RAA numéro 08 - du 14 février 2013

 
 

Édition spéciale

SOMMAIRE 

> 08RAA13_01 - SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 357/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature à M. ANTHONIOZ-BLANC Julien, Sous-Préfet, Directeur de Cabinet
  • Arrêté préfectoral n° 358/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature à M. Marc TOCHON, Sous-Préfet de NEUFCHATEAU
  • Arrêté préfectoral n° 359/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature à M. Christophe SALIN, Sous-Préfet de SAINT-DIE-DES-VOSGES
  • Arrêté préfectoral n° 360/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature à M. CHARDENET Jean-François, Directeur de la réglementation, des collectivités locales et des élections
  • Arrêté préfectoral n° 361/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature à M. Jacques CONRAUX, Chef du service des ressources et des moyens
  • Arrêté préfectoral n° 500/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature à M. Rénald DREYER, Directeur de la coordination, de l'évaluation et du suivi des politiques publiques
  • Arrêté préfectoral n° 501/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature à M. Eddie MARSZALEK, Chef du service des titres
  • Arrêté préfectoral n° 502/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature à M. Jean-Paul MICHEL, Chef de bureau du cabinet
  • Arrêté préfectoral n° 503/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature à Mme Anne-Marie DUC, Chef du bureau de la communication interministérielle
  • Arrêté préfectoral n° 504/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature à M. Alain REMY, Chef du service interministériel départemental des systèmes d'information et de communication
  • Arrêté préfectoral n° 505/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des dépenses au sein de la Préfecture des Vosges, Centre de service partagé (CHORUS)
  • Arrêté préfectoral n° 506/13 du 14 février 2013 portant délégation de signature à M. Hervé PETIT, Chef du service interministériel de défense et de la protection civile

> 08RAA13_02 - DIRECTION DE LA COORDINATION, DE L’ÉVALUATION ET DU SUIVI DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,52 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 2013/512 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. PETITJEAN Philippe, Directeur Départemental des Territoires des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/513 du 14 février 2013 accordant délégation de signature de l'ordonnateur secondaire à M. PETITJEAN Philippe, Directeur Départemental des Territoires des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/514 du 14 février 2013 accordant délégation de signature pour les attributions de représentant du pouvoir adjudicateur à M. PETITJEAN Philippe, Directeur Départemental des Territoires des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/515 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. PETITJEAN Philippe, Directeur Départemental des Territoires des Vosges, pour l'exercice de la compétence d'ordonnancement secondaire pour ce qui concerne le Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs, dit Fonds BARNIER
  • Arrêté préfectoral n° 2013/516 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à Mme Brigitte LUX Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/517 du 14 février 2013 accordant délégation de signature de l'ordonnateur secondaire à Mme Brigitte LUX, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/518 du 14 février 2013 accordant délégation de signature pour les attributions de représentant du pouvoir adjudicateur à Mme Brigitte LUX Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/519 du 14 février 2013 accordant délégation de signature en matière domaniale à Mme Maryse DEVAUX, Directrice Départementale des Finances Publiques des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/520 du 14 février 2013 accordant délégation de signature au Directeur Départemental des Finances Publiques des Vosges, au titre de la communication des états et documents nécessaires au vote de leur produit fiscal par les collectivités territoriales et les EPCI à fiscalité propre
  • Arrêté préfectoral n° 2013/521 du 14 février 2013 accordant délégation du pouvoir d'homologuer les rôles d'impôts directs au Directeur Départemental des Finances Publiques des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/522 du 14 février 2013 accordant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à M. David GLOMET, inspecteur principal des finances publiques, Directeur Départemental des Finances Publiques des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/523 du 14 février 2013 accordant délégation de signature pour les attributions de représentant du pouvoir adjudicateur à Mme Maryse DEVAUX, Directrice Départementale des Finances Publiques des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/524 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. Noël CLAUDON Directeur Départemental des Finances Publiques de Meurthe-et-Moselle, pour les opérations de gestion des successions non réclamés, vacantes ou en déshérence dans le département des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/525 du 14 février 2013 accordant délégation de signature de l'ordonnateur secondaire à Mme Michèle WELTZER, Directrice académique des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/526 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à Mme ZANG Marie-Astrid, Directrice du sercice départemental d'Archives des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/527 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. Michel KLEIN Directeur départemental de la sécurité publiques des Vosges et Chef de la circonscription de sécurité publique d'EPINAL
  • Arrêté préfectoral n° 2013/528 du 14 février 2013 accordant délégation de signature de l'ordonnateur secondaire à M. Michel KLEIN, Directeur départemental de la sécurité publiques des Vosges et Chef de la circonscription de sécurité publique d'EPINAL
  • Arrêté préfectoral n° 2013/529 du 14 février 2013 accordant délégation de signature au Colonel MARTIN Gilles, Commandant le groupement de gendarmerie des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/530 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. DEREGNAUCOURT Hugues, Directeur départemental des services d'incendie et de secours
  • Arrêté préfectoral n° 2013/531 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. Yann BIGNON, Directeur du service départemental de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre des Vosges
  • Arrêté préfectoral n° 2013/532 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. Paul HETT, Délégué départemental de l'Office National des Forêts des Vosges, Directeur de l'agence Vosges-Ouest
  • Arrêté préfectoral n° 2013/533 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. d'HARCOURT Claude, Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de la région Lorraine
  • Arrêté préfectoral n° 2013/534 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à Mme GIUGANTI Danièle, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
  • Arrêté préfectoral n° 2013/535 du 14 février 2013 accordant délégation de signature de l'ordonnateur secondaire à Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
  • Arrêté préfectoral n° 2013/536 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à Mme GAY Emmanuelle, Directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
  • Arrêté préfectoral n° 2013/537 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. TEMPEZ Georges, Directeur interdépartemental des routes – Est, relative aux pouvoirs de police de la circulation sur le réseau routier national, aux pouvoirs de police de la conservation du domaine public routier national, pouvoirs de gestion du domaine public routier national, et aux pouvoirs de représentation de l’État devant les juridictions civiles, pénales et administratives
  • Arrêté préfectoral n° 2013/538 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. CECCALDI Marc, Directeur régional des affaires culturelles de Lorraine
  • Arrêté préfectoral n° 2013/539 du 14 février 2013 accordant délégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes hors action éducatrice des collèges à Mme Béatrice GILLE, Rectrice de l'académie de Nancy-Metz (contrôle des actes relatifs au fonctionnement des collèges)
  • Arrêté préfectoral n° 2013/540 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. SIMON Dominique, Directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
  • Arrêté préfectoral n° 2013/541 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. le Préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du Préfet de zone de défense et de sécurité EST, chargé du Secrétariat Général pour l'Administration de la Police EST
  • Arrêté préfectoral n° 2013/542 du 14 février 2013 accordant délégation de signature de l'ordonnateur secondaire et de la personne exerçant le pouvoir adjudicateur en matière de marchés publics à M. VIGNON Richard, Préfet délégué pour la sécurité et la défense
  • Arrêté préfectoral n° 2013/543 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. LEFEVRE Gérard, Directeur de la Sécurité de l'Aviation Civile Nord-Est
  • Arrêté préfectoral n° 2013/544 du 14 février 2013 accordant délégation de signature à M. MANGNAN Hervé, Directeur du Centre d’Études Techniques de l’Équipement de l'Est

> 08RAA13_03 - DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES - Est - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

  • Arrêté n° 2013/DIR-EST/SG/CJ/88-01 du 14 février 2013 donnant subdélégation de signature aux agents par M. TEMPEZ Georges, Directeur interdépartemental des routes – Est, relative aux pouvoirs de police de la circulation sur le réseau routier national, aux pouvoirs de police de la conservation du domaine public routier national, pouvoirs de gestion du domaine public routier national, et aux pouvoirs de représentation de l’État devant les juridictions civiles, pénales et administratives

> 08RAA13_04 - SERVICE DES TITRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 108/2013 du 28 janvier 2013 prorogeant l'arrêté 46/2010 portant renouvellement de la Commission Départementale de la Sécurité Routière
  • Arrêté préfectoral n° 109/2013 du 28 janvier 2013 prorogeant l'arrêté 355/2010 portant renouvellement de la formation spécialisée « épreuves sportives » au sein de la Commission Départementale de la Sécurité Routière

> 08RAA13_05 - DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION, DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

  • Arrêté modificatif n° 187/2013 du 4 février 2013 de l'arrêté préfectoral n° 181/2013 du 28 janvier 2013 relatif à la modification de la composition de la commission départementale de coopération intercommunale

> 08RAA13_06 - DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  • AVIS relatif à l'extension d'un avenant salarial à la convention collective de travail du 14 avril 1969 concernant les exploitations de polyculture et les entreprises d'élevage du département des Vosges

> 08RAA13_07 - MAISON D'ARRÊT D’ÉPINAL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

  • Décision du 31 janvier 2013 de Mme Anne DROUCHE, Directrice adjointe au Chef d'établissement de la Maison d'Arrêt d’Épinal, accordant délégation de signature permanente aux personnels d'encadrement à compter du 31 janvier 2013