RAA numéro 33 - du 10 juin 2014

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 33RAA14 – 01 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 2014/1285 du 6 juin 2014 accordant délégation de signature de l’ordonnateur secondaire à M. Gilles PECOUT, recteur de l’académie de Nancy-Metz
  •  Arrêté préfectoral n° 2014/1286 du 6 juin 2014 accordant délégation de signature de la personne représentant le pouvoir adjudicateur à M. Gilles PECOUT, recteur de l’académie de Nancy-Metz
  •  Arrêté préfectoral n° 2014/1287 du 6 juin 2014 accordant délégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes hors action éducatrice des collèges à M. Gilles PECOUT, recteur de l’académie de Nancy-Metz, (contrôle des actes relatifs au fonctionnement des collèges)

 

> 33RAA14 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 293/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 6 juin 2014 portant autorisation de mesure administrative de destruction de sanglier sur les territoires communaux de DOMBASLES DEVANT DARNEY, SENONGES, JESONVILLE, ainsi que sur les territoires communaux limitrophes respectifs
  •  Arrêté préfectoral n° 295/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 6 juin 2014 portant autorisation de mesure administrative de destruction de sanglier sur les territoires communaux de RENAUVOID, SANCHEY, LES FORGES, ainsi que sur les territoires communaux limitrophes respectifs

 

> 33RAA14 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE – Unité Territoriale des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb

  •  Décision préfectorale du 5 juin 2014 portant retrait de déclaration à Mme Maryline JEANVOINE, auto-entrepreneur à REMIREMONT, organisme de services à la personne
  •  Décision préfectorale du 5 juin 2014 portant retrait de déclaration à M. Francis ARNOULD, entreprise individuelle à VAGNEY, organisme de services à la personne
  •  Décision préfectorale du 6 juin 2014 portant retrait de déclaration à M. Franck MULLER, dont le siège social est situé à MENIL SUR BELVITTE, organisme de services à la personne