RAA numéro 10 - du 20 mars 2015

Mis à jour le 20/03/2015

Edition spéciale

SOMMAIRE

  • Arrêté préfectoral n° 597/2015 du 16 mars 2015 portant composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail à la Préfecture des Vosges
 
  •  Arrêté préfectoral n° 2015/775 du 19 mars 2015 portant délégation de signature en matière de régime d’ouverture au public des services déconcentrés de la Direction Départementale des Finances Publiques des Vosges
 
 
  •  Arrêté préfectoral DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations 2015/16 du 10 mars 2015 portant subdélégation de signature en matière d’administration générale par Mme Brigitte LUX, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Vosges
  •  Arrêté préfectoral DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations 2015/19 du 10 mars 2015 portant subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire par Mme Brigitte LUX, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Vosges
 
 
  •  Arrêté n° 2015/1 du 10 mars 2015 portant subdélégation de signature de l’ordonnateur secondaire par M. Michel KLEIN, commissaire divisionnaire, Directeur départemental de la sécurité publique des Vosges
 
 
  •  Arrêté n° 02/2015 du 9 mars 2015 portant subdélégation de signature par M. Paul HETT, Délégué départemental de l’ONF des Vosges
 
 
  •  Arrêté N° 2015 – 0214 du 12 mars 2015 portant délégation de signature de M. Claude d’HARCOURT, Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine
 
 
  •  Décision préfectorale n° 2015-1 du 17 mars 2015 portant délégation de signature au Délégué Territorial Adjoint de l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) du département des Vosges
 
 
  •  4 Procurations sous seing privé du 1er mars 2015 accordées par M. Alain SCHMITT, Trésorier de SAINT-DIE Gestion Hospitalière, donnant mandat spécial et général, portant délégation de signature aux agents nommées