RAA numéro 41 - du 8 août 2014

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 41RAA14 – 01 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Arrêté préfectoral n° 210/2014/SPN du 31 juillet 2014 portant convocation des électeurs de la commune de Vacheresse-et-La-Rouillie les 14 et 21 septembre 2014 en vue de procéder à l’élection des membres du conseil municipal et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures


 

> 41RAA14 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Arrêté préfectoral n° 2014/1980 du 4 août 2014 portant cessation du séjour organisé « vacances adaptées » de l’association Nature pour Tous


> 41RAA14 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE – Unité Territoriale Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

Décision préfectorale du 29 juillet 2014 portant retrait de l’agrément simple à M. Patrick LALEVEE à GERARDMER, organisme de services à la personne

Décision préfectorale du 29 juillet 2014 portant retrait de l’agrément simple à Mme Elisabeth TASSIN à CHENIMENIL, organisme de services à la personne

> 41RAA14 – 04 AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

Décision DT88ARS/2014/N° 506 du 25 juillet 2014 portant fixant des prix de journée applicables à compter du 1er août 2014 à l’INSTITUT MEDICO-TECHNIQUE de NEUFCHATEAU