Recueil des Actes Administratifs 2015

RAA numéro 38 - du 8 septembre 2015

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 38RAA15 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

  •  Arrêté préfectoral autorisant une dérogation à la société ALTUS PHOTOS, aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés, valable du 9 au 27 septembre 2015
 
 

> 38RAA15 – 02 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant délégation de signature à Mme Arielle GENET, Directrice de l’Animation des Politiques Publiques – DA2P
  •  Arrêté préfectoral portant délégation de signature à Mme Marie-Claude LAMBERT, sous-préfète de NEUFCHATEAU
  •  Arrêté préfectoral habilitant Mme Marie-Claude LAMBERT, sous-préfète de NEUFCHATEAU à exercer la suppléance de M. le Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges, du 19 septembre au 5 octobre 2015 inclus
 
 

> 38RAA15 – 03 DIRECTION DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

  •  Arrêté conjoint - Préfecture et Conseil Départemental – fixant la tarification journalière à compter du 1er août 2015 de la MECS « La Passerelle » à EPINAL
  •  Arrêté conjoint - Préfecture et Conseil Départemental – fixant la tarification journalière à compter du 1er septembre 2015 de la MECS « Les Résidences Abel Ferry » à SAINT-DIE-DES-VOSGES
  •  Arrêté conjoint - Préfecture et Conseil Départemental – fixant la tarification journalière à compter du 1er septembre 2015 du Service d’Actions Educatives Séquentielles – MECS « La Passerelle » à EPINAL