RAA numéro 63 - du 26 décembre 2013

Mis à jour le 26/12/2013
Edition mensuelle

SOMMAIRE

  •  Mention relatif à l’arrêté préfectoral n° 2616/2013 du 2 décembre 2013 prononçant la déclaration d’utilité publique et autorisant les travaux des sources de Fays A, A’, B et C alimentant en eau potable la comune de Courcelles-sous-Châtenois
  •  Mention relatif à l’arrêté préfectoral n° 2615/2013 du 3 décembre 2013 prononçant la déclaration d’utilité publique et autorisant les travaux de captage de la source de « Devant la Côte » alimentant en eau potable la commune de Le Mont
  •  Arrêté préfectoral n° 2620/2013 du 10 décembre 2013 autorisant la commune de La Bresse, au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement, à effectuer un prélèvement d’eau dans le lac de Lispach en vue de la fabrication de neige de culture et modifiant les prescriptions relatives au barrage de la retenue régulant le lac de Lispach situé à La Bresse
  •  Arrêté préfectoral n° 2775/2013 du 12 décembre 2013 modifiant l’annexe de l’agrément n° 1423/2012 du 7 juin 2012 de la société AUTO CASSE LECOMTE pour l’exploitation de son installation de stockage, dépollution et démontage de véhicules hors d’usage sise à LA PETITE RAON
  •  Arrêté préfectoral n° 2776/2013 du 13 décembre 2013 modifiant les annexes de l’agrément n° 925/2012 du 31 mai 2012 de la société ESKA pour l’exploitation de son installation de stockage, dépollution, démontage et broyage de véhicules hors d’usage sise à GOLBEY
  •  Mention relatif à l’arrêté préfectoral n° 2778/2013 du 19 décembre 2013 prononçant la déclaration d’utilité publique et autorisant les travaux de la source de la « Vouille » alimentant en eau potable le syndicat des Eeaux Grandrupt-Saint-Stail
  • Mention relatif à l’arrêté préfectoral n° 2779/2013 du 19 décembre 2013 modifiant les périmètres de protection des forages de Valfroicourt

  •  Arrêté préfectoral n° 1971/2013 du 28 novembre 2013 portant modification des statuts du syndicat intercommunal des Ecoles de Lusse
  •  Arrêté préfectoral n° 2706/2013 du 28 novembre 2013 portant modification des statuts de la communauté de communes du Val de Vôge
  •  Arrêté préfectoral n° 2711/2013 du 28 novembre 2013 portant modification des statuts du syndicat mixte du SCOT des Vosges Centrales
  •  Arrêté conjoint – Haute-Saône et Vosges – PREF-SPL-2013 N° 197 du 5 décembre 2013 portant dissolution du syndicat mixte de la route touristique des Chalots
  •  Arrêté préfectoral n° 2713/2013 du 5 décembre 2013 complétant l'arrêté n° 1265/2013 du 31 mai 2013 portant création du syndicat mixte de la Voie Verte des Hautes Vosges, par la fusion du syndicat mixte de la Voie Verte de la Moselotte et du syndicat intercommunal de la piste multi-activités de la Vallée de la Haute-Moselle
  •  Arrêté préfectoral n° 2409/2013 du 9 décembre 2013 portant modification des statuts de la communauté de communes du Pays de la Saône Vosgienne
  •  Arrêté préfectoral n° 2715/2013 du 10 décembre 2013 portant modification des statuts de la communauté de communes de la Haute-Meurthe
  •  Arrêté préfectoral n° 2390/2013 du 11 décembre 2013 portant modification de l’arrêté n° 0178/2013 du 30 janvier 2013 portant création de la communauté de communes Fave, Meurthe, Galilée par la fusion de la communauté de communes de la Fave, de la communauté de communes Fave et Meurthe, de la communauté de communes du Val de Galilée et de son extension à la commune de Entre-Deux-Eaux
  •  Arrêté préfectoral n° 2743/2013 du 11 décembre 2013 portant modification de l’arrêté n° 1264/2013 du 31 mai 2013 portant création de la communauté de communes Terre de Granite
  •  Arrêté préfectoral n° 2746/2013 du 11 décembre 2013 complétant l’arrêté n° 1254/2013 du 27 mai 2013 portant création de la communauté de communes du Pays des Abbayes
  •  Arrêté préfectoral n° 2432/2013 du 12 décembre 2013 portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de Rupt sur Moselle
  •  Arrêté préfectoral n° 2744/2013 du 12 décembre 2013 portant création du syndicat intercommunal d’assainissement du Val de Meurthe
  •  Arrêté préfectoral n° 2745/2013 du 12 décembre 2013 portant création du syndicat intercommunal à Vocation Unique d’Assainissement de la Haute-Meurthe
  •  Arrêté préfectoral n° 2714/2013 du 16 décembre 2013 portant rattachement des communes de Saint-Dié des-Vosges et Taintrux à la communauté de communes des Vallées de la Haute Meurthe
  •  Arrêté préfectoral n° 2737/2013 du 16 décembre 2013 portant création de la communauté de communes des Vallées de la Haute Meurthe par la fusion de la communauté de communes de la Haute-Meurthe, de la communauté de communes du Val de Meurthe et le rattachement des communes de Saint-Dié-des-Vosges et Taintrux
  •  Arrêté préfectoral n° 2716/2013 du 18 décembre 2013 portant modification des compétences de la communauté de communes du Val de Meurthe
  •  Arrêté préfectoral rectificatif n° 2748/2013 du 18 décembre 2013 à l’arrêté préfectoral n° 2404/2013 du 15 novembre 2013 portant modification des statuts de la communauté d’agglomération d’Epinal
  • Arrêté préfectoral n° 2750/2013 du 24 décembre 2013 mettant fin aux compétences exercées par la communauté de communes des Monts de Vologne

  • Arrêté SGAR 2013 n° 358 du 13 novembre 2013 donnant délégation de signature de M. Nacer MEDDAH, Préfet de la Région Lorraine à M. Gilbert PAYET, Préfet des Vosges, pour la gestion des opérations relevant de la Convention interrégionale du massif des Vosges

  •  Arrêté préfectoral n° 613/2013/DDT du 2 décembre 2013 relatif à la composition de comité départemental d’agrément des GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun
  •  Arrêté préfectoral n° 614/2013 du 3 décembre 2013 portant autorisation d’installation d’enseignes à NEUFCHATEAU
  •  Arrêté préfectoral n° 619/2013 du 4 décembre 2013 portant classement piscicole des cours d’eau, canaux et plans d’eau du département des Vosges
  •  Arrêté préfectoral permanent n° 622/2013 du 4 décembre 2013 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département des Vosges
  •  Arrêté préfectoral n° 616/2013 du 6 décembre 2013 accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à M. Philippe DIDIER
  •  Arrêté préfectoral n° 624/2013 du 10 décembre 2013 portant autorisation d’installation d’enseignes à MIRECOURT
  •  Arrêté préfectoral n° 651/2013/DDT du 10 décembre 2013 prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de VENTRON
  •  Arrêté préfectoral n° 629/2013/DDT du 11 décembre 2013 définissant la liste des « points noirs » en matière d’équilibre agro-cynégétique
  •  Arrêté préfectoral n° 641/2013 du 11 décembre 2013 portant prescriptions spécifiques applicables au barrage du plan d’eau de « Vannes » sur la commune de ESCLES
  •  Arrêté préfectoral n° 642/2013 du 11 décembre 2013 portant prescriptions spécifiques applicables au barrage du plan d’eau dit « Etang du Petit Rochanrupt » sur la commune de GIRANCOURT
  •  Arrêté préfectoral n° 643/2013 du 11 décembre 2013 portant prescriptions spécifiques applicables au barrage du plan d’eau dit « Etang des Prêtres » sur la commune de GIRANCOURT
  •  Arrêté préfectoral n° 644/2013 du 11 décembre 2013 portant prescriptions spécifiques applicables au barrage du plan d’eau dit « Etang Coster » sur la commune de GIRANCOURT
  •  Décision préfectorale du 13 décembre 2013 relative à la fixation des barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier pour la campagne d’indemnisation 2013
  •  Décision préfectorale du 13 décembre 2013 relative à la demande d’autorisation d’exploiter présentée par le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun DU GUENIOT
  •  Décision préfectorale du 13 décembre 2013 relative à la demande d’autorisation d’exploiter présentée par M. David CHEVILLOT
  •  Décision préfectorale du 13 décembre 2013 relative à la demande d’autorisation d’exploiter présentée par M. Thierry DURUPT
  •  Décision préfectorale du 13 décembre 2013 relative à la demande d’autorisation d’exploiter présentée par le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun DES GRANDES QUARRES
  •  Décision préfectorale du 13 décembre 2013 relative à la demande d’autorisation d’exploiter présentée par le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun DIDELOT
  •  Arrêté préfectoral n° 652/2013 du 18 décembre 2013 relatif aux priorités fixées pour l’attribution des droits à prime issus de la réserve départementale bovine
  •  Arrêté préfectoral n° 656/2013/DDT du 20 décembre 2013 portant dérogations aux dispositions de l’arrêté n° 519/2009/DDEA du 23 octobre 2009 relatif au 4ème programme d’action à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole
  •  Arrêté préfectoral n° 658/2013 du 20 décembre 2013 portant autorisation d’installation d’enseignes à NEUFCHATEAU
  •  Arrêté préfectoral n° 659/2013 du 20 décembre 2013 portant autorisation d’installation d’enseignes à LAMARCHE
  •  Arrêté préfectoral n° 660/2013 du 20 décembre 2013 portant autorisation d’installation d’enseignes à MIRECOURT

  •  Arrêté préfectoral n° 139/2013 du 10 décembre 2013 fixant les tarifs de rémunération des vétérinaires sanitaires qui exécutent les opérations de prophylaxie collective dirigées par l’Etat pour la campagne 2013-2014
  •  Arrêté préfectoral n° 140/2013 du 10 décembre 2013 portant organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le département des Vosges pour la campagne 2013-2014
  •  Décision préfectorale n° CR-88-2013-09 du 10 décembre 2013 portant délivrance d’un agrément à l’établissement CHRISTIAN BRESSON
  •  Décision préfectorale n° CR-88-2013-10 du 10 décembre 2013 portant délivrance d’un agrément à l’établissement EURL LEONARD Cédric
  • Arrêté préfectoral n° 2790-13 du 11 décembre 2013 portant création d’un centre d’accueil pour demandeurs d’asile géré par ADOMA – société anonyme d’économie mixte

  •  Décision du 2 décembre 2013 portant retrait d’agrément à la SARL Société à responsabilité limitée LE TEMPS D’UN SERVICE organisme de services à la personne
  • Récépissé de déclaration du 9 décembre 2013 concernant M. Guy LIEBENSTEIN, auto-entrepreneur organisme de services à la personne

  •  Arrêté DGARS/N° 2013-0984 – PDS/SESMS/N° 2013-181 du 21 novembre 2013 modifiant la capacité du Foyer d’Accueil Médicalisé « La Traversière » à NOMEXY géré par l’ADAPEI des Vosges
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1025 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Les Sentiers d’Automne » de BAINS LES BAINS
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1026 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant la Maison de Retraite Intercommunale de BRUYERES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1027 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Le Home du Cameroun » de BRUYERES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1028 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD de l’hôpital de proximité à BRUYERES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1029 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD de l’hôpital de proximité à BUSSANG
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1030 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Saint-Martin » de CHARMES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1031 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Saint-Jean » de CHARMOIS L’ORGUEILLEUX
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1032 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD de l’hôpital de proximité à CHATEL SUR MOSELLE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1033 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Résidence Ozanam » de CHENIMENIL
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1034 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Foyer Forfelet » de CORCIEUX
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1035 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Le Courarôge » de CORNIMONT
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1036 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « André Barbier » de DARNEY
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1037 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Anne et Jean-Marie Compas » de DINOZE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1038 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Raynald Merlin » de DOMMARTIN-SUR-VRAINE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1039 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Les Marronniers » de DOMPAIRE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1040 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD d’ELOYES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1041 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD Korian « Villa Spinale » d’EPINAL
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1042 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Notre-Dame » d’EPINAL
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1043 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Jean Martin Moye » d’ESSEGNEY
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1044 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD de l’hôpital de proximité à FRAIZE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1045 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Clair Logis et Forgotte » de GERARDMER
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1046 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD du centre hospitalier Emile Durkheim de GOLBEY
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1047 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD l’accueil de la Vologne de GRANGES SUR VOLOGNE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1048 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant la Maison de Retraite L’Accueil – La Clairie » de LA BRESSE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1049 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant la Maison de Retraite de l’hôpital de proximité à LAMARCHE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1050 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant la Maison de Retraite de l’hôpital de proximité à LE THILLOT
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1051 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD Résidence Val de Joye de LE VAL D’AJOL
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1052 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Le Pont du Gué » de LIFFOL LE GRAND
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1053 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Saint-Simon » de LIFFOL LE GRAND
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1054 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Les Noisetiers » de MANDRES SUR VAIR
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1055 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD du Val du Madon de MIRECOURT
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1056 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Le Pré Favet » de MONTHUREUX-SUR-SAONE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1057 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant la Maison de Retraite « Justine Pernot » de NEUFCHATEAU
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1058 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Val de Meuse » de NEUFCHATEAU
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1059 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Le Clos des Ecureuils » de PLOMBIERES LES BAINS
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1060 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Saint-Jean » de PORTIEUX
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1061 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD de l’ hôpital de proximité à RAMBERVILLERS
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1062 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD de l’hôpital de proximité à RAON L’ETAPE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1063 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Sainte-Marie » de REMIREMONT
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1064 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « L’accueil » de REMIREMONT
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1065 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Léon Woerth » de REMIREMONT
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1066 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD du centre hospitalier de SAINT-DIE-DES-VOSGES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1067 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « L’Age d’Or » de SAINT-DIE-DES-VOSGES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1068 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Saint-Joseph » de SAINT-DIE-DES-VOSGES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1069 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Saint-Pierre Fourier » de SAINT-DIE-DES-VOSGES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1070 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « La Chaumière » de SAINT-DIE-DES-VOSGES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1071 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Le Home Fleuri » de SAINT ETIENNE LES REMIREMONT
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1072 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD DE SAINT GENEST
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1073 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Résidence Antoine » de SAINT MAURICE SUR MOSELLE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1074 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD  « les Aulnes » de SAINTE-MARGUERITE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1075 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Résidence Les Aulnes » de SAULXURES/MOSELOTTE
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1076 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant la Maison de Retraite de l’hôpital de proximité à SENONES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1077 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Le Cèdre Bleu » de THAON LES VOSGES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1078 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD Les Jardins des Cuvières de THAON LES VOSGES
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1079 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Le Solem » de VAGNEY
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1080 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Saint-Joseph » de VILLE SUR ILLON
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1081 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant la Maison de Retraite « Le Petit Ban » de VITTEL
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013 N° 1082 du 26 novembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Saint-André » de XERTIGNY
  •  Arrêté ARS N° 2013-1246 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés au SIREV pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1247 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à l’hôpital VAL DU MADON pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1248 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés au centre hospitalier RAVENEL pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1249 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à l’hôpital BRUYERES pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1250 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à l’hôpital CHATEL SUR MOSELLE pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1251 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à l’hôpital RAON L’ETAPE pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1252 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à l’hôpital BUSSANG pour l’exercice 2013
  •  AArrêté ARS N° 2013-1253 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à l’hôpital FRAIZE pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1254 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à l’hôpital LAMARCHE pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1255 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à l’hôpital RAMBERVILLERS pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1256 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à l’hôpital SENONES pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1257 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à la MECS LA SOMBE SENONES pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1296 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés au centre hospitalier intercommunal EMILE DURKHEIM pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1297 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés au centre hospitalier de GERARDMER pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1298 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés au centre hospitalier de SAINT-DIE pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1299 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versé au centre hospitalier intercommunal de l’OUEST VOSGIEN pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1300 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés au centre hospitalier de REMIREMONT pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1301 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à la CLINIQUE L’ARC EN CIEL pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1302 du 27 novembre 2013 fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie et versés à la POLYCLINIQUE LA LIGNE BLEUE pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1316 du 27 novembre 2013 fixant la dotation annuelle de financement de l’USLD DE L’HOPITAL EMILE DURKHEIM-SITE DE GOLBEY pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1317 du 27 novembre 2013 fixant la dotation annuelle de financement de l’USLD DE L’HOPITAL DE BRUYERS pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1318 du 27 novembre 2013 fixant la dotation annuelle de financement de l’USLD centre hospitalier REMIREMONT pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1319 du 27 novembre 2013 fixant la dotation annuelle de financement de l’USLD HOPITAL DE GERARDMER pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1320 du 27 novembre 2013 fixant la dotation annuelle de financement de l’USLD centre hospitalier SAINT-DIE pour l’exercice 2013
  •  Arrêté ARS N° 2013-1321 du 27 novembre 2013 fixant la dotation annuelle de financement de l’USLD CHI OUEST VOSGIEN pour l’exercice 2013
  •  Arrêté 2013-1335 du 29 novembre 2013 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance centre hospitalier de REMIREMONT
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1277 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de BRUYERES
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1278 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de CHATEL SUR MOSELLE
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1279 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de DARNEY
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1280 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de FRAIZE
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1281 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de GERARDMER
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1282 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile d’EPINAL
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1283 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de LA BRESSE
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1284 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de LAMARCHE
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1285 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de NEUFCHATEAU
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1286 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de RAMBERVILLERS
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1287 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de RAON L’ETAPE
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1288 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de LE VAL D’AJOL
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1289 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de SAINT-DIE-DES-VOSGES
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1290 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de SAULXURES SUR MOSELOTTE
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1291 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de SENONES
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1292 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de VINCEY
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1293 du 2 décembre 2013 portant modification du montant et de la répartition de la dotation globale commune pour l’année 2013 concernant les services de soins infirmiers à domicile rattachés au SSIAD de CONTREXEVILLE
  •  Décision DT88/ARS/N° 2013-1294 du 2 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant le service de soins infirmiers à domicile de LE THILLOT
  •  Arrêté n° 2013-1349 du 5 décembre 2013 portant autorisation pour la SARL Société à responsabilité limitée « France OXYGENE » de dispenser à domicile de l’oxygène à usage médical, pour son site de rattachement situé à PLESNOIS
  •  Décision DT88ARS N° 2013-1309 du 6 décembre 2013 modifiant la décision DT88ARS N° 2013-0737 du 28 juin 2013 portant fixation des prix de journée pour l’année 2013 de l’IME « L’Eau Vive » à DARNEY
  •  Arrêté n° 2013-1360 du 10 décembre 2013 portant modification à la composition de la Commission Permanente de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie de Lorraine
  •  Arrêté n° 2013-1361 du 10 décembre 2013 modifiant la composition des membres de la Commission Spécialisée dans le domaine des droits des usagers de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie de Lorraine
  •  Décision ARS Agence Régionale de Santé n° 2013-1395 du 12 décembre 2013 portant autorisation à M. Daniel CERF de créer et d’exploiter un site de commerce électronique de médicaments
  •  Arrêté ARS/DT88-2013-1396 du 13 décembre 2013 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal de l’Ouest Vosgien, au titre de l’activité déclarée pour le mois d’octobre 2013
  •  Arrêté ARS/DT88-2013-1397 du 13 décembre 2013 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’EPINAL, au titre de l’activité déclarée pour le mois d’octobre 2013
  •  Arrêté ARS/DT88-2013-1398 du 13 décembre 2013 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de SAINT-DIE DES VOSGES, au titre de l’activité déclarée pour le mois d’octobre 2013
  •  Arrêté ARS/DT88-2013-1399 du 13 décembre 2013 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de GERARDMER, au titre de l’activité déclarée pour le mois d’octobre 2013
  •  Arrêté ARS/DT88-2013-1400 du 13 décembre 2013 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de REMIREMONT, au titre de l’activité déclarée pour le mois d’octobre 2013
  •  Décision tarifaire DT88/ARS/2013-1401 du 13 décembre 2013 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2013 concernant l’EHPAD « Les bruyères » à EPINAL
  •  Arrêté ARS 2013-1422 du 16 décembre 2013 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance de l’hôpital du THILLOT
  •  Arrêté ARS n° 2013-1423 du 16 décembre 2013 modifiant la composition du conseil de surveillance de l’hôpital de BUSSANG
  •  Décision DT88ARS N° 2013-1407 du 17 décembre 2013 modifiant la décision DT88ARS N° 2013-1309 6 décembre 2013 portant fixation des prix de journée pour l’année 2013 de l’IME « L’Eau Vive » DARNEY
  •  Arrêté ARS N° 2013-1443 du 19 décembre 2013 annulant et remplaçant l’arrêté ARS n° 2013-1374 en date du 12 décembre 2012, portant rejet de la demande de transfert de l’officine de pharmacie exploitée par M. Jean-Philippe CLAUDE, 14 rue du Shah de Perse à CONTREXEVILLE, comportant une erreur matérielle
  • Arrêté ARS n° 2013-1374 du 12 décembre 2012 portant rejet de la demande de transfert de l’officine de pharmacie exploitée par M. Jean-Philippe CLAUDE, 14 rue du Shah de Perse à CONTREXEVILLE