RAA numéro 24 - du 13 mai 2016

Mis à jour le 13/05/2016

Edition spéciale

SOMMAIRE

Télécharger 24RAA16 – 01 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS PDF - 0,13 Mb - 13/05/2016

Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de GUGNEY-AUX-AULX en vue de procéder à l’élection de deux conseillers municipaux et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures

Télécharger 24RAA16 – 02 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU PDF - 0,22 Mb - 13/05/2016

Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de FRENELLE-LA-GRANDE en vue de procéder à l’élection de conseillers municipaux et fixant les dates et lieu de dépôt des candidatures

Télécharger 24RAA16 – 03 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI D’ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE – Unité Départementale des Vosges PDF - 0,04 Mb - 13/05/2016

Arrêté préfectoral portant autorisation à la Société Eugène GEORGES de Le Thillot, de dérogation au repos dominical, le dimanche 15 mai 2016

Documents associés