RAA numéro 44 - du 1er septembre 2014

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 44RAA14 – 01 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 1534/14 du 29 août 2014 portant délégation de signature à Mme Arielle GENET, Directrice de l’animation des politiques publiques – DA2P, à compter du 1er septembre 2014 

> 44RAA14 – 02 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 2014/2088 du 26 août 2014 accordant délégation de signature à M. Richard VIGNON, Préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du Préfet de zone de défense et de sécurité Est, Secrétaire Général pour l’Administration du Ministère de l’Intérieur 

> 44RAA14 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,73 Mb

  •  Arrêté n° 02/2014 du 27 août 2014 portant subdélégation de signature en faveur de M. Philippe SOLD, Responsable, par intérim, de l’Unité Territoriale des Vosges de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine par Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine
  • Arrêté n° 03/2014 du 27 août 2014 portant subdélégation de signature, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’Etat en faveur de M. Philippe SOLD, Responsable, par intérim, de l’Unité Territoriale des Vosges de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine, par Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine
  • Arrêté n° 04/2014 du 27 août 2014 portant délégation de signature de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine en matière d’actions d’inspection de la législation du travail, à M. Philippe SOLD, Responsable, par intérim, de l’Unité Territoriale des Vosges de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine
  • Décision du 28 août 2014 de M. Philippe SOLD, Responsable, par intérim, de l’Unité Territoriale des Vosges, chargé des politiques du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et de développement des entreprises donnant subdélégation à M. Christian HALLINGER, Directeur adjoint du Travail de l’Unité Territoriale des Vosges
  • Arrêté du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine, portant localisation et délimitation des unités de contrôle et des sections d’inspection du travail de Lorraine
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant Mme Agnès DEMANGE, Contrôleur du Travail, à l’unité régionale de contrôle et d’appui de lutte contre le travail illégal à l’Unité Territoriale des Vosges, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant Mme Sylvie FINOT, Contrôleur du Travail, à l’unité régionale de contrôle et d’appui de lutte contre le travail illégal, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant M. Willy DJILLALI, Contrôleur du Travail, à l’unité régionale de contrôle et d’appui de lutte contre le travail illégal, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant M. Michaël ROBIN, Inspecteur du Travail, à l’unité régionale de contrôle et d’appui de lutte contre le travail illégal, à compter du 1er septembre 2014
  •  Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant M. Arnaud COLIN, Contrôleur du Travail, à l’unité régionale de contrôle et d’appui de lutte contre le travail illégal, à compter du 1er septembre 2014
  •  Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant M. HALLINGER christian, Directeur adjoint du Travail, Responsable de l’Unité de Contrôle Vosges – UC 88-1 – à l’Unité Territoriale des Vosges, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant M. Laurent SAVOY, agent de contrôle au sein de l’unité de contrôle 88 section 2, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant Mme Pascale HOUOT, agent de contrôle au sein de l’unité de contrôle 88 section 4, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant Mme Mathilde THOMAS, agent de contrôle au sein de l’unité de contrôle 88 section 5, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant M. Jean-Luc MEMHELD, agent de contrôle au sein de l’unité de contrôle 88 section 6, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant M. Arnaud PIERRE, agent de contrôle au sein de l’unité de contrôle 88 section 7, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant Mme Murielle BERTRAND, agent de contrôle au sein de l’unité de contrôle 88 section 8, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant Mme Elisabeth DOUTRES, agent de contrôle au sein de l’unité de contrôle 88 section 9, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant M. Damien KAUFFMANN, agent de contrôle au sein de l’unité de contrôle 88 section 10, à compter du 1er septembre 2014
  •  Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant Mme Evelyne CUNY, agent de contrôle au sein de l’unité de contrôle 88 section 11, à compter du 1er septembre 2014
  • Décision du 29 août 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine nommant Mme Sylvie BOUR, Contrôleur du Travail, au sein de l’unité régionale de contrôle et d’appui de lutte contre le travail illégal à l’unité territoriale de la Meuse, à compter du 1er septembre 2014

> 44RAA14 – 04 SOUS-PREFECTURE DE SAINT-DIE DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

  •  Arrêté préfectoral n°2014-346/SPSD du 1er août 2014 portant convocation des électeurs de la commune de La Voivre les 07 et 14 septembre 2014 en vue de procéder à l’élection de six conseillers municipaux et fixant dates et lieu de dépôt des candidatures