Recueil des Actes Administratifs 2015

RAA numéro 52 - du 11 décembre 2015

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 52RAA15 – 00 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  •  Arrêté préfectoral habilitant Mme Marie-Claude LAMBERT, Sous-Préfète de Neufchâteau à exercer la suppléance de M. le Secrétaire Général de la la Préfecture des Vosges, du 16 au 23 décembre 2015
 
 

> 52RAA15 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant approbation des listes d’usagers appelés à bénéficier des dispositions de l’arrêté ministériel du 5 juillet 1990 fixant les consignes générales de délestages sur les réseaux électriques
  •  Arrêté préfectoral autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude à la Société « Les 4 vents »
 
 

> 52RAA15 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES VOSGES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

  •  Décision de M. Yann DACQUAY, Directeur départemental des territoires, donnant subdélégation de signature relative à la gestion des personnels aux personnes désignées
  •  Arrêté préfectoral autorisant à déroger aux interdictions de perturbation intentionnelle, de destruction, d’altération, de dégradation d’un site de reproduction et d’aire de repos pour le castor d’Europe
 
 

> 52RAA15 – 03 DIRECTION INTERREGIONALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE GRAND EST – Direction Territoriale de la Protection Judiciaire Jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant modification de tarification, au titre de l’exercice 2015, du Centre Educatif Renforcé « NOMADE » à EPINAL
 
 

> 52RAA15 – 04 AGENCE REGIONALE DE SANTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

  •  Arrêté de M. Claude d’HARCOURT, Directeur général de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine, donnant délégation temporaire de signature à M. KIEFFER, Directeur de l’Accès à la Santé et des Soins de Proximité
 
 

> 52RAA15 – 05 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant transfert de l’assignation de la gestion comptable et financière de l’Institut Médico-Educatif de Châtel sur Moselle
  •  Arrêté préfectoral portant transfert de l’assignation de la gestion comptable et financière de la Maison de retraite intercommunale de Bruyères
  •  Arrêté préfectoral portant transfert de l’assignation de la gestion comptable et financière de la Maison de retraite le Forfelet de Corcieux
  •  Arrêté préfectoral portant transfert de l’assignation de la gestion comptable et financière de l’EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes PLOMBIERES-LES-BAINS – LE VAL D’AJOL
 
 

> 52RAA15 – 06 COMMUNAUTE D’ETABLISSEMENTS DE LA DEODATIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,80 Mb

  •  Décision de M. Mathieu ROCHER, Directeur du centre hospitalier de Saint-Dié, donnant délégation de signature et fonctions d’ordonnateur à Mme Marielle PFEIFFER, Directrice adjointe, chargée de la Direction de Proximité du centre hospitalier de Gérardmer et de l’établissement de santé de Fraize
  •  Décision de M. Mathieu ROCHER, Directeur du centre hospitalier de Saint-Dié, donnant délégation de signature et fonctions d’ordonnateur à Mme Sophie VOIRIN, Directrice adjointe, chargée de la Direction de Proximité des Etablissements de Santé de Raon l’Etape et de Senones
  •  Décision de M. Mathieu ROCHER, Directeur du centre hospitalier de Saint-Dié, donnant délégation de signature à Mme Cathy CENEC, Adjointe au Directeur et M. Pierre BOILEAU, Directeur adjoint, suppléant du Directeur
  •  Décision de M. Mathieu ROCHER, Directeur du centre hospitalier de Saint-Dié, donnant délégation de signature à la Direction des Travaux, de la Sécurité et de la Maintenance
  •  Décision de M. Mathieu ROCHER, Directeur du centre hospitalier de Saint-Dié, donnant délégation de signature à la Direction de la Qualité – Gestion des Risques
  •  Décision de M. Mathieu ROCHER, Directeur du centre hospitalier de Saint-Dié, donnant délégation de signature aux personnes nommées des Ressources Humaines non médicales
  •  Décision de M. Mathieu ROCHER, Directeur du centre hospitalier de Saint-Dié, donnant délégation de signature aux personnes nommées des Affaires médicales
  •  Décision de M. Mathieu ROCHER, Directeur du centre hospitalier de Saint-Dié, donnant délégation de signature aux personnes nommées des affaires financières, analyse de gestion, système d’information, archives médicales
 
 

> 52RAA15 – 07 OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE – Service départemental des Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

  •  Arrêté de M. Yann BIGNON, Directeur du service départemental de l’ONAC-VG des Vosges, donnant subdélégation de signature en matière d’administration générale aux personnes nommées
 
 

> 52RAA15 – 08 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb