|
89RAA18 – 01 CABINET
|
-
Arrêté préfectoral portant agrément d'un organisme de formation incendie afin de dispenser
les formations SSIAP1, SSIAP2 ET SSIAP3 - Arrêté préfectoral portant règlement intérieur de la commission locale consultative des transports publics particuliers de personnes (T3P)
|
|
|
|
|
|
89RAA18 – 02 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE
|
- Arrêté préfectoral portant sur le transfert des biens, droits et obligations des terrains constituant les sections de Harsault-Thunimont dites « canton du Carré de Thunimont (parcelles 29 à 32) et « canton Bois la Chatte (parcelles 33 et 34) » au profit de la commune de La Vôge-les-Bains
- Arrêté interpréfectoral portant retrait des conseils départementaux de Meurthe-et-Moselle et des Vosges et adhésion de la communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges du syndicat mixte d'aménagement des lacs de Pierre-percée et de la Plaine
- Arrêté interpréfectoral portant adhésion de la communauté de communes du territoire de Lunéville à Baccarat au syndicat mixte d'aménagement des lacs de Pierre-percée et de la Plaine
- Arrêté préfectoral portant modification d'habilitation dans le domaine funéraire "SERVICES FUNERAIRES GEROMOIS" à GERARDMER
- Arrêté préfectoral portant composition de la commission d'organisation des opérations électorales en vue des élections à la Chambre d'Agriculture du 31 janvier 2019 et fixant la date limite de remise des documents électoraux
|
|
|
|
|
|
89RAA18 – 03 SERVICE DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
|
- Arrêté préfectoral portant prorogation de la durée de validité de l’enquête publique réalisée pour l’exploitation d’une installation de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent sur le territoire des communes de Damas-et-Bettegney, Dompaire, Gelvécourt-et-Adompt, Harol, Les Ableuvenettes, Malonne et Lamerey et Ville-sur-Illon
- Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté préfectoral n° 1358/2018 du 11 juin 2018 portant installation de la commission de suivi de site de l’usine d’incinération de déchets ménagers et assimilés de Rambervillers
|
|
|
|
|
|
89RAA18 – 04 SOUS-PREFECTURE DE SAINT-DIE DES VOSGES
|
- Arrêté préfectoral portant pénétration dans les propriétés privées à la commune de CORCIEUX
|
|
|
|
|
|
89RAA18 – 05 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
|
- Arrêté préfectoral portant classement piscicole des cours d'eau, canaux et plans d'eau du département des Vosges
- Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à la régularisation administrative du système d’assainissement collectif de la commune de Crainvilliers
- Arrêté préfectoral portant attribution d'une subvention de l'Etat à l'association Appro Fourrage Vosges pour l'achat de matériels de protection dans le cadre de la protection des troupeaux contre la prédation
- Arrêté préfectoral portant distraction du régime forestier sur le territoire de la commune de MANDRES SUR VAIR
Arrêtés préfectoraux prononçant l’application du régime forestier sur le territoire des communes : - VAL D’AJOL et GIRMONT VAL D’AJOL - EPINAL - CHARMOIS L’ORGUEILLEUX - NORROY SUR VAIR - ROLLAINVILLE - ATTIGNEVILLE, AOUZE et REMOVILLE - DOUNOUX, HADOL et URIMENIL - UXEGNEY - REMONCOURT - MONTHUREUX LE SEC - MANDRES SUR VAIR - ROLLAINVILLE - TAINTRUX - MONTHUREUX-LE-SEC - BAN DE LAVELINE ET COINCHES - FRAIZE - REMIREMONT Arrêtés préfectoraux portant autorisation, modification d’enseignes : - « Line & R Coiffure » à Chatenois - « Note de Douceur » à Mirecourt - « Salon Duo Beauté » à Granges-Aumontzey Arrêtés préfectoraux accordant dérogation aux règles d’accessibilité : - Eglise communale à BUSSANG - Bureau de poste à BUSSANG - Local Coeur de Ville à EPINAL - Agence du Crédit Agricole à LE THILLOT - Eglise à PORTIEUX - Ecole primaire à GERBEPAL - Camping domaine des Messires à HERPELMONT - Bar les Deux Rives à SAINT-DIE DES VOSGES - Local commercial à SAINT-DIE DES VOSGES - Cabinet d'orthophonie à SENONES Décisions d’approbation d’agenda d’accessibilité programmée pour la mise en conformité aux règles d’accessibilité : - Camping domaine des Messires à HERPELMONT - Bar les Deux rives à SAINT-DIE DES VOSGES - Espace St Hubert à VAGNEY - Arrêtés préfectoraux portant limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département des Vosges :
- Moselle amont et Meurthe
- Meuse amont
- Saône amont
|
|
|
|
|
|
89RAA18 – 06 DIRECTIONDEPARTEMENTALEDE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
|
- Arrêté préfectoral portant attribution d'une subvention dans le cadre du fonds départemental de compensation du handicap
|
|
|
|
|
|
89RAA18 – 07 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
|
- Arrêtérelatif aux nouveaux horaires d'ouverture de la trésorerie de Raon l'Etape, à compter du 1er décembre 2018
|
|
|
|
|
|
89RAA18 – 08 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI GRAND EST – Unité Départementale des Vosges
|
- Décision préfectorale portant refus d’inscription à Mme Jessica ANDRIC, gérante de l’EURL Vosges Conciergerie à SAPOIS, organisme de services à la personne
- Arrêté portant renouvellement de l’agrément de l’association ADAVIE, organisme de services à la personne
Récépissés de déclaration d’organisme de services à la personne, concernant : - ADAVIE - Sarl SERENITE JARDINS DEVELOPPEMENT
|
|
|
|
|
|
89RAA18 – 09 AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST
|
- Arrêté modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de BRUYERES
- Arrêté modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de REMIREMONT
Décisions tarifaires portant modification du forfait global de soins pour l’année 2018 : - MAS du CH de l’Avison de Bruyères - Maison de retraite de Châtel sur Moselle - EHPAD André Barbier - EHPAD Anne et Jean-Marie Compas - EHPAD MR Notre Dame - EHPAD MR HL de Lamarche - EHPAD Saint-Simon - EHPAD Les Bruyères d’Epinal - EHPAD Les Noisetiers à Mandres sur Vair - EHPAD MR du Val du Madon - EHPAD du Val de Meuse - EHPAD Le Petit Ban à Vittel - EHPAD de MR HLà Fraize - EHPAD Léa André de Gérardmer - EHPAD du CH de l’Avison à Bruyères -EHPAD Le Forfelet - Maison de retraite du C2HVM - EHPAD MR La Clairie - MRI de Bruyères - Maison de retraite Le Cèdre Bleu - SSIAD du CCASCentre communal d'action sociale d’Epinal - SSIAD rattaché au C2HVM - EHPAD Léon Werth - Maison de retraite de Raon l’Etape - Maison de retraite de Senones - EHPAD de Foucharupt - EHPAD Les Grés Flammés - EHPAD Résidence Le Couarôge - Décision tarifaire n°1801 portant modification du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune pour l’année 2018 du CPOM UTML
- Décision tarifaire n° 2145 portant modification pour 2018 du montant de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’IME de CHATEL SUR MOSELLE
|
|
|
|