Recueil des Actes Administratifs 2015

RAA numéro 10 - du 20 mars 2015

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 10RAA15 – 01 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  • Arrêté préfectoral n° 597/2015 du 16 mars 2015 portant composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail à la Préfecture des Vosges
 

> 10RAA15 – 02 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 2015/775 du 19 mars 2015 portant délégation de signature en matière de régime d’ouverture au public des services déconcentrés de la Direction Départementale des Finances Publiques des Vosges
 
 

> 10RAA15 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
 

> 10RAA15 – 04 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  •  Arrêté n° 2015/1 du 10 mars 2015 portant subdélégation de signature de l’ordonnateur secondaire par M. Michel KLEIN, commissaire divisionnaire, Directeur départemental de la sécurité publique des Vosges
 
 

> 10RAA15 – 05 OFFICE NATIONAL DES FORETS – Délégation départementale des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

  •  Arrêté n° 02/2015 du 9 mars 2015 portant subdélégation de signature par M. Paul HETT, Délégué départemental de l’ONFOffice national des forêts des Vosges
 
 

> 10RAA15 – 06 AGENCE REGIONALE DE SANTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

  •  Arrêté N° 2015 – 0214 du 12 mars 2015 portant délégation de signature de M. Claude d’HARCOURT, Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine
 
 

> 10RAA15 – 07 AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

  •  Décision préfectorale n° 2015-1 du 17 mars 2015 portant délégation de signature au Délégué Territorial Adjoint de l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) du département des Vosges
 
 

> 10RAA15 – 08 TRESORERIE DE SAINT-DIE GESTION HOSPITALIERE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

  •  4 Procurations sous seing privé du 1er mars 2015 accordées par M. Alain SCHMITT, Trésorier de SAINT-DIE Gestion Hospitalière, donnant mandat spécial et général, portant délégation de signature aux agents nommées