RAA numéro 12 - du 13 mars 2013

 
 

Édition spéciale

SOMMAIRE

> 12RAA13_01 - SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 85/2013 du 18 février 2013 portant subdélégation de signature en cas d'absence ou d'empêchement du Colonel Hugues DEREGNAUCORT, Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours des Vosges, en application de l'arrêté n° 2013/530 du 14 février 2013

> 12RAA13_02 - PRÉFECTURE DE LA RÉGION LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

  • Arrêté SGAR n° 2013-67 du 28 février 2013 concernant l'organisation d'élections pour la désignation des membres de la Chambre Régionale d'Agriculture, le vendredi 15 mars 2013

> 12RAA13_03 - DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb


> 12RAA13_04 - DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 2013/611 du 13 mars 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 14 avril 1969 concernant les exploitations de polyculture et les entreprises d'élevage des Vosges