- Arrêté n°416-2015 portant approbation de la liste des établissements recevant du public (ERP) pour le département des Vosges
|
|
|
- Arrêté n°239-2015 du 2 février 2015 portant modification des statuts de la communauté de communes de la Vôge vers les Rives de la Moselle
- Arrêté n°241-2015 du 2 février 2015 portant adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale
- Arrêtés n°281-2015 et 282-2015 du 4 février 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire de la
SARL
Société à responsabilité limitée Pompes funèbres MANGEL
|
|
|
- Arrêté n°39-2015 du 3 février 2015 portant autorisation d’installation d’enseignes à RAMBERVILLERS (Salon de coiffure De Mèches avec Vous)
- Arrêté n°43-2015 du 5 février 2015 portant autorisation de transformation d’usage d’un logement
HLM
Habitations à loyer modéré à THAON les VOSGES
- Arrêté n°44-2015 du 5 février 2015 portant autorisation d’installation d’enseignes à DEYVILLERS (Tribu Construction)
- Arrêté n° 67-2015 du 5 février 2015 portant autorisation d’installation d’enseignes à SAINT ETIENNE les REMIREMONT (Société Action France)
- Décision du 16 janvier 2015 autorisant Mme FERRY à exploiter des parcelles à MEDONVILLE
- Décision du 16 janvier 2015 autorisant M. WEINZAEPFLEN à exploiter des parcelles à HADOL
- Décision du 16 janvier 2015 autorisant Mme ANDRE à exploiter des parcelles à LE CLERJUS
- Décision du 16 janvier 2015 autorisant M. COANET à exploiter des parcelles à CIRCOURT
- Décision du 16 janvier 2015 autorisant Mme DOLBEAU à exploiter des parcelles à VIOCOURT
- Décision du 16 janvier 2015 autorisant l’ EARL CHRISTOPHE JEAN à exploiter des parcelles à ROZEROTTE ET MENIL
- Décision du 16 janvier 2015 autorisant le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun BAUVAUCOURT à exploiter des parcelles à ROUVRES EN XAINTOIS
- Décision du 16 janvier 2015 autorisant Mme HATTON à exploiter des parcelles à ENTRE DEUX EAUX
- Décision du 16 janvier 2015 autorisant M. VILLAUME à exploiter des parcelles à TENDON
- Décision du 29 janvier 2015 autorisant Le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun du PRE à exploiter des parcelles à ESLEY
|
|
|
- Arrêté n° 2015-443 du 10 février 2015 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre des opérations de conservation cadastrale
- Arrêté n° 2015-444 du 10 février 2015 portant ouverture des travaux de remaniement du cadastre sur la commune de FRAPELLE
- Arrêté du 1er janvier 2015 portant délégation de signature au SIP-SIE de NEUFCHATEAU
|
|
|
- Arrêté n° 2015-0094 du 29 janvier 2015 portant réquisition d’un médecin généraliste en vue d’assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins ambulatoires
- Arrêté n° 2015-0095 du 29 janvier 2015 portant réquisition d’un médecin généraliste en vue d’assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins ambulatoires
- Arrêté n° 2015-0107 du 30 janvier 2015 portant modification de l’agrément N° 88-000038 De l’entreprise privée de transports sanitaires « Feve Seniura »
- Arrêté n° 2015-0124 du 5 février 2015 portant radiation de l’agrément N° 88-000129 du GIE dénommé Groupement des ambulanciers Pour le Transport et le Secours d’Urgence (GATSU)
|
|
|
- Arrêté du 29 janvier 2015 accordant subdélégation de signature
|
|
|
- Arrêté n° 01-2015 du 29 janvier 2015 portant délégation de signature
|
|
|
- Décisions n° 01-2015, 02-2015, 03-2015, 04-2015, 05-2015, 06-2015, 07-2015, 08-2015, 09-2015, 10-2015 et 11-2015 du 2 janvier 2015 portant délégations de signature
|
|
|
- Arrêté n° 28-2015 SPN du 4 février 2015 portant approbation des statuts de l’association foncière de remembrement de BELMONT sur VAIR
- Arrêté n° 29-2015 SPN du 4 février 2015 portant approbation des statuts de l’association foncière de remembrement de REPEL.
|
|
|
|