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- Arrêté préfectoral portant attribution de la Médaille de Bronze de la Jeunesse, des Sports et de l’Engagement Associatif, au titre de la promotion du 1er janvier 2017
- Arrêté préfectoral portant approbation de la liste 2017 des Etablissements Recevant du Public (ERP) pour le département des Vosges
- Liste des candidats reçus au brevet national de pisteur secouriste du 1er degré, option ski alpin organisé le 3 février 2017
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- Arrêté préfectoral portant extension de l’agrément d’un local auto-école à la SAS AUTO-ECOLE SY’TY CONDUITE à Saint-Dié des Vosges
- Arrêté préfectoral portant renouvellement quinquennal de l’agrément d’un local auto-école à la SAS OPC 88 à Les Forges
- Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire à la
SARL
Société à responsabilité limitée COLINMAIRE, établissement situé à Golbey
- Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire à la
SARL
Société à responsabilité limitée COLINMAIRE, établissement situé à Châtel sur Moselle
- Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire à la SAS CLEMENT PERROT à Contrexéville
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- Arrêté préfectoral portant modification d’un arrêté de nomination de régisseur titulaire de la régie de recettes auprès de la commune de HADOL
- Arrêté préfectoral portant modification d’un arrêté de nomination des régisseurs de recettes titulaire et suppléants auprès de la commune de NEUFCHATEAU
- Mention relative à l’arrêté préfectoral prononçant la déclaration d’utilité publique des travaux de sources pour l’alimentation en eau potable de la commune de LEPANGES SUR VOLOGNE
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- Arrêté préfectoral portant approbation du cahier des charges des manifestations sportives et concentrations de véhicules à moteur traversant la réserve naturelle nationale des Ballons Comtois
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- Arrêté préfectoral prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de GERARDMER
- Arrêté préfectoral prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de LE VALTIN
- Arrêté préfectoral portant autorisation de démolir un immeuble sur le territoire de la commune de BUSSANG
- Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques au système d’assainissement non collectif relatif à la construction de sanitaires pour une aire de camping-cars, situé sur la commune déléguée de BAINS-LES-BAINS, présenté par la commune de LA VÔGE-LES-BAINS
- Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques au système d’assainissement non collectif relatif à la construction de 16 pavillons situés sur la commune de FLOREMONT, présenté par la
SARL
Société à responsabilité limitée ATHENIANE
- Arrêté préfectoral portant autorisation à la Société DUBOST Environnement et Milieux Aquatiques à METZ, à capturer des spécimens de poissons à des fins scientifiques dans l’ensemble du réseau hydrographique du département des Vosges
- Arrêté préfectoral portant sur la police de la pêche de sauvegarde les poissons sur le secteur du Canal des Vosges à Voies Navigables de France
- Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté du 6 octobre 2014 désignant le comité de pilotage pour l’élaboration et la mise en œuvre du document d’objectifs du site Natura 2000 « Confluence Moselle-Moselotte » (zone spéciale de conservation)
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- Arrêté préfectoral fixant le renouvellement des membres de la Commission Départementale de Conciliation du Département des Vosges, en matière de Rapports Locatifs
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- Récépissé de déclaration concernant Mme Sylvie HOLVECK à Saint Etienne les Remiremont, organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration concernant M. Philippe MOUREY à Remiremont, organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration concernant Mme Jennifer MONMESSIN à Escles, organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration concernant M. Eric JESTIN, Micro-entrepreneur à Gugnécourt, organisme de services à la personne
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- Arrêté portant appel à candidatures en vue de l’établissement des listes d’hydrogéologues agréés en matière d’hygiène publique pour les départements de la Région Grand Est
- Arrêté modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de REMIREMONT
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- Arrêté portant modification des rythmes scolaires des écoles de communes désignées
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