RAA numéro 39 - du 10 juillet 2014

 
 

Edition spéciale

> 39RAA14 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,82 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 1070-2014 du 3 juillet 2014 fixant les conditions de passage du 101ème Tour de France cycliste 2014 dans le département des Vosges, lors des 8ème, 9ème et 10ème étapes - les samedi 12 juillet 2014, dimanche 13 juillet 2014 et lundi 14 juillet 2014
  •  Arrêté préfectoral n° 1545/2014 du 7 juillet 2014 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des piscines d’été de Saut-Maurice-sur-Moselle et ponctuellement au Thillot
  •  Arrêté préfectoral n° 1562/2014 du 7 juillet 2014 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades d’accès payant de la piscine olympique d’EPINAL et de GOLBEY

> 39RAA14 – 02 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 150/2014/SPN du 8 juillet 2014 déclarant d’utilité publique la construction d’une station de traitement des eaux usées par la commune de Juvaincourt

  

> 39RAA14 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 1546 du 26 juin 2014 nommant M. Philippe DEMARQUE, Délégué Départemental à la Vie Associative – DDVADélégué Départemental à la Vie Associative
  •  Arrêté préfectoral n° 1547 du 26 juin 2014 portant renouvellement du Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative

> 39RAA14 – 04 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb


> 39RAA14 – 05 DIRECTION DE LA SECURITE DE L’AVIATION CIVILE NORD-EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

  • Arrêté du 8 juillet 2014 par M. Christian MARTY, Directeur de la Sécurité de l’Aviation civile Nord-Est donnant sa subdélégation de signature en matière d’administration générale aux agents nommés