Circulaire 2008
Mise à jour le 12/09/2013
.
- Partager
-
-
-
Documents listés dans l’article :
-
> Marchés Publics : 35/2008 : Élection, après l'installation de l'organe délibérant de l'EPCI suivant le renouvellement général des conseils municipaux, de la commission d'appel d'offres à caractère permanent - format : PDF - 0,27 Mb - 18/02/2013
-
> Marchés Publics - 34/2008 : Marchés publics - Élection après le renouvellement général des conseils municipaux de la commission d'appel d'offre à caractère permanent - format : PDF - 0,22 Mb - 18/02/2013
-
> 43/2008 : Gestion du régime d’assurance chômage des offices publics d’habitat. - format : PDF - 0,17 Mb - 18/02/2013
-
> Marchés Publics -33/2008 : Nouvelle disposition relative aux avenants et rappels de quelques règles - format : PDF - 0,33 Mb - 18/02/2013