Recueil des Actes Administratifs 2013

RAA numéro 60 - du 28 novembre 2013

 
 

Edition mensuelle

SOMMAIRE

> 60RAA13 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,53 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 2303/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Sas PHIGENOR Sas LACROIX magasin EDORA à CHARMES
  •  Arrêté préfectoral n° 2304/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé RMS electronic à CHAVELOT
  •  Arrêté préfectoral n° 2305/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé LA POSTE à CONTREXEVILLE
  •  Arrêté préfectoral n° 2306/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un renouvellement d’un système de vidéoprotection situé BNP Paribas à CORNIMONT
  •  Arrêté préfectoral n° 2307/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé 8 à HUIT sarl Calys à ELOYES
  •  Arrêté préfectoral n° 2308/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé ALDI à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 2309/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé BNP Paribas à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 2310/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un renouvellement d’un système de vidéoprotection situé CIC à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 2311/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé sas PHIGENOR Bijouterie Julien D’ORCEL à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 2312/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé SAS SOGEPHI magasin PIERA à EPINAL
  •  Arrêté préfectoral n° 2313/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé CIC à FRAIZE
  •  Arrêté préfectoral n° 2314/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé CIC à GERARDMER
  •  Arrêté préfectoral n° 2315/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un renouvellement d’un système de vidéoprotection situé BNP Paribas à GOLBEY
  •  Arrêté préfectoral n° 2316/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé LA POSTE à GOLBEY
  •  Arrêté préfectoral n° 2317/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé sas PHIGENOR Julien D’ORCEL centre commercial CARREFOUR à JEUXEY
  •  Arrêté préfectoral n° 2318/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un renouvellement d’un système de vidéoprotection situé LA POSTE à LAMARCHE
  •  Arrêté préfectoral n° 2319/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un renouvellement d’un système de vidéoprotection situé Banque Populaire Lorraine Champagne à LE THILLOT
  •  Arrêté préfectoral n° 2320/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé INTERMARCHE sas DITHIL à LE THILLOT
  •  Arrêté préfectoral n° 2321/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un renouvellement d’un système de vidéoprotection situé LA POSTE à LE VAL D’AJOL
  •  Arrêté préfectoral n° 2322/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un renouvellement d’un système de vidéoprotection CIC à LIFFOL LE GRAND
  •  Arrêté préfectoral n° 2323/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé BAR TABAC PMU LOTO « aux sports » à MIRECOURT
  •  Arrêté préfectoral n° 2324/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé LA POSTE à MIRECOURT
  •  Arrêté préfectoral n° 2325/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé MISE AU GREEN à NEUFCHATEAU
  •  Arrêté préfectoral n° 2326/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Sarl NATURAL’HAIR à NEUFCHATEAU
  •  Arrêté préfectoral n° 2327/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé supermarché MATCH Neufchâteau à NEUFCHATEAU
  •  Arrêté préfectoral n° 2328/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un renouvellement d’un système de vidéoprotection situé CIC à PLOMBIERES LES BAINS
  •  Arrêté préfectoral n° 2329/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un renouvellement d’un système de vidéoprotection situé BNP Paribas à RAMBERVILLERS
  •  Arrêté préfectoral n° 2330/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé LA POSTE à RAMONCHAMP
  •  Arrêté préfectoral n° 2331/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé CIC à REMIREMONT
  •  Arrêté préfectoral n° 2332/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé SAS PHIGENOR « Julien D’ORCEL » à REMIREMONT
  •  Arrêté préfectoral n° 2333/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Conseil Général des Vosges à REMOMEIX
  •  Arrêté préfectoral n° 2334/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Maurice Matériels sarl et Acte Nature sarl à REMOMEIX
  •  Arrêté préfectoral n° 2335/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé BNP Paribas à SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Arrêté préfectoral n° 2336/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé VD-INDUSTRY à SAINT MICHEL SUR MEURTHE
  •  Arrêté préfectoral n° 2337/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé SAS CARELIA – INTERMARCHE à SAINT NABORD
  •  Arrêté préfectoral n° 2338/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation de modification d’un système de vidéoprotection situé LA POSTE à SENONES
  • Arrêté préfectoral n° 2339/2013 du 3 octobre 2013 portant autorisation d’un renouvellement d’un système de vidéoprotection situé BNP Paribas à THAON LES VOSGES

> 60RAA13 – 02 DIRECTION DE LA COORDINATION, DE L’EVALUATION ET DU SUIVI DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,36 Mb

  •  Arrêté interpréfectoral – Meurthe-et-Moselle et Vosges - du 4 novembre 2013 portant déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux par captage de la source communale, sur la commune de GEMONVILLE
  •  Mention relatif à l’arrêté préfectoral n° 2422/2013 du 4 novembre 2013 prononçant la déclaration d’utilité publique et autorisant les travaux de réalisation du captage des sources « Barthélémy », « Valentin », « Sapinière », « Haouy », alimentant en eau potable la commune de Le Puid
  •  Mention relatif à l’arrêté préfectoral n° 2604/2013 du 4 novembre 2013 prononçant la déclaration d’utilité publique et autorisant les travaux de réalisation du captage de la source « Ferme de l’Etang », alimentant en eau potable la commune de Lironcourt
  •  Mention relatif à l’arrêté préfectoral n° 2605/2013 du 7 novembre 2013 prononçantla déclaration d’utilité publique et autorisant les travaux de réalisation du captage des sources des Grande et Petite Sources et de la source de Royerand, alimentant en eau potable le Syndicat des Eaux de Tempoix
  •  Arrêté préfectoral n° 2606/2013 du 12 novembre 2013 portant organisation et fonctionnement de la Mission Inter-Services de l’Eau et de la Nature (MISEN) dans le département des Vosges
  •  Arrêté préfectoral n° 2617/2013 du 28 novembre 2013 portant agrément, dans le cadre départemental, au titre de l’article L 141-1 du code de l’environnement, de l’association Croqueurs de pommes centre Vosges

> 60RAA13 – 03 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,72 Mb

  •  Arrêté interpréfectoral - Meurthe-et-Moselle et Vosges - du 21 octobre 2013 portant rattachement de la commune de Saulxerotte à la communauté de communes du pays de Colombey et du sud Toulois, à compter du 1er janvier 2014
  •  Arrêté interpréfectoral - Vosges et Haute-Marne - n° 2373/2013 du 31 octobre 2013 constatant le nombre total de sièges de l’organe délibérant de la Communauté de Communes du Bassin de Neufchâteau, ainsi que celui attribué à chaque commune membre lors du prochain renouvellement des conseils municipaux
  •  Arrêté préfectoral n° 2383/2013 du 31 octobre 2013 constatant le nombre total de sièges de l’organe délibérant de la Communauté de Communes du Val de Neuné, ainsi que celui attribué à chaque commune membre lors du prochain renouvellement des conseils municipaux
  •  Arrêté préfectoral n° 2258/2013 du 4 novembre 2013 portant modification des statuts de la communauté de communes de la Vallée de la Cleurie
  •  Arrêté préfectoral n° 2429/2013 du 6 novembre 2013 portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de Sainte Hélène
  •  Arrêté préfectoral n° 2430/2013 du 12 novembre 2013 portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de Darnieulles
  •  Arrêté préfectoral n° 2290/2013 du 14 novembre 2013 portant modification d’habilitation dans le domaine funéraire à la SARLSociété à responsabilité limitée CLEMENT PERROT de CONTREXEVILLE
  •  Arrêté préfectoral n° 2404/2013 du 15 novembre 2013 portant modification des statuts de la communauté d’agglomération d’Epinal
  •  Arrêté préfectoral n° 2405/2013 du 15 novembre 2013 portant modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays d’Epinal, Coeur des Vosges
  •  Arrêté préfectoral n° 2407/2013 du 15 novembre 2013 portant modification des statuts de la Communauté de communes Fave et Meurthe
  •  Arrêté préfectoral n° 2408/2013 du 15 novembre 2013 portant modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire Terre de Légendes
  •  Arrêté préfectoral n° 2280/2013 du 22 novembre 2013 prononçant la fermeture de la chambre funéraire de la commune de VINCEY dans l’attente de sa mise en conformité
  •  Arrêté interpréfectoral - Meurthe-et-Moselle et Vosges – du 22 novembre 2013 portant retrait de la commune de SEXEY-AUX-FORGES à la communauté de communes du pays de Colombey et du Sud-Toulois à compter du 1er janvier 2014
  •  Arrêté interpréfectoral - Meurthe-et-Moselle et Vosges – du 22 novembre 2013 portant retrait de la commune de VILLEY-LE-SEC à la communauté de communes du pays de Colombey et du Sud-Toulois à compter du 1er janvier 2014
  •  Arrêté n° 2412/2013 du 25 novembre 2013 portant modification des statuts du syndicat intercommunal à vocation unique pour la gestion de la salle polyvalente Dompaire-Lamerey
  •  Arrêté n° 2701/2013 du 25 novembre 2013 portant dissolution du syndicat intercommunal des Sports de Dompaire-Madonne-et-Lamerey
  • Arrêté n° 2702/2013 du 25 novembre 2013 portant dissolution de la commission syndicale des gestion des biens indivis d’Ahéville-Vaubexy

> 60RAA13 – 04 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 380/2013 – SPN du 14 novembre 2013 portant convocation des électeurs de la commune de FREBECOURT les 08 et 15 décembre 2013 en vue de procéder à l’élection d’un membre du conseil municipal

> 60RAA13 – 05 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,39 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 593/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 5 octobre 2013 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de MORTAGNE
  •  Arrêté préfectoral n° 564/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 10 octobre 2013 portant distraction du régime forestier de terrain situé sur le territoire de la commune de VENTRON
  •  Arrêté préfectoral n° 565/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 10 octobre 2013 portant distraction du régime forestier de terrain situé sur le territoire de la commune de GERARDMER
  •  Arrêté préfectoral n° 577/2013 du 25 octobre 2013 portant prescriptions spécifiques applicables au barrage du plan d’eau de « Puthières » sur la commune de ESCLES
  •  Arrêté préfectoral n° 569/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 29 octobre 2013 portant renouvellement du comité consultatif de la Réserve Naturelle de la Tourbière de Machais
  •  Arrêté préfectoral n° 578/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 29 octobre 2013 prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de VAGNEY
  •  Arrêté préfectoral n° 579/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 29 octobre 2013 prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de RAON AUX BOIS
  •  Arrêté préfectoral n° 575/2013 du 31 octobre 2013 portant autorisation d’installation d’enseignes à FONTENOY-LE-CHATEAU
  •  Arrêté préfectoral n° 576/2013 du 31 octobre 2013 portant autorisation d’installation d’enseignes à RAMBERVILLERS
  •  Arrêté préfectoral n° 532/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 5 novembre 2013 portant publication des cartes de bruit de route nationale concédée A31
  •  Arrêté préfectoral n° 563 du 5 novembre 2013 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de BAN DE SAPT
  •  Arrêté préfectoral n° 595/2013/DDTDirection Départementale des Territoires du 12 novembre 2013 relatif à la modification simplifiée de la carte communale de FAUCOMPIERRE
  •  Décision préfectorale du 8 novembre 2013 suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par la SARLSociété à responsabilité limitée FERME DES CHAMPS
  •  Décision préfectorale du 8 novembre 2013 suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par l’EARL DU ROSAY
  •  Décision préfectorale du 8 novembre 2013 suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par Mme PARISOT Eve-Laure
  •  Arrêté préfectoral n° 573/2013 du 19 novembre 2013 fixant le stabilisateur départemental budgétaire appliqué pour le calcul du montant des Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels au titre de la campagne 2013 dans le département des Vosges
  •  Arrêté préfectoral n° 562/DDTDirection Départementale des Territoires /2013 du 25 novembre 2013 portant transfert et modification du règlement d’eau de la Centrale du Château à GRANGES SUR VOLOGNE

> 60RAA13 – 06 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,98 Mb

  •  Récépissé de déclaration du 28 octobre 2013 concernant M. Sébastien LEJEUNE, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne
  •  Récépissé de déclaration du 15 novembre 2013 concernant Mme Cathy LECLERC, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne
  •  Décision du 18 novembre 2013 portant retrait de déclaration concernant Mme Françoise CARTON, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne
  • Décision du 18 novembre 2013 portant retrait de déclaration concernant M. Nordine CHANEL, auto-entrepreneur, organisme de services à la personne

> 60RAA13 – 07 DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

  • Décision du 5 novembre 2013 relative à la fermeture définitive du débit de tabac à GOLBEY

> 60RAA13 – 08 DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,49 Mb

  •  Arrêté du 24 octobre 2013 relatif à l’approbation du projet de raccordement HTA souterrain des aérogénérateurs du parc éolien de CHERMISEY
  •  Arrêté n° 2013-DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement-RMN-108 du 8 novembre 2013 autorisant à déroger aux interdictions de capture temporaire et de destruction de spécimens, d’aires de repos et de sites de reproduction d’espèces animales protégées (amphibiens et oiseaux)
  •  Arrêté n° 2013-DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement-RMN-112 du 26 novembre 2013 autorisant à déroger aux interdictions de prélèvement et de transport de poils, d’excréments de cadavres de spécimens d’espèces animales protégées (mammifères)

> 60RAA13 – 09 AGENCE REGIONALE DE SANTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,51 Mb

  •  Arrêté DGARS/N° 2013-1003 du 25 octobre 2013 modifiant l’agrément du SESSAD ITEP de MIRECOURT rattaché à l’Institut du Beau Joly de Mirecourt, par abaissement de l’âge d’admission des enfants accueillis
  •  Décision DT88ARS/2013/N° 0954 du 31 octobre 2013 portant modification des prix de journée applicables à compter du 1er novembre 2013 à l’INSTITUT du BEAU JOLY de MIRECOURT
  •  Décision DT88ARS/2013/N° 0955 du 31 octobre 2013 portant modification de la dotation globale de financement pour l’année 2013 du SESSAD AVSEA de DOGNEVILLE rattaché à l’IME « Jean Poirot »
  •  Décision DT88ARS/2013/N° 0957 du 31 octobre 2013 portant modification des prix de journée applicables à compter du 1er novembre 2013 à l’INSTITUT MECICO-EDUCATIF de CHATEL
  •  Décision DT88ARS/2013/N° 0958 du 31 octobre 2013 portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er novembre 2013 à la MAISON DE LA PERSONNE POLYHANDICAPEE (MAS et CEPH) « les Charmilles » de THAON LES VOSGES
  •  Décision DT88ARS/2013/N° 0959 du 31 octobre 2013 modifiant le montant de la dotation globale de financement 2013 de la MAS « MOSAIQUE » gérée par l’association TURBULENCES à SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Décision DT88ARS/2013/N° 0960 du 31 octobre 2013 portant modification de la dotation globale de financement 2013 de la maison du XXIème siècle à SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Décision DT88ARS/2013/N° 0961 du 31 octobre 2013 portant modification des prix de journée applicables à compter du 1er novembre 2013 à l’INSTITUT MEDICO-TECHNIQUE de NEUFCHATEAU
  •  Décision DT88ARS/2013/N° 0972 du 31 octobre 2013 portant modification des prix de journée applicables à compter du 1er novembre 2013 à l’ITEP « La Combe » à SENONES
  •  Décision ARSAgence Régionale de Santé n° 2013-0942 du 7 novembre 2013 portant à M. Philippe MICHEL refus d’autorisation de créer et d’exploiter un site de commerce électronique de médicaments
  •  Arrêté n° 2013-1088 du 7 novembre 2013 modifiant la composition nominative de la Commission d’Activité Libérale au centre hospitalier de SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Arrêté n° 2013-1089 du 7 novembre 2013 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance au centre hospitalier de SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé n° 2013-1091 du 7 novembre 2013 autorisant le transfert d’une officine de pharmacie du 23 au 27 rue Germini à MIRECOURT
  •  Arrêté conjoint - ARSAgence Régionale de Santé Lorraine et ARSAgence Régionale de Santé Ile de France - n° 2013-1092 du 7 novembre 2013 portant rejet de la demande de regroupement vers un lieu nouveau à SAINT-DIE DES VOSGES des officines de pharmacie exploitées par Mmes Anne-Françoise ANTOINE et Françoise HOURIEZ
  •  Arrêté n° 2013-1093 du 8 novembre 2013 fixant la composition nominative de la Commission d’Activité Libérale du CHI de l’Ouest Vosgien
  •  Arrêté n° 2013-1097 du 13 novembre 2013 modifiant la composition de la commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affections latrogènes et des infections nosocomiales (CCIChambres de commerce et d'industrie) de la région Lorraine
  •  Décision DT88ARS n° 2013-0947 du 14 novembre 2013 modifiant le forfait annuel de soins pour l’année 2013 du Foyer d’Accueil Médicalisé de NOMEXY
  •  Décision DT88ARS n° 2013-0948 du 14 novembre 2013 modifiant le montant et la répartition pour l’exercice 2013 de la Dotation Globalisée Commune des établissements rattachés à l’IEM La Courtine à REMIREMONT
  •  Décision DT88ARS n° 2013-0949 du 14 novembre 2013 modifiant le forfait annuel de soins pour l’année 2013 du Foyer d’Accueil Médicalisé APF d’EPINAL
  •  Décision DT88ARS n° 2013-950 du 14 novembre 2013 modifiant le forfait annuel de soins pour l’année 2013 du Foyer d’Accueil Médicalisé « Les Jonquilles » de CHATEL SUR MOSELLE
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé N° 2013-1147 du 14 novembre 2013 portant fixation du montant du forfait alloué en application de l’article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale HAD France
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé N° 2013-1158 du 14 novembre 2013 portant fixation du montant du forfait alloué en application de l’article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale au centre hospitalier intercommunal EMILE DURKHEIM
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé N° 2013-1159 du 14 novembre 2013 portant fixation du montant du forfait alloué en application de l’article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale au centre hospitalier de GERARDMER
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé N° 2013-1160 du 14 novembre 2013 portant fixation du montant du forfait alloué en application de l’article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale au centre hospitalier de SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé N° 2013-1161 du 14 novembre 2013 portant fixation du montant du forfait alloué en application de l’article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale au centre hospitalier intercommunal de l’OUEST VOSGIEN
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé N° 2013-1162 du 14 novembre 2013 portant fixation du montant du forfait alloué en application de l’article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale au centre hospitalier de REMIREMONT
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé N° 2013-1163 du 14 novembre 2013 portant fixation du montant du forfait alloué en application de l’article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale à la CLINIQUE L’ARC EN CIEL
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé N° 2013-1164 du 14 novembre 2013 portant fixation du montant du forfait alloué en application de l’article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale à la POLYCLINIQUE LA LIGNE BLEUE
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2013-1175 du 19 novembre 2013 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal Emile Durkeim d’EPINAL, au titre de l’activité déclarée pour le mois de septembre 2013
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2013-1176 du 19 novembre 2013 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal de l’Ouest Vosgien, au titre de l’activité déclarée pour le mois de septembre 2013
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2013-1177 du 19 novembre 2013 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de GERARDMER, au titre de l’activité déclarée pour le mois de septembre 2013
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2013-1178 du 19 novembre 2013 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de SAINT-DIE DES VOSGES, au titre de l’activité déclarée pour le mois de septembre 2013
  •  Arrêté ARSAgence Régionale de Santé/DT88-2013-1179 du 19 novembre 2013 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû au centre hospitalier de REMIREMONT, au titre de l’activité déclarée pour le mois de septembre 2013
  • Décision DT88ARS/2013/N° 0956 du 21 novembre 2013 portant modification de la dotation globale de financement pour l’année 2013 du SESSAD rattaché à l’INSTITUT MEDICO-EDUCATIF d’EPINAL