Recueil des Actes Administratifs 2015

RAA numéro 26 - du 31 juillet 2015

 
 

Edition mensuelle

SOMMAIRE

> 26RAA15 - 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,52 Mb

  •  Arrêté préfectoral autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des piscines d’été de SAINT-MAURICE sur MOSELLE et ponctuellement de LE THILLOT
  •  Arrêté préfectoral autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades d’accès payant de la piscine olympique d’EPINAL et de GOLBEY
  •  Arrêté préfectoral autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades aménagées d’accès payant de GERARDMER
  •  Arrêté préfectoral autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades du plan d’eau de la base de loisirs du lac de la Moselotte à SAULXURES-sur-MOSELOTTE
  •  Arrêté préfectoral autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance de la baignade aménagée d’accès payant de LA CHAPELLE-aux-BOIS
  •  Arrêté préfectoral autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés - Société KALADJIAN, 21 allée Paul Sabatier à TOULOUSE
  •  Arrêté préfectoral autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude pour une activité de prise de vues aériennes au moyen d’aéronefs captifs télépilotés - Société BE BIRD SAS, 8 rue Raymond Menand à ISSY LES MOULINEAUX
  •  Arrêté préfectoral portant modification d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de la ville de CHARMES
  •  Arrêté préfectoral portant modification d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de la ville de THAON-les-VOSGES
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection situé Zone Centre Leclerc CONTREXEVILLE (CBL AUTO)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection 12 rue Claude Le Lorrain à ATTIGNEVILLE (SNC Cevalte et fils)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection 1 rue du pont à GIRONCOURT SUR VRAINE (Pharmacie CLAUDEL)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection à l’Hopital Local de BUSSANG, 3 rue Lutenbacher
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection 26 rue de Lorraine à CHATENOIS (EURL Petits Pains et Chocolat)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection quai de la résistance à SAINT-DIE des VOSGES (NOVA BOWLING)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection Zac de la fougère à CHAVELOT (SARLSociété à responsabilité limitée NOZ)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection rue ZAE champs le roi à NEUCHATEAU (SARLSociété à responsabilité limitée NOZ)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection 47 avenue de Verdun à SAINT-DIE des VOSGES (SARLSociété à responsabilité limitée NOZ)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection 4 impasse de Révillon à SAINT-ETIENNE LES REMIREMONT (SARLSociété à responsabilité limitée NOZ)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection 2 place du Général de Gaulle à MIRECOURT (Pharmacie FLECHON)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection 111 rue Division Leclerc à VITTEL(Boulangerie FRITSCH)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection 20 rue Joseph Mengin à SAINT-DIE des VOSGES (Marionnaud Lafayette)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection au cabinet vétérinaire, 35 route de Neufchateau à LIFFOL LE GRAND
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection à la station de lavage NEO-LAVAGE 2 rue de Liffol le Grand à BAZOILLES sur Meuse
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection 33 route du saut le cerf à JEUXEY (Presse ANDRE)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection 88 route de la vologne à LA BRESSE (Slalom LABELLEMONTAGNE)
  •  Arrêté préfectoral portant modification d’un système de vidéoprotection rue du Lieutenant Gauffre à VITTEL (Carrefour Market SARLSociété à responsabilité limitée VITELIS)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’autorisation d’un système de vidéoprotection Parc commercial des Terres-saint-Jean à EPINAL (Electro-Dépôt)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’autorisation d’un système de vidéoprotection 33 rue Jules Ferry, lieu-dit Les Meix à LE THILLOT (LIDL)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’ autorisation d’un système de vidéoprotection 15 allée des Lilas à NEUFCHATEAU (LIDL)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’autorisation d’un système de vidéoprotection 67 rue de la Madeleine à SAINT-DIE des VOSGES (LIDL)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’autorisation d’un système de vidéoprotection 14 Place Henri Breton à CHARMES (Caisse d’Epargne)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’autorisation d’un système de vidéoprotection 2 rue du 170ème RI à EPINAL (Crédit Lyonnais)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’ autorisation d’un système de vidéoprotection 36 rue Charles de GAULLE à GERARDMER (Crédit Lyonnais)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’autorisation d’un système de vidéoprotection 20 rue de France à NEUCHATEAU (Crédit Lyonnais)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’autorisation d’un système de vidéoprotection 26 rue Jules Ferry à RAON L’ETAPE (Crédit Lyonnais)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’autorisation d’un système de vidéoprotection 100 rue Charles de Gaulle à REMIREMONT (Crédit Lyonnais)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’autorisation d’un système de vidéoprotection 26 rue Thiers à SAINT-DIE des VOSGES (Crédit Lyonnais)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’autorisation d’un système de vidéoprotection 106 rue de Verdun à VITTEL (Crédit Lyonnais)
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement d’autorisation d’un système de vidéoprotection à l’Hôtel de police 8 rue de la Madeleine à SAINT-DIE des VOSGES
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection 105 rue d’Alsace à SAINT-DIE des VOSGES (Supermarché Action France SAS)
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection au Centre Hospitalier RAVENEL 1115 avenue René Porterat à MIRECOURT.

> 26RAA15 - 02 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  •  Arrêté portant délégation de signature à M. Eddie MARSZALEK, chef du service des titres
 
 

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> 26RAA15 - 03 DIRECTION DE L'ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,62 Mb

  •  Arrêté préfectoral prescrivant la révision du plan d’exposition au bruit de l’aérodrome d’EPINAL-MIRECOURT
  •  Arrêté préfectoral accordant délégation de signature au Lieutenant-Colonel Dominique SCHOENHER, Commandant du groupement de gendarmerie des VOSGES
  •  Arrêté préfectoral abrogeant l’autorisation d’utiliser l’énergie du ruisseau de Bouvroux et prescrivant la remise en état du site (ancienne Boissellerie des Rochottes) BONVILLET
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation de dériver les eaux de l’Ourche pour le fonctionnement de la Centrale hydroélectrique de la Hutte à HENNEZEL
  •  Arrêté préfectoral portant déclassement du domaine public ferroviaire (Terrain 34 rue du Couchant à EPINAL et Immeuble 4 avenue Jean Jaurès à NEUFCHATEAU)
  •  Mention d’arrêtés préfectoraux prononçant la déclaration d’utilité publique et portant autorisation de travaux concernant des sources à HOUSSERAS, FAUCONCOURT et TIGNECOURT
  •  Arrêté conjoint - Préfecture des Vosges et Conseil Départemental – portant tarification journalière des prestations du Service Educatif et d’Investigation d’EPINAL
  •  Arrêté préfectoral instituant des servitgudes d’utilité publique sur le site de l’ancienne usine d’émulsion de bitume installée rue du Général Haxo à EPINAL et exploitée par la société LES LIANTS DE L’EST
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation à la société REMY LOISIRS de créer un parking sur la commune de LA BRESSE, au titre des articles L214-1 à L214-6 du Code de l’Environnement
  •  Arrêté préfectoral portant installation de la commission de suivi de site et désignation du bureau dans le cadre du fonctionnement de l’installation de traitement et de valorisation de déchets non dangereux au lieu-dit « La Campagne » sur le territoire de la commune de VILLONCOURT
  •  Arrêté préfectoral actant la mise en œuvre de mesures d’urgence en cas d’épisode de pollution atmosphérique de la société EGGER PANNEAUX ET DECORS sise sur le territoire de la commune de RAMBERVILLERS
  •  Arrêté préfectoral actant la mise en œuvre de mesures d’urgence en cas d’épisode de pollution atmosphérique de la société OI MANUFACTURING sise sur le territoire de la commune de GIRONCOURT-SUR-VRAINE
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’utiliser temporairement l’eau de la source « Deligny » située sur la commune de BASSE-SUR-LE-RUPT, en vue de la consommation humaine
 
 

> 26RAA15 - 04 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

  •  Arrêté préfectoral prononçant la dénomination de commune touristique de la commune de SAINT-DIE des VOSGES
  •  Arrêtés préfectoraux portant habilitation dans le domaine funéraire de la SAS PERROTEY-DORIDANT à PLAINFAING et FRAIZE
  •  Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire de la SAS PIERRE DE PEDRINI à UXEGNEY
  •  Arrêté interpréfectoral portant adhésion du Syndicat intercommunal d’assainissement LA BRESSE-CORNIMONT au Syndicat mixte départemental d’assainissement non collectif des VOSGES (SMDANC)
  •  Arrêté préfectoral portant adhésion de la commune de REMOVILLE au syndicat intercommunal à vocation unique des écoles VAIR-VRAINE.
  •  Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la Commission syndicale des Eaux de la Rosière de CHENIMENIL-DOCELLES
 
 

> 26RAA15 - 05 DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  •  Décision de fermeture définitive d’un débit de tabac sis 3 rue de l’abbé Vincent à GIRMONT
  •  Décision de fermeture définitive d’un débit de tabac sis 214 rue de la gare à FRENELLE LA GRANDE.
 
 

> 26RAA15 - 06 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,70 Mb

  •  Arrêté préfectoral fixant la liste des communes où la présence du castor d’Eurasie est avérée
  •  Arrêté portant attribution d’une subvention relative à l’identification des animaux dans le cadre de la délégation de service des EDE (Etablissement Départemental de l’Elevage des Vosges)
  •  Arrêté préfectoral définissant les unités d’action dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées concernant le loup (Canis lupus)
  •  Arrêté portant distraction du régime forestier de terrain situé sur le territoire de la commune de CHATEL-sur-MOSELLE
  •  Arrêté prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de SAINT-JEAN-d’ORMONT
  •  Arrêté prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de PLAINFAING
  •  Arrêté prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de MOUSSEY
  •  Arrêté prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de GIRMONT
  •  Arrêté prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de DOMBROT LE SEC
  •  Arrêté prononçant l’application du régime forestier sur le territoire de la commune de DEYVILLERS
  •  Arrêté prononçant l’application du régime forestier et la restructuration foncière de la forêt communale de SAUVILLE
  •  Arrêté portant autorisation d’installation d’enseigne 210 avenue Victor Hugo à MIRECOURT (SARLSociété à responsabilité limitée OBJECTIFS PAYSAGE)
  •  Arrêté portant autorisation d’installation d’enseignes 1 rue d’alsace à DEYVILLERS (Boulangerie SCHNEIDER)
  •  Arrêté portant autorisation d’installation d’enseignes 5 grande rue à LA BRESSE (SAS Garage BERTRAND)
  •  Arrêté portant autorisation d’installation d’enseigne 1 route de Saales à PROVENCHERES-sur-FAVE (SARLSociété à responsabilité limitée SERTELET Yves)
  •  Arrêté portant autorisation d’installation d’enseigne 2 rue du maréchal de Lattre à VAGNEY (SARLSociété à responsabilité limitée LEMBLE)
  •  Arrêté portant autorisation d’installation d’enseigne 4 place Masaryh à DARNEY (Sabine Coiffure)
  •  Arrêté relatif à l’autorisation administrative concernant le plan d’eau au lieudit « Blanc Meunier » à HARSAULT
  •  Arrêté concernant le plan d’eau en pisciculture au lieu dit « Les Conailles » à FONTENOY-le-CHATEAU
  •  Arrêté préfectoral portant règlement particulier de police de navigation sur le lac de GERARDMER
  •  Arrêté préfectoral portant règlement particulier de police de navigation sur le lac de LONGEMER
  •  Arrêté concernant la réalisation d’un système d’assainissement collectif sur la commune de BULGNEVILLE
  •  Arrêté modifiant le classement des passages à niveau de la ligne de Bologne à NEUCHATEAU
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité 18 rue Georges Clémenceau à RAON L’ETAPE
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : cabinet dentaire 10 rue Concorde à SAINT-DIE-des-VOSGES
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : cabinets médicaux 15 rue des trois villes à SAINT-DIE-des-VOSGES
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : « le temps d’un sandwich » 6 rue des Etats-Unis à EPINAL
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : cabinet dentaire 3 bis avenue Julien Méline à REMIREMONT
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : cabinet médical 5 rue Avenir à DEYVILLERS
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : « Histoire d’Or » 27 rue des Minimes à EPINAL
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : « Harmonie Mutuelle » 7 rue Charles de Gaulle à REMIREMONT
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : « Fashion coiffeur » 268 rue de Verdun à VITTEL
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : SAS JVOHPAS 59 rue Saint-Jean à NEUCHATEAU
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : ANALYSIS LABORATOIRE 27 rue de Lorraine à THAON-les-VOSGES
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : maison d’assistantes maternelles 11 rue d’Alsace à FERDRUPT
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : cabinet 7 avenue Victor Hugo à EPINAL
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : SARLSociété à responsabilité limitée LISPACH EVASION 42 route de Lispach à LA BRESSE
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : 27place Clémenceau à SENONES (demande de Mme GARCIA-PARRILLA)
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : cabinet médical 31 rue Denfert-Rochereau à RAON l’ETAPE
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : BOULANGERIE 3 rue Denfert-Rochereau à RAON l’ETAPE
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : cabinet d’orthodontie 15 rue des trois villes à SAINT-DIE-des-VOSGES
  •  Arrêté accordant une dérogation aux règles d’accessibilité : cabinet médical 10 rue Dauphine à SAINT-DIE-des-VOSGES
  •  Arrêté refusant une dérogation aux règles d’accessibilité : crèche associative Familles Rurales « Bisous-Calins » rue de Lorraine à LIFFOL-le-GRAND
  •  Décision portant sur une demande d’exploiter formulée par l’EARL de la GELINE à GUGNEY-aux-AULX
  •  Décisions portant sur le délai d’instruction et sur une demande d’exploiter formulée par l’EARL HENRY ROMAIN à LE VAL D’AJOL
  •  Décision portant sur une demande d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du PETIT MONT à FLOREMONT
  •  Décision portant sur une demande d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du VAL VERT à PUNEROT
  •  Décision portant sur une demande d’exploiter formulée par M. VIAL Thierry à LE VAL D’AJOL
  •  Décision portant sur une demande d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun des DEUX CERFS à GERBEPAL
  •  Décision portant sur une demande d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun des LYS à BELLEFONTAINE
  •  Décision portant sur une demande d’exploiter formulée par le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du FLUGE à ISCHES
  •  Décision portant sur une demande d’exploiter formulée par Mme Corinne GEROME à FRIZON
  •  Décision d’agrément du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de LA BONNE HAYE à CONTREXEVILLE
  •  Décision d’agrément du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de LA COMBEAUTE à LE VAL D’AJOL
  •  Décision d’agrément du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de LA TAUFOSSE à XERTIGNY
  •  Décision d’agrément du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun des DEUX FRENES à DOMMARTIN-sur-VRAINE
  •  Décision d’agrément du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du FLUGE à ISCHES
  •  Décision d’agrément du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du PETIT MONT à FLOREMONT
  •  Décision d’agrément modifiant les dispositions statutaires du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du FAING CHENAL à SAINT-BENOIT-LA-CHIPOTTE
  •  Décision d’agrément modifiant les dispositions statutaires du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de LA COTE ROUGE à VAXONCOURT
  •  Décision d’agrément modifiant les dispositions statutaires du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de la FOURRIERE à GERBEPAL
  •  Décision d’agrément modifiant les dispositions statutaires du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du BAS DES CHAMPS à XERTIGNY
  •  Décision d’agrément modifiant les dispositions statutaires du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du FRENE à HAGNEVILLE-et-RONCOURT
  •  Décision du retrait d’agrément du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun 2000 à ROZIERES-sur-MOUZON
  •  Décision du retrait d’agrément du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun CLAUDE à SANS VALLOIS
  •  Décision du retrait d’agrément du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de FROIDE FONTAINE à ROUVRES-la-CHETIVE
  •  Décision du retrait d’agrément du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du REMELIN à MAZIROT
  •  Décision du retrait d’agrément du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun FLORAVOGE à DOUNOUX
  •  Décision d’agrément modifiant les dispositions statutaires du groupement agricole d’exploitation en commun GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du CAMPE à LA HAYE
  •  Convention relative à l’instruction des autorisations individuelles de transports exceptionnels dans le département de la MEUSE et décision de subdélégation de signature correspondante.
 
 

> 26RAA15 - 07 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

  •  Arrêté conjoint ETAT-CONSEIL DEPARTEMENTAL relatif aux grands passages des gens du voyage sur l’aire de stationnement au lieudit du Bombrice à SAINT NABORD
 
 

> 26RAA15 - 08 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

  •  Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne VERT CLAIR SERVICES à SAINT-MAURICE sur MOSELLE
 
 

> 26RAA15 - 09 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  •  Arrêté portant subdélégation de signature de M. Marc CECCALDI
 
 

> 26RAA15 - 10 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

  •   Arrêté autorisant à, déroger aux interdictions de capture temporaire d’espèces protégées de Unio crassus
  •  Arrêté autorisant les travaux en site classé du « Lac de XONRUPT-LONGEMER» pour l’installation d’une signalétique autour du lac
  •  Arrêté interpréfectoral relatif aux procédures d’information et de recommandation, et d’alerte de la population en cas de pic de pollution atmosphérique dans les département de Meuse, Meurthe-et-Moselle, Moselle et Vosges
 
 

> 26RAA15 - 11 SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,22 Mb

  •  Arrêté portant renouvellement de la composition du comité de massif du massif vosgien
 
 

> 26RAA15 - 12 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES-EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

  •  Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jérôme GUIRICI
 
 

> 26RAA15 - 13 OFFICE NATIONAL DES FORETS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

  •  Arrêté portant délégation de signature de M.Patrick KUBLER
 
 

> 26RAA15 - 14 COMMUNAUTES D'ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS DE LA DEODATIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

  •  Décisions portant délégation de signature
 
 

> 26RAA15 - 15 AGENCE REGIONALE DE SANTE -1ère Partie- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,93 Mb

 

  •  Décision portant délégation de signature du GCSMS d’EPINAL
  •  Arrêtés fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû pour le mois de mai 2015 aux Centres HOSPITALIERS Emile Durkheim à EPINAL, de l’OUEST VOSGIEN, de GERARDMER, de SAINT-DIE des VOSGES, de REMIREMONT
  •  Arrêté portant modification de l’agrément de l’entreprise de transports sanitaires « Taxis Ambulances ADAM » à LIFFOL-le-GRAND
  •  Décision portant fixation du prix de séance pour l’année 2015 du Centre Médico-Psycho-Pédagogique d’EPINAL-NEUFCHATEAU
  •  Décision portant fixation du prix de journée applicable à compter du 1er août 2015 à l’Institut Médico-Educatif « Clair Matin » EPINAL, section polyhandicapés
  •  Décision portant fixation du prix de journée applicable à compter du 1er août 2015 à l’Institut Médico-Educatif « Clair Matin » EPINAL, semi-internat
  •  Décision portant fixation du prix de journée applicable à compter du 1er août 2015 à l’Institut Médico-Educatif de SAINT-AME
  •  Décision portant fixation du prix de journée applicable à compter du 1er août 2015 à la Maison d’Accueil Spécialisée La Petite Praye à MATTAINCOURT
  •  Décision portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er août 2015 à l’ITEP « La Combe » à SENONES
  •  Décision portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er août 2015 à l’Institut Médico-Educatif de SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Décision portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er août 2015 à la Maison d’Accueil Spécialisé pour Adultes Autistes à LE THOLY
  •  Décision portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er août 2015 à la Maison de la Personne Polyhandicapée (MAS et CEPH) « Les Charmilles » de THAON LES VOSGES
  •  Décision portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er août 2015 à l’IME « l’Eau Vive » à DARNEY
  •  Décision portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er août 2015 à l’Institut du BEAU JOLY de MIRECOURT
  •  Décision portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er août 2015 à l’Institut Médico-Technique de NEUFCHATEAU
  •  Décision portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er août 2015 à l’Institut Médico-Educatif « Jean Poirot » de FONTENOY-LE-CHATEAU
  •  Décision portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er août 2015 à l’Institut Médico-Educatif de CHATEL
  •  Décision portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2015 à le Foyer d’Accueil Médicalisé « La belle au bois dormant » de l’APF à EPINAL
  •  Décision portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2015 à le Foyer d’Accueil Médicalisé « Le Patio » à SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Décision portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2015 à le Foyer d’Accueil Médicalisé « Le Château de la Forge » à RAMBERVILLERS
  •  Décision portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2015 à le Foyer d’Accueil Médicalisé « Le Neuf Moulin » à MIRECOURT
  •  Décision portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2015 à le Foyer d’Accueil Médicalisé « L’Episome » à MONTHUREUX SUR SAONE
  •  Décision portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2015 à le Foyer d’Accueil Médicalisé « Les Jonquilles » à CHATEL SUR MOSELLE
 

> 26RAA15 - 15 AGENCE REGIONALE DE SANTE -2ème Partie- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,03 Mb

  •  Décision fixant le montant du forfait global de soins 2015 du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) géré par l’association TURBULENCES à SAINT-DIE
  •  Décision portant fixation pour l’exercice 2015 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au CPOM HANDAS pour les établissements et services de l’IEM « La Courtine » REMIREMONT, MAS « Boulv’Art » Accueil de Jour d’EPINAL, SSAD de REMIREMONT
  •  Décision portant fixation pour l’exercice 2015 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au CPOM FMSFédération Médico- Sociale pour les établissements de MAS « L’Aquarelle » VINCEY, MAS « L’Effeuilly » DARNEY
  •  Décision portant fixation pour l’exercice 2015 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au CPOM de l’UGECAM NORD-EST pour les établissements et services de l’IFPro de DARNEY, ITEP d’EPINAL, SESSAD « Les Sources » DARNEY, SESSAD « Les Images » EPINAL, SESSAD Pro de DARNEY
  •  Décision portant fixation pour l’exercice 2015 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au CPOM de l’UGECAM NORD-EST pour les établissements et services de l’IME du VAL D’AJOL, SESSAD des 3 Rivières à REMIREMONT
  •  Décision portant fixation de la dotation globale pour l’exercice 2015 à l’Unité d’Enseignement Maternelle Austisme rattachée à l’IME de FONTENOY LE CHATEAU
  •  Décision portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015 à Le Foyer d’Accueil Médicalisé « La Traversière » à NOMEXY
  •  Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l’année 2015 du SESSAD de CHATENOIS
  •  Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l’année 2015 du SESSAD rattaché à l’IME de SAINT-AME
  •  Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l’année 2015 du SESSAD rattaché à l’IME d’EPINAL
  •  Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l’année 2015 de l’Unité Locale de Diagnostic et d’Evaluation de l’Autisme géré par le centre hospitalier spécialisé de Ravenel à MIRECOURT
  •  Décision portant fixation de la dotation globale de financement 2015 du Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile de l’APF à EPINAL
  •  Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l’année 2015 du SESSAD AVSEA de DOGNEVILLE rattaché à l’IME « Jean Poirot »
  •  Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l’année 2015 du SESSAD « Magiphonie » spécialisation ITEP rattaché à l’Institut du Beau Joly de MIRECOURT
  •  Décision portant fixation de la dotation globale de financement pour l’année 2015 du SESSAD rattaché » à l’IME de SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Décision portant fixation de la dotation globale de financement 2015 du SESSAD « La Porte des Vosges » rattaché à l’IMT de NEUFCHATEAU
  •  Décision fixant le montant de la dotation globale de financement 2015 de la MAS « Mosaïque » gérée par l’association TURBULENCES à SAINT-DIE DES VOSGES
  •  Décision portant fixation de la dotation globale de financement 2015 de la Maison du XXIème Siècle à SAINT-DIE DES VOSGES
 

 
 
 

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