RAA numéro 57 - du 20 novembre 2014
Mise à jour le 20/11/2014
SOMMAIRE
> 57RAA14 – 01 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF

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> 57RAA14 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF

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- Arrêté du 4 octobre 2014 de M. Pierre AMOUGOU AMOUGOU, Responsable du Service des Impôts des Particuliers et du Service des Impôts des Entreprises de GERARDMER, accordant délégation de signature aux collaborateurs nommés
- Arrêté du 3 novembre 2014 de M. Bernard ANTONINI, Responsable du Service des Impôts des Particuliers de SAINT-DIE DES VOSGES, accordant délégation de signature aux collaborateurs nommés
- Arrêté du 3 novembre 2014 de M. Bernard ANTONINI, Responsable du BANT de SAINT-DIE DES VOSGES, accordant délégation de signature aux collaborateurs nommés
- Arrêté du 4 novembre 2014 de Mme Brigitte LEGRAND, Responsable du Service de la Publicité Foncière de SAINT-DIE DES VOSGES, accordant délégation de signature au collaborateur nommé
- Arrêté préfectoral n° 2014/2677 du 6 novembre 2014 relatif au régime d’ouverture ou fermeture au public des services de la Direction Départementale des Finances Publiques, à titre exceptionnel fermés le vendredi 2 janvier 2015
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> 57RAA14 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE – Unité Terrritoriale Vosges - format : PDF

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- Décision préfectorale du 31 octobre 2014 portant retrait d’agrément simple à M. Philippe GARTISER, Entreprise individuelle à HARMONVILLE, organisme de services à la personne
- Décision préfectorale du 31 octobre 2014 portant retrait à M. Alain ANTOINE, auto-entrepreneur à SAULXURES SUR MOSELOTTE, organisme de services à la personne
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> 57RAA14 – 04 AGENCE REGIONALE DE SANTE LORRAINE - format : PDF

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- Arrêté n° 2014-1183 du 17 novembre 2014 portant renouvellement de la composition de la commission régionale d’inscription au registre national des Psychothérapeutes
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