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- Arrêté préfectoral n° 504/2014 du 12 février 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection à l’intérieur de huit périmètres délimités sur le territoire communal de la ville d’EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 505/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé pharmacie de Bulgnéville à BULGNÉVILLE
- Arrêté préfectoral n° 506/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé PIERRE LOCATION à EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 507/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Eurl les caves de Fontenay à EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 508/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Eurl le Grand Café à EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 509/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé ORCHESTRA à EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 510/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé SB automobiles sas OPEL à EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 511/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé CREDIT MUTUEL à EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 512/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé TABAC AU KHEDIVE à EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 513/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Eurl les Caves de Fontenay L’EMBUSCADE à EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 514/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé sas LAFAYETTE Hôtel et SPA à EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 515/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé BAR TABAC DE L’HOTEL DE VILLE à FRAIZE
- Arrêté préfectoral n° 516/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé BAR TABAC EGLY à FRENELLE LA GRANDE
- Arrêté préfectoral n° 517/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé BOUCHERIE CHARCUTERIE TRAITEUR CHEZ FRED à LA BRESSE
- Arrêté préfectoral n° 518/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Bar Tabac chez Nelly à LE THILLOT
- Arrêté préfectoral n° 519/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Pharmacie Sainte Libraire à RAMBERVILLERS
- Arrêté préfectoral n° 520/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Charcuterie THIEBAUT Sarl à REMIREMONT
- Arrêté préfectoral n° 521/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Boulangerie GROSJEAN S à REMIREMONT
- Arrêté préfectoral n° 522/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Sodel S.A.S électricité générale à SAINT-DIE-DES-VOSGES
- Arrêté préfectoral n° 523/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Aquanova America à SAINT-DIE-DES-VOSGES
- Arrêté préfectoral n° 524/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé LA POSTE Direction du Courrier de Lorraine à THAON LES VOSGES
- Arrêté préfectoral n° 525/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé TABAC CLAUDEL à VENTRON
- Arrêté préfectoral n° 526/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé sarl RESTOLAND « tout fleu tout flamme » à VITTEL
- Arrêté préfectoral n° 527/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé Station TOTAL RAFFINAGE MARKETING à CONTREXEVILLE
- Arrêté préfectoral n° 528/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Station TOTAL RAFFINAGE MARKETING à EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 529/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé SARL JEANDEL N ET S discothèque VIP à NEUFCHATEAU
- Arrêté préfectoral n° 530/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Station TOTAL RAFFINAGE MARKETING à SAINT NABORD
- Arrêté préfectoral n° 531/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé LIDL à THAON LES VOSGES
- Arrêté préfectoral n° 532/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé Station TOTAL RAFFINAGE MARKETING à VINCEY
- Arrêté préfectoral n° 533/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un renouvellement d’un système de vidéoprotection situé TIME-HOTEL sarl WALFRANOU à CONTREXEVILLE
- Arrêté préfectoral n° 534/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé SNCF Etablissement voyageurs lorraine est européen à EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 535/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Station TOTAL RAFFINAGE MARKETING à GERARDMER
- Arrêté préfectoral n° 536/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé SNCF Etablissement voyageurs lorraine est européen à REMIREMONT
- Arrêté préfectoral n° 537/2014 du 5 mars 2014 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé SNCF Etablissement voyageurs lorraine est européen à SAINT-DIE-DES-VOSGES
- Arrêté préfectoral n° 256-2014 du 27 mars 2014 autorisant le transfert d’une licence IV de débit de boissons de la commune de DIEPPE vers la commune de BULGNEVILLE
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- Arrêté préfectoral n° 563/14 du 28 mars 2014 portant délégation de signature à M. Eddie MARSZALEK, Chef du service des titres
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- Arrêté préfectoral n° 547/2014 du 17 mars modifiant l’annexe de l’arrêté préfectoral n° 1428/2012 du 12 juin 2012 portant agrément de la société DRAPAGE pour l’exploitation de son installation de stockage, dépollution et démontage de véhicules hors d’usage sise à SAULCY-SUR-MEURTHE
- Arrêté préfectoral n° 679/2014 du 24 mars 2014 portant agrément à l’association « OGEC Ensemble scolaire Jeanne d’Arc et Saint-Joseph » à Remiremont, entreprise solidaire au sens de l’article 3332-17-1 du code du travail
- Arrêté préfectoral n° 681 du 27 mars 2014 portant modification de la liste des membres de la Commission Départementale de Surendettement des Particuliers et des Familles
- Arrêté – Préfecture et Conseil Général des Vosges – n° 2014/51 du 28 mars 2014 portant sur l’exercice budgétaire 2014 et la tarification journalière des prestations du Service d’Assistance Educative en Milieu Ouvert et Service d’Actions Educatives à Domicile, à compter du 1er avril 2014
- Arrêté préfectoral n° 2014/739 du 31 mars 2014 accordant délégation de signature de la personne exerçant le pouvoir adjudicateur en matière de marchés publics à M. Georges TEMPEZ, Directeur Interdépartemental des Routes-Est
- Arrêté préfectoral n° 2014/740 du 31 mars 2014 accordant délégation de signature de l’ordonnateur secondaire à M. Georges TEMPEZ, Directeur Interdépartemental des Routes-Est
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- Arrêté interpréfectoral – Meurthe-et-Moselle et Vosges – du 19 février 2014 portant extension des compétences et d’autorisation à adhérer au syndicat mixte du Grand Toulois à la communauté de communes du pays de Colombey et du Sud Toulois
- Arrêté interpréfectoral – Meurthe-et-Moselle et Vosges – du 19 février 2014 portant retrait des communes de Autreville, Harmonville, Punerot et Ruppes, la réduction des compétences et la dissolution du syndicat intercommunal pour l’enseignement du 1er cycle du secteur de Colombey-les-Belles
- Arrêté interpréfectoral – Haute-Marne et Vosges – N° 899 du 25 février 2014 portant modification statutaire du syndicat d’assainissement de Goncourt, Harréville les Chanteurs et Bazoilles sur Meuse
- Arrêté préfectoral n° 183/2014 du 28 février 2014 portant création de la commission syndicale des biens indivis pour la gestion du bâtiment de la communauté des Monts de Vologne
- Arrêté préfectoral n° 473/2014 du 5 mars 2014 portant habilitation dans le domaine funéraire à la commune de VINCEY
- Arrêté préfectoral n° 0194/2014 du 10 mars 2014 portant modification des statuts du syndicat mixte d’Arts Vivants
- Arrêté préfectoral n° 182/2014 du 12 mars 2014 portant modification des statuts du syndicat intercommunal de Jussarupt – Aumontzey – Herpelmont – Laveline-devant-Bruyères
- Arrêté préfectoral n° 191/2014 du 12 mars 2014 portant modification des statuts et retrait des communes de Madecourt et Valleroy-aux-Saules du syndicat mixte pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés de la région de Lerrain (SICOTRAL)
- Arrêté préfectoral n° 193/2014 du 12 mars 2014 portant adhésion des communes de Madegney, Brechainville de la communauté de communes des Hauts Champs et du syndicat intercommunal à vocation scolaire de la Vallée du Hure au syndicat mixte pour l’informatisation communale dans le département des Vosges
- Arrêté préfectoral n° 474/2014 du 13 mars 2014 portant renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire à la
SARL
Société à responsabilité limitée POMPES FUNEBRES ASSENZA à Raon l’Etape
- Arrêté préfectoral n° 475/2014 du 13 mars 2014 portant renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire à la
SARL
Société à responsabilité limitée POMPES FUNEBRES ASSENZA à Senones
- Arrêté interpréfectoral – Vosges et Haute-Marne – n° 187/2014 du 19 mars 2014 prononçant l’adhésion du syndicat intercommunal d’assainissement Goncourt-Harréville-les-Chanteurs-Bazoilles-sur-Meuse, des communes de Châtenois, Darnieulles, Deinvillers et Igney et autorisant le retrait des communes de Esley et Bazoilles-sur-Meuse du syndicat mixte départemental d’assainissement non collectif des Vosges
- Arrêté préfectoral n° 148/2014 du 20 mars 2014 portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune d’Anglemont
- Arrêté préfectoral n° 204/2014 du 20 mars 2014 portant modification des statuts de la communauté de communes du secteur de Dompaire
- Arrêté préfectoral n° 205/2014 du 20 mars 2014 portant modification des statuts du syndicat intercommunal pour le contrat de Pays de la Vôge
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- Arrêté préfectoral n° 33/2014 SPN du 6 février 2014 portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de PONT LES BONFAYS
- Arrêté préfectoral n° 34/2014 SPN du 6 février 2014 portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de CHERMISEY
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- Arrêté SGAR n° 2014-51 du 4 mars 2014 portant modification n° 2 dans la composition du conseil de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Vosges
- Arrêté SGAR n° 2014-52 du 4 mars 2014 portant modification n° 4 des membres du conseil d’administration de la Caisse d’allocations familiales des Vosges
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- Arrêté préfectoral n° 081/2014/DDT du 14 février 2014 portant distraction du régime forestier de terrain situé sur le territoire de la commune de RELANGES
- Arrêté préfectoral n° 084/2014/DDT du 17 février 2014 prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de FRESSE SUR MOSELLE
- Arrêté préfectoral n° 164/2014 du 5 mars 2014 portant prescriptions spécifiques applicables au barrage d’un plan d’eau au lieu-dit « Clospré » sur la commune de LA NEUVEVILLE SOUS MONFORT suite à déclaration présentée par M. LORDIER, conformément aux dispositions des articles R.214-39 et R.214-53 du code de l’environnement
- Arrêté préfectoral n° 123/2014/DDT du 7 mars 2014 portant publication des cartes de bruit des routes départementales D11, D12, D36, D42, D43, D46, D49, D157, D165, D166, D166A, D415, D417, D420 et voies communales d’EPINAL et de SAINT-DIE-DES-VOSGES
- Arrêté préfectoral n° 163/2014 du 10 mars 2014 portant autorisation à Mme LEFEVRE l’installation d’enseignes à MIRECOURT
- Arrêté préfectoral n° 180/2014/DDT du 11 mars 2014 prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de FRAIZE
- Arrêté préfectoral n° 183/2014 du 18 mars 2014 portant sur la police de la pêche – Réserve temporaire de pêche
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Décision préfectorale du 18 mars 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par M. MOQUIN
- Décision préfectorale du 18 mars 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par M. BELLAMY
- Décision préfectorale du 18 mars 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par M. DEMANGEON
- Décision préfectorale du 18 mars 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par M. DIDELOT
- Décision préfectorale du 18 mars 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par l’EARL GILLET
- Décision préfectorale du 18 mars 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DE BLANFONTAINE
- Décision préfectorale du 18 mars 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DU BRAMONT
- Arrêté préfectoral n° 188/2014/DDT du 20 mars 2014 portant autorisation à M. GROFF, l’ouverture d’un établissement d’élevage d’espèces de gibier dont la chasse est autorisée
- Arrêté préfectoral n° 148/2014 du 24 mars 2014 accordant une dérogation à M. HUGUENIN aux règles d’accessibilité à PADOUX
- Arrêté préfectoral n° 195/2014/DDT du 27 mars 2014 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial pendant la construction d’une passe à poissons sur le barrage de Géroville – Cours d’eau Le Rabodeau – commune de Moyenmoutier
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- Arrêté préfectoral n° 17/2014 du 4 mars 2014 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme KUGLER Elisabeth docteur vétérinaire à CHATENOIS
- Arrêté préfectoral n° 18/2014 du 10 mars 2014 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme MOUILLE-RICHARD Tiphaine, docteur vétérinaire à BULGNEVILLE
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- Récépissé de déclaration du 28 février 2014 concernant la Société Coopérative ARTISANS A DOMICILE DES VOSGES à Epinal, organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration du 18mars 2014 concernant M. Daniel VIRY, auto-entrepreneur à LA FORGE organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration du 18mars 2014 concernant l’ADAPEI des Vosges à Epinal, organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration du 18 mars 2014 concernant M. Stéphane COLNAT, entrepreneur individuel à SAINT-DIE-DES-VOSGES organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration du 18 mars 2014 concernant M. Stéphane DURUPT, auto-entrepreneur à VITTEL organisme de services à la personne
- Décision du 18 mars 2014 portant retrait de déclaration à M. Eric PLANCHENOT, auto-entrepreneur à WISENBACH, organisme de services à la personne
- Décision du 18 mars 2014 portant retrait de déclaration à M. Christophe FETTEN, gérant de l’EURL EVASION JARDIN SERVICES à SAINT-AME, organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration du 20 mars 2014 concernant Mme Ashly JEANDEL, auto-entrepreneur à VENTRON, organisme de services à la personne
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- Décision
ARS
Agence Régionale de Santé n° 2014-0057 du 25 février 2014 portant à M. René-Pierre CLEMENT autorisation de créer et d’exploiter un site de commerce électronique de médicaments
- Arrêté DGARS/N°2014/0129PDS/Direction N°2014/10 du 5 mars 2014 modifiant la capacité de l’EHPAD « Anne et Jean-Marie COMPAS » à DINOZE
- Arrêté ARS/DT88-N°2014-0191 du 5 mars 2014 portant modification de l’agrément N° 38 de l’entreprise privée de transports sanitaires « FEVE SENIURA »
- Décision
ARS
Agence Régionale de Santé n° 2014-0079 du 7 mars 2014 portant autorisation à Mme CHATEL Fabienne et M. CHATEL Régis de créer et d’exploiter un site de commerce électronique de médicaments
- Arrêté ARS/DT88-2014-0240 du 20 mars 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’EPINAL, au titre de l’activité déclarée pour le mois de janvier 2014
- Arrêté ARS/DT88-2014-0241 du 20 mars 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal de l’OUEST VOSGIEN, au titre de l’activité déclarée pour le mois de janvier 2014
- Arrêté ARS/DT88-2014-0242 du 20 mars 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de GERARDMER, au titre de l’activité déclarée pour le mois de janvier 2014
- Arrêté ARS/DT88-2014-0243 du 20 mars 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de SAINT-DIE-DES-VOSGES, au titre de l’activité déclarée pour le mois de janvier 2014
- Arrêté ARS/DT88-2014-0244 du 20 mars 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de REMIREMONT, au titre de l’activité déclarée pour le mois de janvier 2014
- Arrêté N° 2014-0246 du 24 mars 2014 portant autorisation de transfert du site de stockage de l’oxygène à usage médical liquide à la société LA VITRINE MEDICALE 88 à SAINT-DIE-DES-VOSGES
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