Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
des Vosges

Les services de l'État dans les
Vosges

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

L'Etat recrute

La présidence française du Conseil de l’Union européenne

Communiqués de presse

Agenda médiatique

Coronavirus COVID-19

Galerie d'images
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture - Forêt

Informations des acquéreurs et locataires (IAL)

Enquêtes publiques et consultations du public

Collectivités locales - Intercommunalité

Anciens Combattants (ONACVG) - Cérémonies mémorielles

Gens du voyage

France Relance

Agence Nationale de la Cohésion des Territoires

Politique de la ville

"Rur'agilité" : laboratoire de la ruralité au service de tous les territoires ruraux

France 2030

Baromètre des résultats de l'action publique

France Services

Environnement

Aménagement du territoire, construction, logement et développement durable et fonds européens - Accessibilité

Economie, emploi et concours

Jeunesse, sport et vie associative

Solidarité et cohésion sociale

Sécurité et protection de la population

Sécurité routière

Elections - Citoyenneté
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Les Vosges administratives

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Culture et architecture

Armées - Anciens Combattants

Education, jeunesse et sports

Finances

Santé

Sécurité

Travail,emploi, solidarité et protection des populations
Publications
Voir toute la rubrique

Atlas des Vosges

Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics »

Rapport d'activité des services de l'Etat dans les Vosges

Recueil des Actes Administratifs (RAA)

Circulaires

Annonces judiciaires et légales

Autres publications
Démarches
Voir toute la rubrique

Permis de conduire

Étrangers

Transports

Professions réglementées

Funéraire

Réglementation aérienne

Débits de boissons

Armes

Revendeurs d'objets d'occasion (brocanteurs, ferrailleurs, vendeurs de véhicules, dépôt-vente…)

Manifestations sportives

Chiens dangereux

Manifestations sur la voie publique

Certificat de non-gage

Demarches du Ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF)

Naturalisation

Associations

Particuliers

Certificats d’immatriculation des véhicules

Ventes au déballage

3939 Allô Service-Public

Carte Nationale d'Identité - Passeport

Accueil
Actions de l'État
Environnement
Déchets du BTP

Environnement

Biodiversité

CDNPS
CODERST
Commission de suivi de site

Mission inter-services de l'eau et de la nature (MISEN)
Loup
Fiches d'information à destination des agriculteurs
Utilisation des produits phytopharmaceutiques
Déclaration d'intérêt général sans enquête publique
Circulation dans les espaces naturels
Liste des associations agréées de protection de l'environnement

Arrêtés complémentaires
Arrêtés d'autorisation
Arrêtés d'enregistrement
Arrêtés portant imposition de prescriptions
Décisions
Arrêtés de mise en demeure
Arrêtés portant exécution de mesures de travaux d'office
Arrêtés transfert d'autorisation
Arrêtés de consignation
Arrêtés préfectoraux
Arrêtés de prescriptions spéciales
Preuves de dépôt
Arrêté de rejet
Commission de suivi de site
Arrêtés portant mesure d'urgence
Arrêté infligeant une amende administrative

Aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)

Dossier Départemental des Risques Majeurs (D.D.R.M.)
Secteur d'Information sur les Sols (SIS)
Liste des communes couvertes par un (PPR) ou classées en zone sismique, radon ou SIS

Haies
Chenilles
Déclaration d'utilité publique sans enquête publique

Procédure loi sur l'eau
Arrêtés d'autorisation
Cartographie des cours d'eau
Sécheresse
Plan d'action opérationnel territorialisé 2022-2027
Commission Locale de l'Eau (CLE)
Zones humides - enjeux et données
Eaux pluviales - principes et réglementation
Application de la directive nitrates dans le département des Vosges
Classement des cours d'eau

Règlementation sanitaire départemental
Bruit
Bilans des émissions de gaz à effet de serre de la zone de défense Est - Département des Vosges
Déchets du BTP
Affichage publicitaire

Natura 2000
Espaces protégés

Chasse
Pêche en eau douce

Déchets du BTP

.

Télécharger gestion et brulage des dechets_18_avril_2012 PDF - 3,10 Mb - 22/10/2013

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook
instagram

Actualités

L'Etat recrute
La présidence française du Conseil de l’Union européenne
Communiqués de presse
Agenda médiatique
Coronavirus COVID-19
Galerie d'images

Actions de l'État

Agriculture - Forêt
Informations des acquéreurs et locataires (IAL)
Enquêtes publiques et consultations du public
Collectivités locales - Intercommunalité
Anciens Combattants (ONACVG) - Cérémonies mémorielles
Gens du voyage
France Relance
Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
Politique de la ville
"Rur'agilité" : laboratoire de la ruralité au service de tous les territoires ruraux
France 2030
Baromètre des résultats de l'action publique
France Services
Environnement
Aménagement du territoire, construction, logement et développement durable et fonds européens - Accessibilité
Economie, emploi et concours
Jeunesse, sport et vie associative
Solidarité et cohésion sociale
Sécurité et protection de la population
Sécurité routière
Elections - Citoyenneté

Services de l'État

Préfecture et sous-préfectures
Les Vosges administratives
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Culture et architecture
Armées - Anciens Combattants
Education, jeunesse et sports
Finances
Santé
Sécurité
Travail,emploi, solidarité et protection des populations

Publications

Atlas des Vosges
Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics »
Rapport d'activité des services de l'Etat dans les Vosges
Recueil des Actes Administratifs (RAA)
Circulaires
Annonces judiciaires et légales
Autres publications

Démarches

Permis de conduire
Étrangers
Transports
Professions réglementées
Funéraire
Réglementation aérienne
Débits de boissons
Armes
Revendeurs d'objets d'occasion (brocanteurs, ferrailleurs, vendeurs de véhicules, dépôt-vente…)
Manifestations sportives
Chiens dangereux
Manifestations sur la voie publique
Certificat de non-gage
Démarches Agriculture
Naturalisation
Associations
Particuliers
Certificats d’immatriculation des véhicules
Ventes au déballage
3939 Allô Service-Public
Carte Nationale d'Identité - Passeport

Préfet
des Vosges

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.