Recueil des Actes Administratifs 2015

RAA numéro 16 - du 13 mai 2015

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 16RAA15 – 01 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

  •  Arrêté préfectoral ordonnant une mission particulière d’effarouchement pour prévenir les tentatives de prédation du loup (Canis lupus)
  •  Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et le nombre maximum d’animaux à prélever annuellement au plan de chasse pour le département des Vosges – Campagne de chasse 2015/2016
  •  Arrêté préfectoral relatif à la régulation de l’ouette d’Egypte sur le département des Vosges
 
 

> 16RAA15 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

  •  Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle de la Trésorerie de GERARDMER au public des services de la direction départementale des finances publiques des Vosges, du 28 mai au 2 juin 2015
  •  Procuration de M. Paul BOURGEADE, Trésorier de SAINT-DIE DES VOSGES - Gestion Publique Locale, donnant délégations de signatures aux collaborateurs nommés
 
 

> 16RAA15 – 03 DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT FRANCHE-COMTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant approbation du plan de gestion de la réserve naturelle nationale des ballons comtois
 
 

> 16RAA15 – 04 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,05 Mb

  •  Décision de M. Patrick PENVEN, Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de l’Ouest Vosgien donnant délégation de signature à M. Pierre RENAUDIN, Directeur adjoint chargé de l’intérim de direction
  •  Décision de M. Patrick PENVEN, Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de l’Ouest Vosgien donnant délégation de signature à M. Pierre RENAUDIN, Directeur adjoint chargé des ressources humaines et affaires médicales
  •  Décision de M. Patrick PENVEN, Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de l’Ouest Vosgien donnant délégation de signature à M. Kamel KRIM, Directeur adjoint chargé des finances, de l’analyse de gestion et du système d’information
  •  Décision de M. Patrick PENVEN, Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de l’Ouest Vosgien donnant délégation de signature à Mme Christine BRAMI, Directeur adjoint chargé des achats, de la logistique et des travaux
  •  Décision de M. Patrick PENVEN, Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de l’Ouest Vosgien donnant délégation de signature à Mme Nathalie RAYNAUD, Coordonnateur général des soins
  •  Décision de M. Patrick PENVEN, Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de l’Ouest Vosgien donnant délégation de signature à Mme Martine TUTIN, Directeur adjoint chargé de l’Institut de formation en soins infirmiers et de l’Institut de formation d’aides soignants
  •  Décision de M. Patrick PENVEN, Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de l’Ouest Vosgien donnant délégations de signatures pour tous documents relatif à l’état civil, aux décès et naissances, et au transport de corps avant mise en bière aux personnels nommés