RAA numéro 9 - du 12 mars 2015

Mis à jour le 12/03/2015

Edition spéciale

SOMMAIRE

  •  Décision du 9 mars 2015 de subdélégation de signature relative aux attributions de la direction
  •  Décision du 9 mars 2015 de subdélégation de signature au titre de représentant du pouvoir adjudicateur
  •  Décision du 9 mars 2015 de subdélégation de signature relative à la gestion du personnel
  •  Décision du 9 mars 2015 de subdélégation de signature pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire.
  •  Arrêté n°161-2015/DDT du 10 mars 2015 portant création de la formation spécialisée des groupements agricoles d’exploitation en commun de la commission départementale d’orientation de l’agriculture des Vosges
 
  •  Arrêté n°06-2015 du 11 mars 2015 portant subdélégation de signature en faveur des chefs de Pôles de la DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine
  •  Arrêté n°07-2015 du 11 mars 2015 portant subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’Etat en faveur des chefs de Pôles de la DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine
  •  Arrêté n°08-2015 du 11 mars 2015 portant subdélégation de signature en faveur du responsable de l’Unité Territoriale des Vosges de la DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine
  •  Arrêté n°09-2015 du 11 mars 2015 portant subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’Etat en faveur du responsable de l’Unité Territoriale des Vosges de la DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine
  •  Arrêté n°10-2015 du 11 mars 2015 portant subdélégation de signature en faveur de la Secrétaire Générale de la DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Lorraine.
 
  •  Arrêté n° 423-2015 du 27 février 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire (SAS Marbrerie THOMAS CHARMES)
 
  • Arrêté n° 184-2015 du 10 mars 2015 portant subdélégation de signature pris en application de l’arrêté préfectoral n°2015/621 du 9 mars 2015
 
  •  Arrêté du 10 mars 2015 portant subdélégation de signature pris en application de l’arrêté préfectoral n°2015/622 du 9 mars 2015
 
  •  Arrêté 2015-88-01 du 9 mars 2015 portant subdélégation de signature pris en application de l’arrêté préfectoral n°2015/630 du 9 mars 2015
 
  •  Procuration sous seing privé en date du 5 mars 2015 du comptable public de la trésorerie de Neufchâteau en faveur de Marie-Olga PIVERT
  •  Arrêté du 9 mars 2015 portant délégation de signature à M. Jean-Pierre CAZENAVE-LACROUTS, préfet des Vosges, en matière d’agrément au système d’immatriculation des véhicules
  •  Décision du 9 mars 2015 portant subdélégation de signature accordée par l’arrêté préfectoral n°2015/614 du 9 mars 2015 portant délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire des actes relevant du pouvoir adjudicateur
  •  Décision en date du 11 mars 2015 de délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et ressources
 
  •  Arrêté n° 134-2015 du 10 mars 2014 autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés (Société L’Atelier du Ciel)
  •  Arrêté n° 137-2015 du 12 mars 2015 autorisant une dérogation aux règles de survol à basse altitude au moyen d’aéronefs télépilotés (Société C2images)