RAA numéro 43 - du 29 août 2014

 
 

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SOMMAIRE

> 43RAA14 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 1942/2014 du 24 juillet 2014 portant modification d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de la ville de CHARMES
  •  Arrêté préfectoral n° 1858/2014 du 30 juillet 2014 autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés à la société DBI CONCEPTION de METZ
  •  Arrêté préfectoral n° 1859/2014 du 30 juillet 2014 autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés à la société FLY VISION FILMS de MACON
  •  Arrêté préfectoral n° 1860/2014 du 30 juillet 2014 autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés à la société HELIDRONE NORD – EURL CHLEMA de LAVENTIE
  •  Arrêté préfectoral n° 1861/2014 du 30 juillet 2014 autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés à la société GARGASI EXPERTISES de BOUSCAT
  •  Arrêté préfectoral n° 1862/2014 du 30 juillet 2014 autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés à la société DRONE CONCEPT de VENELLES
  • Arrêté préfectoral n° 1976/2014 du 31 juilet 2014 portant autorisation de mise en service du tunnel Maurice Lemaire

> 43RAA14 – 02 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,17 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 2014-2038 du 19 août 2014 accordant délégation de signature à M. Jérôme GIURICI, directeur interdépartement des routes – Est, relative aux pouvoirs de police de la circulation sur le réseau routier national, aux pouvoirs de police de la conservation du domaine public routier national, aux pouvoirs de gestion du domaine public routier national, et aux pouvoirs de représentation de l’Etat devant les juridictions civiles, pénales et administratives
  •  Arrêté préfectoral n° 2014-2039 du 19 août 2014 accordant délégation de signature de l’ordonnateur secondaire à M. Jérôme GIURICI, directeur interdépartement des routes – Est
  •  Arrêté préfectoral n° 2014-2040 du 19 août 2014 accordant délégation de signature exerçant le pouvoir adjudicateur en matière de marchés publics à M. Jérôme GIURICI, directeur interdépartement des routes – Est
  •  Arrêté préfectoral n° 2008/2014 du 20 août 2014 portant agrément de la société VIDEP EURL pour la réalisation des vidanges des installations d’assainissement non collectif
  •  Arrêté préfectoral conjoint – Préfecture et Conseil Général des Vosges – n° 2014/142 du 26 août 2014 fixant la tarification journalière de la MECS « La Maison » à REMONCOURT, à compter du 1er septembre 2014
  •  Arrêté préfectoral conjoint – Préfecture et Conseil Général des Vosges – n° 2014/147 du 26 août 2014 fixant la tarification journalière de la MECS « Les Résidences Abel Ferry » à SAINT-DIE DES VOSGES, à compter du 1er septembre 2014
  •  Arrêté préfectoral conjoint – Préfecture et Conseil Général des Vosges – n° 2014/151 du 26 août 2014 fixant la tarification journalière de la MECS « La Passerelle » à EPINAL, à compter du 1er septembre 2014
  • Arrêté préfectoral conjoint – Préfecture et Conseil Général des Vosges – n° 2014/152 du 26 août 2014 fixant la tarification journalière du Service d’Actions Educatives Séquentielles, à compter du 1er septembre 2014

> 43RAA14 – 03 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 1129/2014 du 6 août 2014 prononçant le surclassement démographique de la commune de LA BRESSE
  • Arrêté préfectoral n° 1596/2014 du 22 août 2014 constatant la nouvelle composition du conseil communautaire de la communauté de communes des Hauts-Champts, à compter du 7 septembre 2014, date du 1er tour de scrutin des élections municipales partielles de la commune de La Voivre

> 43RAA14 – 04 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 225/14 SPN du 6 août 2014 portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune d’ESLEY

> 43RAA14 – 05 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 364/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 31 juillet 2014 portant dérogation aux conditions de ressources pour l’attribution de logements sociaux situés dans les zones urbaines sensibles, dans les zones de revitalisation rurale et dans les communes où la vacance est particulièrement importante
  •  Arrêté préfectoral n° 370/2014 du 5 août 2014 portant autorisation à M. PEDUZZI, l’installation d’enseignes à LAMARCHE
  •  Arrêté préfectoral n° 371/2014 du 5 août 2014 portant autorisation à M. GOUJAUD, l’installation d’enseignes à NEUFCHATEAU
  •  Arrêté préfectoral n° 374/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 11 août 2014 modifiant l’arrêté préfectoral n° 526/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 18 octobre 2013 définissant pour les Vosges les modalités de mise en œuvre du plan national de gestion de l’espèce Grand Cormoran et les zones de tir pour les opérations expérimentales en eau libre et sur les piscicultures extensives en étang pour la saison 2013/2014
  •  Arrêté préfectoral n° 377/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 13 août 2014 portant prescriptions spécifiques applicables au barrage du plan d’eau sis au lieu-dit « Champ Miguet » sur la commune RENAUVOID exploité par Voies Navigables de France
  •  Arrêté préfectoral n° 372/2014 du 14 août 2014 accordant une dérogation aux règles d’accessibilité à la SARLSociété à responsabilité limitée GAXATTE de RAON L’ETAPE
  •  Arrêté préfectoral n° 368/2014 du 19 août 2014 portant réglementation de la circulation routière sur le domaine concédé à la société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône pour l’exploitation du tunnel Maurice Lemaire (RN 59 et RN 159)
  •  Arrêté préfectoral n° 380/2014/DDTDirection Départementale des Territoires du 21 août 2014 portant prescriptions spécifiques applicables au barrage du plan d’eau dit « Etang du Grand Rochanrupt » sur la commune de GIRANCOURT
  •  Arrêté inter-préfectoral des ARDENNES, de la COTE D’OR, de la MEURTHE-ET-MOSELLE, de la MEUSE, de la HAUTE-SAONE et des VOSGES du 28 août 2014 portant règlement particulier de police de la navigation sur l’itinéraire de liaison Meuse-Saône

> 43RAA14 – 06 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 2014/1986 du 11 août 2014 portant dissolution de la régie d’avances auprès de la direction départementale des finances publiques du département des Vosges

> 43RAA14 – 07 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE – Unité Territoriales Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,51 Mb

  •  Récépissé de déclaration du 28 juillet concernant Mme Anaïs MARCILLAT, auto-entrepreneur à SAINT-ETIENNE LES REMIREMONT, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration du 28 juillet concernant Mme Eliane ROSSIGNON, auto-entrepreneur à GERARDMER, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration du 29 juillet concernant Mme Louisette QUETELARD, auto-entrepreneur à LA BRESSE, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration du 29 juillet concernant M. Maxime BOUROT, auto-entrepreneur à CORNIMONT, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration du 29 juillet concernant M. Gérard GAUNIN, auto-entrepreneur à NEUFCHATEAU, organisme de services à la personne
  •  Décision préfectorale du 5 août 2014 portant retrait d’un agrément simple à M. Victor PERRIN de DOMMARTIN LES REMIREMONT, organisme de services à la personne
  •  Arrêté interministériel du 5 août 2014 confiant l’intérim de l’emploi de responsable de l’unité territoriale des Vosges à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine à M. Philippe SOLD, à compter du 1er septembre 2014

> 43RAA14 – 08 CENTRE HOSPITALIER DE REMIREMONT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

  •  Décision n° 10/2014 du 8 juillet 2014 établie par M. Mathieu ROCHER, Directeur par intérim du centre hospitalier de Remiremont, accordant sa délégation de signature à Mme Chantal VAXELAIRE, Directeur des Soins
  • Décision n° 11/2014 du 28 juillet 2014 établie par M. Mathieu ROCHER, Directeur par intérim du centre hospitalier de Remiremont, accordant sa délégation de signature à Mme Marie-Odile MASSON, Directrice adjointe

> 43RAA14 – 09 AGENCE REGIONALE DE SANTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,65 Mb

  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé n° 2014-0714 du 23 juin 2014 annulant et remplaçant l’arrêté ARSAgence Régionale de Santé n° 2014-0292 du 15 avril 2014 fixant la composition de la commission régionale paritaire
  •  Décisions DT88ARS/N° 2014-0534 du 27 juin 2014 portant fixation du montant et de la répartition de la dotation globale commune pour l’année 2014 des services de soins infirmiers à domicile rattachés au SSIAD de CONTREXEVILLE  
  •  Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0207 du 1er juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 de F.A.M RAVENEL MIRECOURT
  •  Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0208 du 1er juillet 2014 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2014 de l’UNITE DE DIAGNOSTIC-EVALUATION AUTISME
  •  Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0209 du 1er juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 de FAM « LA BELLE AU BOIS DORMANT » APF EPINAL
  •  Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0210 du 1er juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 de FAM « LE CHATEAU DE LA FORGE » RAMBERVILLERS
  •  Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0211 du 1er juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 du FOYER D’ACCUEIL MEDICAL LA TRAVERSIERE – NOMEXY
  •  Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0212 du 1er juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 de FAM LE PATIO SAINT-DIE
  •  Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0213 du 1er juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 du FOYER D’ACCUEIL MEDICALISE MONTHUREUX/SAONE
  •  Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-02014 du 1er juillet 2014 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2014 de SESSAD DE L’APF EPINAL
  •  Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0215 du 1er juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 de F.A.M LES JONQUILLES – CHATEL SUR MOSELLE
  •  Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0218 du 1er juillet 2014 portant fixation du prix de séance pour l’année 2014 de C.M.P.P. D’EPINAL
  •  Mention relatif à l’arrêté ARSAgence Régionale de Santé/2014-639 du 4 juillet 2014 autorisant la réalisation des travaux dans le périmètre de protection des sources d’eau minérale naturelle de Vittel en vue de l’extension du centre équestre de Vittel
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2014-0762 du 15 juillet 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’EPINAL, au titre de l’activité déclarée pour le mois de mai 2014
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2014-0763 du 15 juillet 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal de l’OUEST VOSGIEN, au titre de l’activité déclarée pour le mois de mai 2014
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2014-0764 du 15 juillet 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal de GERARDMER, au titre de l’activité déclarée pour le mois de mai 2014
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2014-0765 du 15 juillet 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de SAINT-DIE DES VOSGES, au titre de l’activité déclarée pour le mois de mai 2014
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2014-0766 du 15 juillet 2014 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de REMIREMONT, au titre de l’activité déclarée pour le mois de mai 2014
  •  Arrêté n° 2014-0797 du 16 juillet 2014 portant modification de l’autorisation à la S.A.S. « ELIA LCA » de dispenser, à domicile, de l’oxygène à usage médical pour son site de rattachement situé à MARLY – extension de l’aire géographique desservie au département du Bas-Rhin
  •  Arrêté N° 2014-0800 du 17 juillet 2014 portant modification de l’autorisation de dispenser à domicile de l’oxygène à usage médical société « IPSANTE DOMICILE » à MAXEVILLE
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-324 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de DARNEY
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-325 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de LE VAL D’AJOL
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-326 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-365 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de LA BRESSE
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-0366 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de BRUYERES
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-367 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de CHATEL SUR MOSELLE
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-368 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de FRAIZE
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-370 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de NEUFCHATEAU
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-371 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de RAMBERVILLERS
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-372 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de RAON L’ETAPE
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-373 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de SAULXURES SUR MOSELOTTE
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-374 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de LE THILLOT
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-375 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de SENONES
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-376 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de LAMARCHE
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-377 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de VINCEY
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-535 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile de GERARDMER
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/N° 2014-536 du 22 juillet 2014 portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 au service de soins infirmiers à domicile d’EPINAL
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/2014/N° 0503 du 25 juillet 2014 fixant le montant du forfait global de soins 2014 du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) géré par l’association TURBULENCES à SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/2014/N° 0504 du 25 juillet 2014 portant fixation de la dotation globale de financement 2014 de la maison du XXIème siècle à SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/2014/N° 0505 du 25 juillet 2014 fixant le montant de la dotation globale de financement 2014 de la MAS «MOSAIQUE » gérée par l’association TURBULENCES à SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/2014-552 du 29 juillet 2014 fixant pour 2014 la dotation globale de financement de l’établissement et service d’aide par le travail de NEUFCHATEAU
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/2014-553 du 29 juillet 2014 fixant pour 2014 la dotation globale de financement de l’établissement et service d’aide par le travail de BAN-DE-LAVELINE
  •  Décision DT88/ARSAgence Régionale de Santé/2014-554 du 29 juillet 2014 fixant pour 2014 la dotation globale de financement de l’établissement et service d’aide par le travail de DINOZE
  • ArrêtéN° DGARS 2014-0622 – PDS/Direction N° 2014/106 du 4 août 2014 fixant la liste des membres permanents désignés à titre permanent pour siéger à la commission de sélection d’appel à projet relevant de la compétence conjointe Agence Régionale de Santé de Lorraine et Conseil Général des Vosges