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- Liste des candidats reçus concernant le certificat de compétences de formateur en prévention et secours civiques, examen organisé le 18 décembre 2015
- Arrêté préfectoral agréant au niveau départemental l’union française des œuvres laïques d’éducation physique des Vosges pour dispenser différentes formations aux premiers secours
- Arrêté préfectoral agréant au niveau départemental la délégation territoriale des Vosges de la croix rouge française pour dispenser différentes formations aux premiers secours
- Arrêté préfectoral portant habilitation permanente à utiliser les hélisurfaces à M. Edouard PARMENTELAT
- Arrêté préfectoral autorisant la création de deux plates-formes permanentes de décollage pour montgolfières à SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
- Arrêté préfectoral autorisant le transfert d’une licence IV de débit de boissons de la commune des ROUGES EAUX vers la commune de LE THOLY
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- Arrêté préfectoral portant occupation temporaire de sols sur des parcelles des sites anciennement exploités par la société Compagnie Développement Textile à Nomexy
- Arrêté préfectoral portant dissolution de la régie municipale de recettes de l’État pour l’encaissement du produit des amendes de police à la commune de SAINT-DIE-DES-VOSGES
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- Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de CHATEL-SUR-MOSELLE pour élire intégralement le conseil municipal et un conseiller communautaire les 6 et 13 mars 2016 et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures
- Arrêté préfectoral déclarant d’utilité publique l’aménagement du carrefour entre la RD 165 et la RD 4 à Begnécourt par le Conseil départemental des Vosges, ainsi que la cessibilité des terrains nécessaires à sa réalisation
- Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire à la commune de VINCEY
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- Arrêté préfectoral portant agrément d’un local auto-école Société AUTO ECOLE SY’TY CONDUITE à Saint-Dié-des-Vosges
- Arrêté préfectoral portant agrément d’un local auto-école Société EVOLUTION PERMIS à Epinal
- Arrêté préfectoral portant renouvellement de l’agrément d’un local auto-école EURL Auto-Ecole MUNIER à Mirecourt
- Arrêté préfectoral portant retrait de l’agrément de l’auto-école « Les Mésanges » à Epinal
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- Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de COUSSEY les 6 et 13 mars 2016 en vue de procéder à l’élection de six conseillers municipaux et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures
- Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de FREVILLE les 6 et 13 mars 2016 en vue de procéder à l’élection de six conseillers municipaux et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures
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- Arrêté préfectoral portant autorisation de transformation d’usage d’un logement
HLM
Habitations à loyer modéré à Epinal
- Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à la déclaration concernant la réalisation d’un système d’assainissement collectif sur la commune de SOCOURT
- Arrêté préfectoral portant autorisation à M. RAK, l’installation d’enseignes à LA BRESSE
- Décision préfectorale suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DU BON PRE
- Décision préfectorale suite à une demande d’autorisation d’exploiter présentée par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun BIO-VILLEMIN
- Décision préfectorale portant agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DE NOSSONCOURT
- Décision préfectorale portant agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DES RIVES DE LA VOLOGNE
- Décision préfectorale portant agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DES TAMBOIS
- Décision préfectorale portant agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun LIEBAUT
- Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun CHEVALLIER
- Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun CHONE-REMY
- Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DE DOMMARTIN
- Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DES HAUTS PAYS
- Décision préfectoraled’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DU BOUILLOT
- Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DU CLAIR BOIS
- Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DU FOND DE BUT
- Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DU SANSAL
- Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun ROI
- Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun SOUS LA ROCHE
- Décision préfectorale portant retrait d’agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DU CHANDELIER
- Décision préfectorale portant retrait d’agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun GROS
- Décision préfectorale portant retrait d’agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun SELLIER
- Arrêté préfectoral portant transfert de l’autorisation de l’installation hydraulique à la Centrale des Mousses à LE VAL D’AJOL
- Arrêté préfectoral portant transfert de l’autorisation de l’installation hydraulique à la Centrale du Champ du Pin à EPINAL
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- Arrêté préfectoral portant dissolution de l’établissement public d’hébergement et d’accueil médico-social pour enfants (EPHAMSE)
- Arrêté préfectoral fixant la liste des communes et des établissements publics de coopération intercommunale dont le projet éducatif territorial est validé
- Décision préfectorale portant délivrance d’un agrément aux échanges à la
SARL
Société à responsabilité limitée LARCHE BETAIL
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- Arrêté conjoint - Préfecture et Conseil Départemental des Vosges - fixant l’exercice budgétaire et tarifications 2016, de la MECS « La Passerelle » à EPINAL
- Arrêté conjoint - Préfecture et Conseil Départemental des Vosges - fixant l’exercice budgétaire et tarifications 2016, du Service d’Actions Educatives Séquentielles – MECS « La Passerelle » à EPINAL
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- Arrêté préfectoral portant localisation et délimitation des unités de contrôle et des sections d’inspection du travail de la région Alsace - Champagne-Ardenne – Lorraine
- Arrêté portant délégation de signature de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de la région Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, en matière d’actions d’inspection de la législation du travail à ses collaborateurs
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- Décision portant fermeture définitive du débit de tabac sis 51 rue d’Alsace à LA CROIX AUX MINES, au 1er janvier 2016
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- Arrêté préfectoral portant déclaration officielle d’un foyer de Sharka (Plum Pox Virus) sur le territoire de la commune de LA BOURGONCE
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- Arrêté portant transfert des autorisations des Pharmacies à Usage Intérieur des Centres Hospitaliers de Bussang et du Thillot, au centre hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle créé par fusion de ces deux établissements, à compter du 1er janvier 2016
- Arrêté préfectoral portant autorisation d’utiliser temporairement l’eau de la source « GUERIN » située sur la commune de GRANDVILLERS, en vue de la consommation humaine
- Arrêté préfectoral portant autorisation d’utiliser en vue de la consommation humaine l’eau issue d’une ressource privée prélevée dans le milieu naturel au lieu-dit La Pêche à Sainte-Barbe, à des fins d’alimentation de l’établissement LES 4 ETANGS de Ménil-sur-Belvitte
- Arrêté préfectoral portant autorisation d’utiliser en vue de la consommation humaine l’eau issue d’une ressource privée prélevée dans le milieu naturel au lieu-dit « Aux Hoursons Bois Royal » à Granges-sur-Vologne, à des fins d’alimentation du camping LA STENIOLE de Granges-sur-Vologne
- Arrêté préfectoral portant autorisation d’utiliser en vue de la consommation humaine l’eau issue d’une ressource privée prélevée dans le milieu naturel à VAGNEY, à des fins d’alimentation du centre de vacances LES 4 SAPINS de Vagney
- Arrêté préfectoral portant autorisation d’utiliser en vue de la consommation humaine l’eau issue d’une ressource privée prélevée dans le milieu naturel au lieu-dit Le Droit de Blancfaing à Sapois, à des fins d’alimentation de l’établissement LE GRISARD de Sapois
- Décisions tarifaire portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2016 à l’EHPAD PLOMBIERES-LES-BAINS – LE VAL D’AJOL
- Décision tarifaire portant fixation du forfait global de soins pour l’année 2016 à l’EHPAD du centre hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle
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