RAA numéro 27 - du 30 avril 2014

 
 
Edition mensuelle

SOMMAIRE

> 27RAA14 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 746-2014 du 27 mars 2014 conférant l’honorariat de conseiller général à M. Guy VAXELAIRE
  •  Arrêté préfectoral n° 565-2014 du 23 avril 2014 conférant l’honorariat de maire à M. Gérard NOEL
  • Arrêté préfectoral n° 566-2014 du 23 avril 2014 conférant l’honorariat d’adjoint au maire à M. Claude VOINSON

 

> 27RAA14 – 02 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 779/2014 du 10 avril 2014 portant attribution d’une subvention à l’Association amicale d’entraide du personnel de la préfecture, des sous-préfectures et de l’administration départementale des Vosges

 

> 27RAA14 – 03 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,24 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 750/2014 du 3 avril 2014 portant agrément à l’association « MICRO CRECHE TOURNICOTI » entreprise solidaire au sens de l’article 3332-17-1 du code du travail
  •  Arrêté préfectoral n° 736/2014 du 25 avril 2014 portant composition du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CODERST)
  •  Arrêté préfectoral n° 737/2014 du 24 avril 2014 portant création d’une commission de suivi de site dans le cadre du fonctionnement de l’unité de co-incinération de déchets de la papeterie de Norske Skog Golbey
  •  Arrêté préfectoral n° 896/2014 du 28 avril 2014 modifiant l’arrêté préfectoral n° 1869/2013 du 31 juillet 2013 fixant la composition de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites
  • Arrêté préfectoral n° 2014/968 du 28 avril 2014 fixant la liste des communes rurales dans le département des Vosges

 

> 27RAA14 – 04 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 196/2014 du 27 mars 2014 portant modification des statuts de la communauté de communes des Marches de Lorraine
  •  Arrêté préfectoral n° 206/2014 du 27 mars 2014 portant modification des statuts du syndicat mixte pour la gestion des déchets ménagers ou assimilés
  •  Arrêté préfectoral n° 152/2014 du 31 mars 2014 portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de GIRANCOURT
  •  Arrêté préfectoral n° 482/2014 du 4 avril 2014 portant renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire à l’établissement secondaire de la S.A. OGF « PFG – Pompes Funèbres Générales » à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 208/2014 du 14 avril 2014 prononçant l’adhésion de Celles-sur-Plaine, Contrexéville, Malaincourt, Thaon-les-Vosges et Tilleux au syndicat mixte départemental d’assainissement non collectif des Vosges
  • Arrêté interpréfectoral – Meurthe-et-Moselle et Vosges – du 9 avril 2014 portant modification des statuts du syndicat mixte pour la gestion du schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Sud Meurthe-et-Moselle

 

> 27RAA14 – 05 SERVICE DES TITRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 131/2014 du 7 avril 2014 portant extension d’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE VINCENT » à Rambervillers
  •  Arrêté préfectoral n° 619/2014 du 7 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école à « AUTO ECOLE LES MESANGES »  à Epinal
  •  Arrêté préfectoral n° 620/2014 du 10 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école AUTO MOTO ECOLE DAVID à Laval sur Vologne
  •  Arrêté préfectoral n° 621/2014 du 10 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE LES BOUTONS D’OR » à Arches
  •  Arrêté préfectoral n° 622/2014 du 10 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE LES BOUTONS D’OR » à Epinal
  •  Arrêté préfectoral n° 623/2014 du 10 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école AUTO ECOLE DESCOURS à Epinal
  •  Arrêté préfectoral n° 624/2014 du 10 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE DU GOLF » à Epinal
  •  Arrêté préfectoral n° 625/2014 du 10 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE LAMBERT » à Remiremont
  •  Arrêté préfectoral n° 626/2014 du 10 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE JACKY » à Contrexéville
  •  Arrêté préfectoral n° 627/2014 du 10 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE JACKY » à Vittel
  •  Arrêté préfectoral n° 628/2014 du 10 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE FRANCK » à Senones
  •  Arrêté préfectoral n° 629/2014 du 10 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE FRANCK » à Saint-Dié des Vosges
  •  Arrêté préfectoral n° 638/2014 du 16 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE LEMAIRE » à Charmes
  •  Arrêté préfectoral n° 639/2014 du 16 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE NEO » à Neufchâteau
  •  Arrêté préfectoral n° 640/2014 du 16 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE MUNIER » à Charmes
  •  Arrêté préfectoral n° 641/2014 du 16 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE MUNIER » à Mirecourt
  •  Arrêté préfectoral n° 642/2014 du 16 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « LAC AUTO ECOLE » à Gérardmer
  •  Arrêté préfectoral n° 643/2014 du 16 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE JANOT » à Raon l’Etape
  •  Arrêté préfectoral n° 644/2014 du 16 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE DIDIER GROCOLAS » à Contrexéville
  •  Arrêté préfectoral n° 645/2014 du 16 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE DIDIER GROCOLAS » à Bulgnéville
  •  Arrêté préfectoral n° 646/2014 du 16 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE DIDIER GROSCOLAS » à Vittel
  •  Arrêté préfectoral n° 648/2014 du 16 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un local auto-école « AUTO ECOLE GROSCOLAS » à Mirecourt
  •  Arrêté préfectoral n° 655/2014 du 16 avril 2014 portant retrait de l’agrément de l’auto-école « Ecole de Conduite Liffoloise » à Liffol le Grand
  •  Arrêté préfectoral n° 656/2014 du 16 avril 2014 portant agrément d’un local auto-école à la SARLSociété à responsabilité limitée CL2S « Auto-Ecole CL2S » à Liffol le Grand
  •  Arrêté préfectoral n° 657/2014 du 16 avril 2014 portant agrément d’un local auto-école à la SARLSociété à responsabilité limitée CL2S « Auto-Ecole CL2S » à Chatenois
  • Arrêté préfectoral n° 782/2014 du 22 avril 2014 portant agrément d’un local auto-école « Auto-Ecole FRANKLIN » à Vagney

 

> 27RAA14 – 06 PREFECTURE DE REGION LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  •  Arrêté S.G.A.R n° 2014-119 du 25 avril 2014 portant modification n° 3 dans la composition du conseil de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Vosges
  • Arrêté S.G.A.R n° 2014-120 du 25 avril 2014 portant modification n° 5 des membres du conseil d’administration de la Caisse d’allocations familiales des Vosges

 

> 27RAA14 – 07 PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

  • Arrêté interpréfectoral n° 2014-SRPN-13 du 27 mars 2014 portant composition du comité de rivière chargé de participer à l’élaboration et au suivi du contrat de rivière Saône – corridor alluvial et territoires associés sur départements des Vosges, l’Ain, Côte d’Or, Jura, Haute-Marne, Rhône, Haute-Saône, et Saône-et-Loire

 

> 27RAA14 – 08 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,55 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 189/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 21 mars 2014 prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de BROUVELIEURES
  •  Arrêté préfectoral n° 190/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 21 mars 2014 prononçant l’application du régime forestier sur le territoire des communes de THIEFOSSE et VAGNEY
  •  Arrêté préfectoral n° 193/2014 du 31 mars 2014 portant autorisation d’installation d’enseignes à la Société SIB
  •  Arrêté préfectoral n° 197/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 2 avril 2014 relatif à l’élaboration de la carte communale de Denipaire
  •  Arrêté préfectoral n° 194/2014 du 4 avril 2014 portant autorisation d’installation d’enseignes à l’Entreprise MARTIN Peinture
  •  Arrêté préfectoral n° 206/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 8 avril 2014 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune d’ATTIGNEVILLE
  •  Arrêté préfectoral n° 200/2014 du 9 avril 2014 accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à M. Cédric LEUVREY
  •  Arrêté préfectoral n° 210/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 9 avril 2014 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial durant les travaux sur trois ouvrages du cours d’eau Le Traintroué – Commune de SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Arrêté préfectoral n° 212/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 9 avril 2014 portant attribution d’une subvention de l’Etat à la ville de SAINT-DIE DES VOSGES pour les travaux de restauration de la continuité écologique sur le Taintroué
  •  Arrêté préfectoral n° 214/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 10 avril 2014 portant distraction du régime forestier de terrain situé sur le territoire de la commune de LE THOLY
  •  Arrêté préfectoral n° 215-2014-DDTDirection Départementale des Territoires du 11 avril 2014 portant attribution d’une subvention de l’Etat à la Chambre Départementale d’Agriculture des Vosges pour l’organisation et la réalisation d’une formation sur l’élevage et l’utilisation des chiens de protection des troupeaux
  •  Arrêté préfectoral n° 219/2014/ddt du 11 avril 2014 portant modification de l’arrêté 206/2014/ddt autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune d’ATTIGNEVILLE
  •  Arrêté préfectoral n° 209/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 24 avril 2014 relatif aux engagements dans le dispositif de la prime agroenvironnementale (PHAE2) en 2014
  •  Arrêté préfectoral n° 235/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 25 avril 2014 portant autorisation de mesure administrative de destruction de sangliers
  •  Décision préfectorale du 24 avril 2014 suite à la demande d’autorisation d’exploiter présentée par M. COLNET Hervé
  •  Décision préfectorale du 24 avril 2014 suite à la demande d’autorisation d’exploiter présentée par Mme CHERPITEL Estelle
  •  Arrêté préfectoral n° 245/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 29 avril 2014 portant autorisation de mesure administrative de destruction de sangliers
  •  Décision préfectorale du 29 avril 2014 relative à la fixation des barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier pour la campagne d’indemnisation 2014

 

> 27RAA14 – 09 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE – Unité Territoriale des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,51 Mb

  •  Récépissé de déclaration du 14 avril 2014 concernant M. Stéphane LABOUREL, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne
  •  Décision préfectorale du 16 avril 2014 portant retrait de déclaration à Mme Ashly JEANDEL, organisme de services à la personne
  •  Décision préfectorale du 25 avril 2014 portant retrait de déclaration à M. Michaël TELLART, organisme de services à la personne
  •  Décision préfectorale du 25 avril 2014 portant retrait de déclaration à la SARLSociété à responsabilité limitée L. JARDINAGE, organisme de services à la personne
  •  Décision préfectorale du 25 avril 2014 portant retrait de déclaration à M. Stéphane DIEUDONNE, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration du 24 avril 2014 concernant Mme Magali MUNSCH, entreprise individuelle, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration du 24 avril 2014 concernant M. Aurélien MONET, micro-entreprise, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration du 25 avril 2014 concernant la SAS AUTONOMIE A DOMICILE 88, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration du 25 avril 2014 concernant M. Ghislain FAYON, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration du 25 avril 2014 concernant M. Jean-Marie GODARD, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne
  • Récépissé de déclaration du 25 avril 2014 concernant Mme Maryline JEANVOINE, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne

 

> 27RAA14 – 10 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES - EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

  • Arrêté N° 2014/DIR-Est/DIR/CAB/88-01 du 28 avril 2014 portant subdélégation de signature par M. Georges TEMPEZ, Directeur interdépartemental des routes – Est, relative aux pouvoirs de police de la circulation sur le réseau national, de la conservation du domaine public routier national, aux pouvoirs de gestion du domaine public routier national et pouvoir de représentation de l’Etat devant les juridictions civiles, pénales et administratives

 

> 27RAA14 – 11 DIRECTION REGIONALE DE L’ALIMENTATION, DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,28 Mb


 

> 27RAA14 – 12 DIRECTION INTERREGIONALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE GRAND EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 2014/917 du 25 avril 2014 portant tarification, au titre de l’exercice 2014, du centre éducatif renforcé « NOMADE » à EPINAL

 

 

> 27RAA14 – 13 AGENCE REGIONALE DE SANTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,70 Mb

  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2014-0269 du 15 avril 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’EPINAL, au titre de l’activité déclarée pour le mois de février 2014
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2014-0270 du 15 avril 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal de l’OUEST VOSGIEN, au titre de l’activité déclarée pour le mois de février 2014
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2014-0271 du 15 avril 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de GERARDMER, au titre de l’activité déclarée pour le mois de février 2014
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2014-0272 du 15 avril 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de SAINT-DIE DES VOSGES, au titre de l’activité déclarée pour le mois de février 2014
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2014-0273 du 15 avril 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de REMIREMONT, au titre de l’activité déclarée pour le mois de février 2014
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé n° 2014-0292 du 15 avril 2014 fixant la composition de la commission régionale paritaire
  •  Arrêté n° 2014-0309 du 17 avril 2014 portant modification de la composition de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie de Lorraine
  •  Arrêté n° 2014-0310 du 17 avril 2014 portant modification des membres de la commission de la Commission Spécialisée de l’Organisation des Soins de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie de Lorraine
  •  Arrêté n° 2014-0311 du 17 avril 2014 portant modification des membres de la Commission Spécialisée pour les prises en charge et accompagnements médico-sociaux de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie de Lorraine
  •  Arrêté n° 2014-0312 du 17 avril 2014 portant modification de la composition de la Commission Spécialisée de Prévention de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie de Lorraine
  •  Arrêté n° 2014-0313 du 17 avril 2014 modifiant la composition de la commission de coordination dans les domaines de la prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infantile
  •  Arrêté n° 2014-0314 du 17 avril 2014 modifiant la composition de la commission de coordination dans les domaines des prises en charge et des accompagnements médico-sociaux
  •  Arrêté n° 2014-0318 du 17 avril 2014 modifiant la composition de la Conférence de Territoire – 4 – territoire de santé des Vosges
  • Arrêté n° 2014-0326 du 24 avril 2014 portant modification à la composition de la Commission Permanente de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie de Lorraine