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des Vosges
Les services de l'État dans lesVosges
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Télécharger Marchés Publics : 35/2008 : Élection, après l'installation de l'organe délibérant de l'EPCI suivant le renouvellement général des conseils municipaux, de la commission d'appel d'offres à caractère permanent PDF - 0,27 Mb - 18/02/2013
Télécharger Marchés Publics - 34/2008 : Marchés publics - Élection après le renouvellement général des conseils municipaux de la commission d'appel d'offre à caractère permanent PDF - 0,22 Mb - 18/02/2013
Télécharger 43/2008 : Gestion du régime d’assurance chômage des offices publics d’habitat. PDF - 0,17 Mb - 18/02/2013
Télécharger Marchés Publics -33/2008 : Nouvelle disposition relative aux avenants et rappels de quelques règles PDF - 0,33 Mb - 18/02/2013
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