RAA numéro 41 - du 8 août 2014
Edition spéciale
SOMMAIRE
> 41RAA14 – 01 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF
- 0,42 Mb
Arrêté préfectoral n° 210/2014/SPN du 31 juillet 2014 portant convocation des électeurs de la commune de Vacheresse-et-La-Rouillie les 14 et 21 septembre 2014 en vue de procéder à l’élection des membres du conseil municipal et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures
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> 41RAA14 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS - format : PDF
Arrêté préfectoral n° 2014/1980 du 4 août 2014 portant cessation du séjour organisé « vacances adaptées » de l’association Nature pour Tous |
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> 41RAA14 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE – Unité Territoriale Vosges - format : PDF
Décision préfectorale du 29 juillet 2014 portant retrait de l’agrément simple à M. Patrick LALEVEE à GERARDMER, organisme de services à la personne |
| Décision préfectorale du 29 juillet 2014 portant retrait de l’agrément simple à Mme Elisabeth TASSIN à CHENIMENIL, organisme de services à la personne |
| > 41RAA14 – 04 AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LORRAINE - format : PDF
Décision DT88ARS/2014/N° 506 du 25 juillet 2014 portant fixant des prix de journée applicables à compter du 1er août 2014 à l’INSTITUT MEDICO-TECHNIQUE de NEUFCHATEAU |
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Documents listés dans l’article :
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> 41RAA14 – 01 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF - 0,42 Mb - 08/08/2014
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> 41RAA14 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE – Unité Territoriale Vosges - format : PDF - 0,57 Mb - 08/08/2014
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> 41RAA14 – 04 AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LORRAINE - format : PDF - 0,41 Mb - 08/08/2014
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> 41RAA14 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS - format : PDF - 0,12 Mb - 08/08/2014