Recueil des Actes Administratifs 2015

RAA numéro 1 - du 9 janvier 2015

 
 

Édition spéciale

SOMMAIRE

> 01RAA15 – 01 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 2891-2014 du 31 décembre 2014 déterminant la répartition des sièges des organisations syndicales appelées à être représentées au Comité Technique de la Préfecture des Vosges à la suite du scrutin du 4 décembre 2014
 
 

> 01RAA15 – 02 SERVICE DES TITRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 11/2015 du 6 janvier 2015 fixant les tarifs des transports publics de personnes par taxis automobiles
 
 

> 01RAA15 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,33 Mb

  •  Arrêté n° 31/2014 du 31 décembre 2014 de M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine donnant subdélégation de signature à M. François MERLE, Responsable de l’Unité Territorale des Vosges de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine
  •  Arrêté n° 32/2014 du 31 décembre 2014 de M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine donnant subdélégation de signature à M. François MERLE, Responsable de l’Unité Territorale des Vosges de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’Etat
  •  Arrêté n° 34/2014 du 31 décembre 2014 de M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine donnant subdélégation de signature à Mme Aline BIRCK, Secrétaire Générale de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine
  •  Arrêté n° 35/2014 du 31 décembre 2014 de M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs nommés, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’Etat
  •  Arrêté n° 36/2014 du 31 décembre 2014 de M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine donnant subdélégation de signature aux Chefs de Pôles de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine
  •  Décision du 5 janvier 2015 de M. François MERLE, Responsable de l’Unité Territorale des Vosges de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine donnant subdélégation à M. Christian HALLINGER, Directeur adjoint du travail de l’Unité Territoriale des Vosges
  •  Décision du 6 janvier 2015 portant retrait de déclaration à M. Alan HINGRAI, auto-entrepreneur à GOLBEY, organisme de services à la personne
 
 

> 01RAA15 – 04 AGENCE REGIONALE DE SANTE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

  •  Arrêté n° 2014-1464 du 18 décembre 2014 portant renouvellement de la composition de la commission régionale d’agrément des établissements autorisés à délivrer la formation permettant l’usage du titre de psychothérapeute