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- Arrêté préfectoral n° 2621-2014 du 3 novembre 2014 conférant l’honorariat d’adjoint au maire à M. François BALLAND
- Arrêté préfectoral n° 2622-2014 du 3 novembre 2014 conférant l’honorariat d’adjoint au maire à M. Jean-Pierre DURAND
- Arrêté préfectoral n° 2796-2014 du 8 décembre 2014 conférant l’honorariat de maire à M. Jean DEMARD
- Arrêté préfectoral n° 2882/2014 du 16 décembre 2014 portant désignation d’un jury d’examen du certificat de compétences de « Formateur aux Premiers Secours »
- Arrêté préfectoral n° 2883/2014 du 16 décembre 2014 portant désignation d’un jury d’examen du certificat de compétences de « Formateur en Prévention et Secours Civiques »
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- Arrêté préfectoral n° 2676-14 de 12 décembre 2014 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Préfecture des Vosges
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- Arrêté préfectoral n° 2797/2014 du 8 décembre 2014 portant agrément à l’association « Union Vosgienne des Batteries Fanfares », en qualité d’entreprise solidaire d’utilité sociale au sens de l’article 3332-17-1 du code du travail
- Arrêté préfectoral n° 2627/2014 du 22 décembre 2014 nommant M. Yoann THOUVENIN, Régisseur de recettes titulaire et suppléant à la Circonscription de la Sécurité Publique d’EPINAL
- Arrêté préfectoral n° 2014/2889 du 22 décembre 2014 accordant délégation de signature à M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine
- Arrêté préfectoral n° 2014/2890 du 22 décembre 2014 accordant délégation de signature de l’ordonnateur secondaire à M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine
- Mention relative à l’arrrêté préfectoral n° 2871/2014 du 23 décembre 2014 modifiant les périmètres de protection des puits des Acacias n° 1 et n° 2 de GOLBEY
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- Arrêté préfectoral n° 2333/2014 du 21 novembre 2014 portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de BOUXURULLES
- Arrêté préfectoral n° 2169/2014 du 4 décembre 2014 portant modification des statuts du Syndicat mixte du SCOT des Vosges Centrales
- Arrêté préfectoral n° 2405/2014 du 8 décembre 2014 portant modification des statuts du Syndicat Intercommunal d'Assainissement La Bresse-Cornimont
- Arrêté préfectoral n° 2808/14 du 15 décembre 2014 portant publication de la liste des journaux habilités à publier les annonces judiciaires pour l’année 2015
- Arrêté préfectoral n° 2778/2014 du 16 décembre 2014 portant modification des statuts de la commission syndicale de gestion des biens indivis des commune de Corcieux/Les Arrentès-de-Corcieux et notamment changement de dénomination
- Arrêté préfectoral n° 2783/2014 du 18 décembre 2014 mettant fin à l’exercice des compétences du syndicat intercommunal de réhabilitation du Vair et de la Vraine
- Arrêté préfectoral n° 2785/2014 du 22 décembre 2014 mettant fin à l’exercice des compétences du syndicat intercommunal de gestion de la piscine de la Vallée de la Moselotte
- Arrêté préfectoral n° 2787/2014 du 22 décembre 2014 constatant la transformation du syndicat mixte du Pays de la Déodatie en pôle d’équilibre territorial et rural
- Arrêté préfectoral n° 2399/2014 du 30 décembre 2014 portant modification des statuts du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable de Les Voivres – La Chapelle-aux-Bois – Harsault
- Arrêté préfectoral n° 2780/2014 du 30 décembre 2014 portant modification des statuts de la communauté de communes de la Haute-Moselotte
- Arrêté préfectoral n° 2781/2014 du 30 décembre 2014 portant modification des statuts de la communauté de communes des Vosges Méridionales
- Arrêté préfectoral n° 2782/2014 du 30 décembre 2014 portant modification des statuts de la communauté de communes du Pays de Châtenois
- Arrêté préfectoral n° 2786/2014 du 30 décembre 2014 constatant l’adhésion de la communauté d’agglomération d’Epinal à syndicat mixte de collecte et de valorisation des déchets ménagers de la région d’Epinal pour l’intégralité de son territoire, à compter du 1er janvier 2015
- Arrêté préfectoral n° 2789/2014 du 30 décembre 2014 constatant la modification du périmètre d’intervention du syndicat mixte de collecte et de valorisation des déchets ménagers de la région d’Epinal, à compter du 1er janvier 2015
- Arrêté préfectoral n° 2790/2014 du 30 décembre 2014 constatant la modification des membres du syndicat mixte du Pays de Remiremont et de ses Vallées
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- Arrêté préfectoral n° 2730/2014 du 17 décembre 2014 prorogeant l’arrêté n° 36/2012 portant renouvellement de la Commission Départementale des Taxis et des Voitures de Petite Remise
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- Arrêté S.G.A.R. n° 2014-389 du 12 décembre 2014 portant nomination des membres du conseil de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Vosges
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- Arrêté préfectoral n° 467/2014/DDT du 4 novembre 2014 autorisant le défrichement de terrains boisés sur le territoire de la commune de SAINT MAURICE SUR MOSELLE
- Décision préfectorale du 7 novembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DES ARPENTS
- Décision préfectorale du 14 novembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DE GROS FONTAINE
- Décision préfectorale du 14 novembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DU MOLIEU
- Décision préfectorale du 24 novembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par Mme GEORGES Françoise
- Décision préfectorale du 24 novembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par M. FERRY Gaëtan
- Décision préfectorale du 24 novembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par M. GERBERON Thierry
- Décision préfectorale du 24 novembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par l’EARL DES JARDINETS
- Décision préfectorale du 24 novembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DU CHAUD FOUR
- Décision préfectorale du 24 novembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DES LILAS
- Décision préfectorale du 24 novembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DES PRES
- Décision préfectorale du 1er décembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par M. LAURENT Samuel
- Arrêté préfectoral n° 501/2014 du 4 décembre 2014 portant autorisation d’installation d’enseignes pour la Pharmacie et l’Espace Santé à LE VAL D’AJOL
- Arrêté préfectoral n° 504/2014/DDT du 4 décembre 2014 portant prescriptions spécifiques applicables au barrage du bassin de rétention du Parc économique du Saut le Cerf sur la commune d’EPINAL, conformément aux dispositions des articles R.214-39 et 214-53 du code de l’environnement
- Arrêté préfectoral n° 507/2014/DDT du 5 décembre 2014 portant autorisation à M. Clément CLAUDOT, l’ouverture d’un établissement d’élevage d’espèces de gibier dont la chasse est autorisée
- Arrêté préfectoral n° 509/2014/DDT du 5 décembre 2014 portant autorisation à M. Alain VALENCE, l’ouverture d’un établissement d’élevage d’espèces de gibier dont la chasse est autorisée
- Arrêté préfectoral permanent n° 523/2014 du 5 décembre 2014 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département des Vosges
- Arrêté préfectoral n° 506/2014/DDT du 8 décembre 2014 portant statut de parc cynégétique à M. Jean-Marie BATAILLE
- Arrêté préfectoral n° 528/2014 du 12 décembre 2014 portant autorisation d’installation d’enseignes pour Aviva Assurances à FRAIZE
- Décision préfectorale du 15 décembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par Mme BACHER Danielle
- Décision préfectorale du 15 décembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun DE BLANFONTAINE
- Décision préfectorale du 16 décembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par Mme RUELLE Cindy
- Décision préfectorale du 17 décembre 2014 relative à la fixation des barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier pour la campagne d’indemnisation 2014
- Décision préfectorale du 18 décembre 2014 suite à une demande d’autorisation d’exploiter par M. MOULIN François
- Arrêté préfectoral n° 536/2014/DDT du 18 décembre 2014 portant statut de parc cynégétique à M. Joël DUQUENNE
- Arrêté préfectoral n° 534/2014/DDT du 19 décembre 2014 portant prescriptions spécifiques applicables au barrage du plan d’eau au lieu dit « PATENOTTE » sur la commune de UBEXY conformément aux dispositions des articles R. 214-39 et R. 214-53 du code de l’environnement
- Arrêté préfectoral n° 535/2014/DDT du 19 décembre 2014 portant prescriptions spécifiques applicables au barrage du plan d’eau au lieu dit « LE ROUAU » sur la commune de XAFFEVILLERS conformément aux dispositions des articles R. 214-39 et R. 214-53 du code de l’environnement
- Arrêté préfectoral n° 532/2014/DDT du 23 décembre 2014 définissant la liste des « points noirs » en matière d’équilibre agro-cynégétique
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- Décision du 12 décembre 2014 portant délégation de signature accordée par M. DERVIN Thierry, Responsable de la Trésorerie de LAMARCHE, aux collaborateurs nommés
- Arrêté du 12 décembre 2014 portant délégation de signature accordée par M. DERVIN Thierry, Responsable de la Trésorerie de LAMARCHE, aux collaborateurs nommés
- Liste des responsables de services disposant de la délégation automatique de signature en matière de contentieux et gravieux fiscal prévue par le III de l’article 408 de l’annexe II au code général des impôts, prise d’effet à la date du 1er janvier 2015
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- Arrêté du 19 décembre 2014 portant localisation et délimitation des unités de contrôle et des sections d’inspection du travail de Lorraine
- Récépissé de déclaration du 8 décembre 2014 concernant Mme Angélique GROSGEORGE, auto-entrepreneur à LAVAL SUR VOLOGNE, organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration du 29 décembre 2014 concernant Mme Fatiha DHAIMINI, auto-entrepreneur à GOLBEY, organisme de services à la personne
- Récépissé de déclaration du 29 décembre 2014 concernant M. Ludovic VINOT, auto-entrepreneur à NEUFCHATEAU, organisme de services à la personne
- Arrêté n° 24/2014 du 30 décembre 2014 donnant délégation de signature de M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine, à M. François MERLE, Responsable de l’Unité Territoriale des Vosges, en matière d’actions d’inspection de la législation du travail
- Arrêté n° 19/2014 du 30 décembre 2014 donnant délégation de signature de M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine, à Mme Marie-France RENZI, Responsable du Pôle Travail, en matière d’actions d’inspection de la législation du travail
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- Décision du 18 décembre 2014 portant la fermeture définitive d’un débit de tabac exploité 44 boulevard de Granges à GERARDMER, à la date du 30 novembre 2014
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- Décision du 18 décembre 2014 portant établissement de la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur du département des Vosges pour l’année 2015
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- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/830 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LES JARDINS DES CUVIERES de THAON LES VOSGES
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/831 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD KORIAN VILLA SPINALE d’EPINAL
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/832 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD de SAINT GENEST
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/833 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LE SOLEM de VAGNEY
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/834 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LA CLAIRIE de LA BRESSE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/835 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LE HOME FLEURI de SAINT ETIENNE LES REMIREMONT
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/836 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LE HOME DU CAMEROUN de BRUYERES
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/837 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LES MARONNIERS de DOMPAIRE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/838 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD SAINT ANDRE de XERTIGNY
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/839 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD SAINT JOSEPH de VILLE SUR ILLON
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/840 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD NOTRE DAME d’EPINAL
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/841 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD MAISON DE RETRAITE INTERCOMMUNALE de BRUYERES
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/842 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD JEAN MARTIN MOYE de ESSEGNEY
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/843 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LE CEDRE BLEU de THAON LES VOSGES
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/844 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD SAINT MARTIN de CHARMES
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/845 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LE COUAROGE de CORNIMONT
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/846 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD RESIDENCE LES SAULES de SAULXURES SUR MOSELOTTE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/849 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LES BRUYERES d’EPINAL
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/850 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LES SENTIERS D’AUTOMNE de BAINS LES BAINS
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/851 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD RESIDENCE OZANAM de CHENIMENIL
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/852 du 1er décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD SAINT JEAN de PORTIEUX
- Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0885 du 1er décembre 2014 modifiant la fixation du forfait global de soins pour l’année 2014 du FOYER D’ACCUEIL MEDICALISE MONTHUREUX-SUR-SAONE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/801 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD PRET FAVET de MONTHUREUX-SUR-SAONE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/821 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LES AULNES de SAINTE MARGUERITE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/822 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD ACCUEIL LA VOLOGNE de GRANGES SUR VOLOGNE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/823 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD SAINT SIMON de LIFFOL LE GRAND
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/824 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD SAINT JOSEPH de SAINT-DIE DES VOSGES
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/825 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LA CHAUMIERE de SAINT-DIE DES VOSGES
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/826 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD L’ACCUEIL de REMIREMONT
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/827 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD SAINTE MARIE de REMIREMONT
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/828 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD du VAL D’AJOL
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/829 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LE CLOS DES ECUREUILS de PLOMBIERES LES BAINS
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/848 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD ANDRE BARBIER de DARNEY
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/853 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LEON WERTH de REMIREMONT
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/854 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD du centre hospitalier Emile DURKHEIM de GOLBEY
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/856 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD de BRUYERES-HL DE L’AVISON
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/857 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD de l’HOPITAL LOCAL de CHATEL SUR MOSELLE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/858 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD de l’HOPITAL LOCAL de RAMBERVILLERS
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/859 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD de l’HOPITAL LOCAL du THILLOT
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/860 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD de l’HOPITAL LOCAL de BUSSANG
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/861 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LE PETIT BAN de VITTEL
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/862 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD de l’HOPITAL LOCAL de RAON L’ETAPE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/863 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD de l’HOPITAL LOCAL de FRAIZE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/864 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD CLAIR LOGIS et FORGOTTE du Centre Hospitalier de GERARDMER
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/871 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD LES NOISETIERS de MANDRES SUR VAIR
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/880 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD VAL DE MEUSE de NEUFCHATEAU
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/881 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD JUSTINE PERNOT de NEUFCHATEAU
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/882 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD de L’HOPITAL LOCAL de LAMARCHE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/883 du 2 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant l’EHPAD VAL DU MADON de MIRECOURT
- Décision DT88/ARS/N° 2014-786 du 3 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant le service de soins infirmiers à domicile d’EPINAL
- Décision DT88/ARS/N° 2014-787 du 3 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant le service de soins infirmiers à domicile de LAMARCHE
- Décision DT88/ARS/N° 2014-788 du 3 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant le service de soins infirmiers à domicile de LE THILLOT
- Décision DT88/ARS/N° 2014-789 du 3 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant le service de soins infirmiers à domicile de LE VAL D’AJOL
- Décision DT88/ARS/N° 2014-790 du 3 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant le service de soins infirmiers à domicile de NEUFCHATEAU
- Décision DT88/ARS/N° 2014-791 du 3 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant le service de soins infirmiers à domicile de RAMBERVILLERS
- Décision DT88/ARS/N° 2014-792 du 3 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant le service de soins infirmiers à domicile de RAON L’ETAPE
- Décision DT88/ARS/N° 2014-793 du 3 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 concernant le service de soins infirmiers à domicile de SENONES
- Décision DT88ARS/2014/N° 884 du 5 décembre 2014 portant fixation de la dotation globale de financement pour l’année 2014 de l’Unité d’Enseignement Autisme rattachée à l’IME « Jean Poirot » à FONTENOY LE CHATEAU
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/802 du 9 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 d’EHPAD FOUCHARUPT de SAINT-DIE DES VOSGES
- Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0939 du 9 décembre 2014 annule et remplace la décision DT88ARS N° 2014-0751 du 17/11/2014 modifiant pour l’année 2014 le montant et de la répartition de la dotation globalisée commune des établissements et services nommés
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/942 du 9 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 d’EHPAD CLAIR LOGIS et FORGOTTE rattaché au Centre Hospitalier de GERARDMER
- Décision DT88/ARS/N° 2014-944 du 11 décembre 2014 portant modification du montant et de la répartition de la dotation globale commune pour l’année 2014 des services de soins infirmiers à domicile rattachés au SSIAD de CONTREXEVILLE
- Décision DT88/ARS/N° 2014-945 du 11 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 des services de soins infirmiers à domicile de NEUFCHATEAU
- Arrêté ARS/DT88-2014-1377 du 12 décembre 2014 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier Intercommunal Emile Durkheim d'EPINAL, au titre de l'activité déclarée pour le mois d'octobre 2014
- Arrêté ARS/DT88-2014-1383 du 12 décembre 2014 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de GERARDMER, au titre de l'activité déclarée pour le mois d'octobre 2014
- Arrêté ARS/DT88-2014-1384 du 12 décembre 2014 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de REMIREMONT, au titre de l'activité déclarée pour le mois d'octobre 2014
- Arrêté ARS/DT88-2014-1390 du 12 décembre 2014 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier intercommunal de l’Ouest Vosgien, au titre de l'activité déclarée pour le mois d'octobre 2014
- Arrêté ARS/DT88-2014-1398 du 12 décembre 2014 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de SAINT-DIE DES VOSGES, au titre de l'activité déclarée pour le mois d'octobre 2014
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/946 du 15 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 d’EHPAD VAL DU MADON de MIRECOURT
- Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0950 du 15 décembre 2014 modifiant la dotation globale de soins pour l’année 2014 du SESSAD AVSEA d’EPINAL
- Décision tarifaire DT88ARS N° 2014-0951 du 15 décembre 2014 modifiant les prix de journée pour l’année 2014 de l’I.M.E. L’EAU VIVE de DARNEY
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/978 du 15 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 d’EHPAD LES AULNES de SAINTE MARGUERITE
- Décision tarifaire DT88/ARS/2014/979 du 15 décembre 2014 portant modification du forfait global de soins pour l’année 2014 d’EHPAD SAINT JEAN de PORTIEUX
- Arrêté préfectoral n° 2014-1470 du 23 décembre 2014 portant réquisition d’un médecin généraliste en vue d’assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins ambulatoires, pour le secteur de La Bressse
- Arrêté préfectoral n° 2014-1471 du 23 décembre 2014 portant réquisition d’un médecin généraliste en vue d’assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins ambulatoires, pour le secteur de La Bresse
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