitulatif dépenses DETR/DSIL
  • 1. Tableau DSIL/GPI
  • Tutoriel Démarches simplifiées
  • PJ4 - Programme détaillé des travaux DETR/DSIL
  • PJ8 - Avris préalable DDT
  • Circulaire d'appel à projets DETR/DISL,
  • Guide pratique DETR/DSIL 2021
  • Logo DETR
  • Logo DSIL
  • Logo FNADT
  • Tableau DETR
  • DSIL CLASSIQUE PTRTE 2021
  • DSIL EXCEPTIONNELLE 2021
  • DSIL RENOVATION THERMIQUE 2021
  • Circulaire appel à projets DETR/DSIL - 2022
  • Annexe 1 - Communes EPCI éligibles
  • Annexe 2 - liste opérations éligibles
  • Guide pratique DETR/DSIL 2022
  • Tutoriel démarches simplifiées en ligne
  • PJ1 : descriptif synthètique DETR/DSIL 2022
  • PJ2 : Délibération DETR/DSIL exemple
  • PJ3 : Budget prévisionnel DETR/DSIL 2022
  • PJ4 : Programme détaillé des travaux DETR/DSIL 2022

Plaquette doctrine eaux pluviales 01 2020

> Plaquette doctrine eaux pluviales 01 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,91 Mb

 
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