Recueil des Actes Administratifs 2013

RAA numéro 56 - du 12 novembre 2013

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

 

> 56RAA13 – 01 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

  • Décision du 21 octobre 2013 par M. Claude PIZZO-FERRATO, Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de l’Ouest Vosgien et de l’EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Saint-Simon » de LIFFOL-LE-GRAND donnant délégations de signature à M. Pierre RENAUDIN, Directeur Adjoint chargé des Ressources Humaines et des Affaires Médicales et Mme Elodie ANDRIQUE, Attachée de l’Administration Hospitalière responsable des Ressources Humaines et Affaires Médicales

> 56RAA13 - 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,39 Mb

  • Liste des responsables de services disposant de la délégation automatique de signature en matière de contentieux et gracieux fiscal prévue par le III de l’article 408 de l’annexe II au code général des impôts, prise d’effet au 28 octobre 2013
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation spéciale de signature au pôle Gestion Fiscale
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation spéciale de signature à Mme Catherine VIARD, Administratrice des finances publiques, Adjointe
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation spéciale de signature à Mme Nathalie LAURENT, Administratrice des finances publiques, Adjointe
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à M. André DIRAND, Inspecteur Principal des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à Mme Nathalie PIERRAT, Inspectrice divisionnaire des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à M. Jean-Paul DYON, Inspecteur des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à Mme Marielle GUILBERT, Inspectrice des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à Mme Céline BARRAT, Inspectrice des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à M. Eric DELBO, Contrôleur des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à Mme ANAH Béatrice, Inspectrice des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à Mme LEGAIT Agnès, Inspectrice des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à Mme RIES Maud, Inspectrice des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à Mme VIARD Nathalie, Inspectrice des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à Mme VOLFART Catherine, Inspectrice des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à Mme DELBO-PERRY Marie-Cécile, Contrôleuse des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à Mme CHARRON Sandrine, Contrôleuse des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à M. ESCHBACH Hervé, Contrôleur des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature à Mme JEROME Annick, Contrôleuse des finances publiques
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature en matière domaniale aux collaborateurs nommés
  • Arrêté du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation de signature en matière d’évaluations domaniales aux agents nommés
  • Décision du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation générale de signature aux responsables du Pôle Pilotage et Ressources, du Pôle Gestion Fiscale ainsi qu’au responsable de la Mission Maîtrise des Risques
  • Décision du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégations spéciales de signature pour le Pôle Pilotage et Ressources
  • Décision du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégation générale de signature au responsable du Pôle Gestion Publique
  • Décision du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégations spéciales de signature pour le Pôle Gestion Publique
  • Décision du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant délégations spéciales de signature pour les missions rattachées
  • Décision du 28 octobre 2013 de M. Patrick NAERT, Directeur départemental des finances publiques des Vosges, portant désignation des agents habilités à exercer les fonctions de Commissaire du Gouvernement devant les juridictions de l’expropriation