Recueil des Actes Administratifs 2015

RAA numéro 9 - du 12 mars 2015

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 09RAA15-01 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

  •  Décision du 9 mars 2015 de subdélégation de signature relative aux attributions de la direction
  •  Décision du 9 mars 2015 de subdélégation de signature au titre de représentant du pouvoir adjudicateur
  •  Décision du 9 mars 2015 de subdélégation de signature relative à la gestion du personnel
  •  Décision du 9 mars 2015 de subdélégation de signature pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire.
  •  Arrêté n°161-2015/DDTDirection Départementale des Territoires du 10 mars 2015 portant création de la formation spécialisée des groupements agricoles d’exploitation en commun de la commission départementale d’orientation de l’agriculture des Vosges
 

> 09RAA15-02 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE – Unité territoriale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,02 Mb

 

> 09RAA15-03 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

  •  Arrêté n° 423-2015 du 27 février 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire (SAS Marbrerie THOMAS CHARMES)
 

> 09RAA15-04 SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

  • Arrêté n° 184-2015 du 10 mars 2015 portant subdélégation de signature pris en application de l’arrêté préfectoral n°2015/621 du 9 mars 2015
 

> 09RAA15-05 OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

  •  Arrêté du 10 mars 2015 portant subdélégation de signature pris en application de l’arrêté préfectoral n°2015/622 du 9 mars 2015
 

> 09RAA15-06 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES-EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

  •  Arrêté 2015-88-01 du 9 mars 2015 portant subdélégation de signature pris en application de l’arrêté préfectoral n°2015/630 du 9 mars 2015
 

> 09RAA15-07 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

  •  Procuration sous seing privé en date du 5 mars 2015 du comptable public de la trésorerie de Neufchâteau en faveur de Marie-Olga PIVERT
  •  Arrêté du 9 mars 2015 portant délégation de signature à M. Jean-Pierre CAZENAVE-LACROUTS, préfet des Vosges, en matière d’agrément au système d’immatriculation des véhicules
  •  Décision du 9 mars 2015 portant subdélégation de signature accordée par l’arrêté préfectoral n°2015/614 du 9 mars 2015 portant délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire des actes relevant du pouvoir adjudicateur
  •  Décision en date du 11 mars 2015 de délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et ressources
 

> 09RAA15-08 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,78 Mb

  •  Arrêté n° 134-2015 du 10 mars 2014 autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés (Société L’Atelier du Ciel)
  •  Arrêté n° 137-2015 du 12 mars 2015 autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés (Société C2images)