Recueil des Actes Administratifs 2015

RAA numéro 7-du 9 mars 2015

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

 

> 07RAA15-01 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,83 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 581/15 du 9 mars 2015 portant délégation de signature à M Eric REQUET, secrétaire général
  •  Arrêté préfectoral n° 582/15 du 9 mars 2015 portant délégation de signature à Monsieur Fayçal DOUHANE Sous-Préfet, directeur de Cabinet
  •  Arrêté préfectoral n° 583/15 du 9 mars 2015 portant délégation de signature à M. Yves CAMIER Sous-Préfet de Saint-Dié-des-Vosges
  •  Arrêté préfectoral n° 584/15 du 9 mars 2015 portant délégation de signature à Madame Marie-Claude LAMBERT, Sous-préfète de Neufchâteau
  •  Arrêté préfectoral n° 585/15 du 9 mars 2015 portant délégation de signature à Monsieur Jean-François CHARDENET, directeur de la réglementation, des collectivités locales et des élections
  •  Arrêté préfectoral n° 586/15 du 9 mars 2015 portant délégation de signature à Mme Arielle GENET, directrice de l’animation des politiques publiques
  •  Arrêté préfectoral n° 587/15 du 9 mars 2015 portant délégation de signature à Monsieur Jean-Paul MICHEL, chef du service des ressources et des moyens
  •  Arrêté préfectoral n° 588/15 du 9 mars 2015 portant délégation de signature à Monsieur Eddie MARSZALEK, chef du service des Titres
  •  Arrêté préfectoral n° 589/15 du 9 mars 2015 portant délégation de signature à M Alain REMY, chef du service interministériel départemental des systèmes d'information et de communication

> 07RAA15-02 DIRECTION DE L'ANIMATION ET DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

  •  Arrêté n°568-2015 du 3 mars 2015 définissant la classe du barrage de La Lande à LA BRESSE et prescrivant sa conformité

> 07RAA15-03 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

 

  •  Arrêté n° 251-2015 du 18 février 2015 complétant l’arrêté n° 2392-2014 du 17 novembre 2014 fixant la liste des membres de la formation restreinte de la Commission Départementale de Coopération intercommunale (CDCI)

> 07RAA15-04 AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

> 07RAA15-05 SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,78 Mb

  •  Arrêté SGAR n°2015-50 du 5 mars 2015 portant délégation de signature à M. Jean-Pierre CAZENAVE-LACROUTS, Préfet des Vosges, dans le cadre de la gestion des opérations relevant de la Convention Interrégionale du massif des Vosges
  •  Arrêté SGAR n°2015-56 du 6 mars 2015 déterminant les secteurs d’activité éligibles aux emplois d’avenir dans le secteur marchand
  •  Arrêté SGAR n°2015-57 du 6 mars 2015 fixant le montant de l’aide de l’Etat pour les contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) du contrat unique d’insertion
  •  Arrêté SGAR n°2015-58 du 6 mars 2015 fixant le montant de l’aide de l’Etat pour les contrats initiative emploi (CIE) du contrat unique d’insertion

> 07RAA15-06 DIRECTION DEPARTEMENTALES DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,76 Mb

> 07RAA15-07 AGENCE REGIONALE DE SANTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,29 Mb

  •  Arrêté 2015-188 du 25 février 2015 portant modification de l’agrément de la SELCA « Laboratoire Atoutbio » à FROUARD
  •  Arrêté 2015-189 du 25 février 2015 portant modification de l’autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale exploité par la SELCA « Laboratoire Atoutbio » à FROUARD
  •  Arrêté 2015-194 du 2 mars 2015 portant composition du Comité Départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires des Vosges

> 07RAA15-08 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

  •  Décisions du 1er mars 2015 portant délégations de signature : Pôle Gestion Publique, Pôle Pilotage et ressources, Missions rattachées, contentieux et gracieux fiscal du SIP-SIE de VITTEL

> 07RAA15-09 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE – Unité territoriale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

  •  Déclarations d’activité de services à la personne (Récépissé de déclaration du 4 mars 2015 Valérie BIARD VAGNEY, Retrait du 27 février 2015 Florent ROBERT MAZELEY)
  •  Les arrêtés SGAR n°2015-56 du 6 mars 2015 déterminant les secteurs d’activité éligibles aux emplois d’avenir dans le secteur marchand, n°2015-57 du 6 mars 2015 fixant le montant de l’aide de l’Etat pour les contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) du contrat unique d’insertion et n°2015-58 du 6 mars 2015 fixant le montant de l’aide de l’Etat pour les contrats initiative emploi (CIE) du contrat unique d’insertion se trouvent dans la rubrique SGAR du présent recueil.

> 07RAA15-10 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

  •  Arrêté n° 133-2015 autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés