- Partager
-
-
-
Enquêtes publiques diverses
Mise à jour le 10/05/2021
A lire dans cette rubrique
-
Ouverture d'une enquête publique sur la demande présentée par la SAS QUADRAN
Par arrêté n° 60/2019/ENV du 4 février 2019, le préfet des Vosges a prescrit l’ouverture d’une enquête publique, du mercredi 27 février 2019 à 9H00 au samedi 30 mars 2019 à 12H00, soit 32 jours consécutifs, sur la demande présentée par la SAS (...)
- Commune de Sauville : zonage d'assainissement - Dossier d'enquête publique
- Commune de Sauville : avis d'enquête publique relative au projet de zonage d'assainissement
-
Enquête publique commune UBEXY
Par arrêté municipal du 6 novembre 2020, le maire d'Ubexy a ordonné l'ouverture d'une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du plan local d'urbanisme de la commune.
L'enquête se déroulera du 4 décembre 2020 à 17H au 8 janvier (...) -
Avis d'enquête publique - Commune de Champ-le-Duc
Par arrêté n° 22/2021/ENV du 7 avril 2021, le préfet des Vosges a prescrit l’ouverture d’une enquête publique d’une durée de 17 jours, du 26 avril 2021 à 14H00 au 12 mai 2021 à 17H00, dans la commune de Champ-le-Duc.
-
Avis d'enquête publique - Commune La Chapelle-devant-Bruyères
Par arrêté n° 29/2021/ENV du 7 avril 2021, le préfet des Vosges a prescrit l’ouverture d’une enquête publique d’une durée de 17 jours, du 26 avril 2021 à 14H00 au 12 mai 2021 à 17H00 , dans la commune de La Chapelle-devant-Bruyères.
-
Avis d'enquête publique - commune de REGNEY
Par arrêté municipal n° 04/2021 du 20 avril 2021, M le Maire de REGNEY a ordonné l’ouverture d’une enquête publique relative à l’abrogation de la carte communale de REGNEY.
Cette enquête publique se déroulera du mardi 25 mai 2021 à 9 heures au (...)