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Recueil des Actes Administratifs 2014

  • RAA numéro 63 - du 31 décembre 2014
  • RAA numéro 62 - du 19 décembre 2014
  • RAA numéro 61 - du 11 décembre 2014
  • RAA numéro 60 - du 4 décembre 2014
  • RAA numéro 59 - du 28 novembre 2014
  • RAA numéro 58 - du 25 novembre 2014
  • RAA numéro 57 - du 20 novembre 2014
  • RAA numéro 56 - du 14 novembre 2014
  • RAA numéro 55 - du 6 novembre 2014
  • RAA numéro 54 - du 31 octobre 2014
  • RAA numéro 53 - du 17 octobre 2014
  • RAA numéro 52 - du 09 octobre 2014
  • RAA numéro 51 - du 30 septembre 2014
  • RAA numéro 50 - du 23 septembre 2014
  • RAA numéro 49 - du 18 septembre 2014
  • RAA numéro 48 - du 18 septembre 2014
  • RAA numéro 47 - du 11 septembre 2014
  • RAA numéro 46 - du 9 septembre 2014
  • RAA numéro 45 - du 4 septembre 2014
  • RAA numéro 44 - du 1er septembre 2014
  • RAA numéro 43 - du 29 août 2014
  • RAA numéro 42 - du 25 août 2014
  • RAA numéro 41 - du 8 août 2014
  • RAA numéro 40 - du 31 juillet 2014
  • RAA numéro 39 - du 10 juillet 2014
  • RAA numéro 38 - du 3 juillet 2014
  • RAA numéro 37 - du 30 juin 2014
  • RAA numéro 36 - du 17 juin 2014
  • RAA numéro 35 - du 16 juin 2014
  • RAA numéro 34 - du 12 juin 2014

RAA numéro 61 - du 11 décembre 2014

Mise à jour le 11/12/2014
 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

 

> 61RAA14 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

  •  Arrêté préfectoral n° 2715/2014 du 5 décembre 2014 portant désignation d’un jury d’examen du certificat de compétences de « Formateur en Prévention et Secours Civiques »
  • Arrêté préfectoral n° 2716/2014 du 5 décembre 2014 portant désignation d’un jury d’examen du certificat de compétences de « Formateur aux Premiers Secours »
 
 
 

> 61RAA14 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

  • Arrêté du 8 décembre 2014 de Mme THIRARD Véronique, Responsable du Pôle de Recouvrement Spécialisé des Vosges, accordant délégation de signature aux collaborateurs nommés
 
 
 

> 61RAA14 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

  •  Arrêté n° 16/2014 du 4 décembre 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice Régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine, portant subdélégation de signature, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’Etat en faveur des Chefs de Pôles de la Direccte Lorraine
  • Arrêté n° 17/2014 du 4 décembre 2014 de Mme Danièle GIUGANTI, Directrice Régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine, portant subdélégation de signature, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’Etat en faveur des Chefs de Pôles de la Direccte Lorraine
 
 

> 61RAA14 – 04 DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE LORRAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,55 Mb

  • Arrêté DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement -2014-16 du 1er décembre 2014 de Mme Emmanuelle GAY, Directrice Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Lorraine, donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs nommés
 
 
 

> 61RAA14 – 05 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES EST STRASBOURG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,97 Mb

  •  Décision du 4 décembre 2014 de M. Alain CACHEUX, Chef d’établissement de la Maison d’Arrêt d’EPINAL, donnant délégation de signature à M. Christian LOMBART, premier surveillant
  • Décision du 8 décembre 2014 de M. Alain CACHEUX, Chef d’établissement de la Maison d’Arrêt d’EPINAL, donnant délégation de signature à M. Laurent MILBLED, Directeur des services pénitentiaires, adjoint au chef d’établissement
 
 

 
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Documents associés :

  • sauvegarder le fichier > 61RAA14 – 01 CABINET - format : PDF - 0,37 Mb - 11/12/2014
  • sauvegarder le fichier > 61RAA14 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF - 0,09 Mb - 11/12/2014
  • sauvegarder le fichier > 61RAA14 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI DE LORRAINE - format : PDF - 0,94 Mb - 11/12/2014
  • sauvegarder le fichier > 61RAA14 – 04 DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE LORRAINE - format : PDF - 4,55 Mb - 11/12/2014
  • sauvegarder le fichier > 61RAA14 – 05 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES EST STRASBOURG - format : PDF - 1,97 Mb - 11/12/2014
 
 
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