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Enquêtes publiques diverses
Mise à jour le 15/11/2021
A lire dans cette rubrique
- Commune de Sauville : avis d'enquête publique relative au projet de zonage d'assainissement
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Enquête publique commune UBEXY
Par arrêté municipal du 6 novembre 2020, le maire d'Ubexy a ordonné l'ouverture d'une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du plan local d'urbanisme de la commune.
L'enquête se déroulera du 4 décembre 2020 à 17H au 8 janvier (...) -
Avis d'enquête publique - Commune de Champ-le-Duc
Par arrêté n° 22/2021/ENV du 7 avril 2021, le préfet des Vosges a prescrit l’ouverture d’une enquête publique d’une durée de 17 jours, du 26 avril 2021 à 14H00 au 12 mai 2021 à 17H00, dans la commune de Champ-le-Duc.
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Avis d'enquête publique - Commune La Chapelle-devant-Bruyères
Par arrêté n° 29/2021/ENV du 7 avril 2021, le préfet des Vosges a prescrit l’ouverture d’une enquête publique d’une durée de 17 jours, du 26 avril 2021 à 14H00 au 12 mai 2021 à 17H00 , dans la commune de La Chapelle-devant-Bruyères.
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Avis d'enquête publique - commune de REGNEY
Par arrêté municipal n° 04/2021 du 20 avril 2021, M le Maire de REGNEY a ordonné l’ouverture d’une enquête publique relative à l’abrogation de la carte communale de REGNEY.
Cette enquête publique se déroulera du mardi 25 mai 2021 à 9 heures au (...) - Avis d'enquête publique - LONGCHAMP
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Avis d'enquête publique - commune de Laval-sur-Vologne
Par arrêté n° 48/2021/ENV du 16 juin 2021, le préfet des Vosges a prescrit l’ouverture d’une enquête publique d’une durée de 16 jours, du 5 juillet 2021 à 16H00 au 20 juillet 2021 à 17H00, dans la commune de Laval-sur-Vologne
- Avis d'enquête publique - Commune d'Hergugney