RAA numéro 40 - du 12 août 2016

Mis à jour le 12/08/2016

Edition bimensuelle

SOMMAIRE

Télécharger 40RAA16 – 01 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS PDF - 0,06 Mb - 12/08/2016

Arrêté préfectoral classant en 2ème catégorie l’Office de Tourisme Intercommunal de SAINT-DIE DES VOSGES

Télécharger 40RAA16 – 02 SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEAU PDF - 0,10 Mb - 12/08/2016

Arrêté préfectoral portant dissolution de l’association foncière de remembrement de la commune de LA NEUVEVILLE SOUS MONTFORT

Télécharger 40RAA16 – 03 PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST PDF - 0,48 Mb - 12/08/2016

Arrêté zonal portant nomination de conseillers techniques de zone en matière de risques radiologiques
Arrêté zonal portant nomination de conseillers techniques de zone en matière de risques chimiques et de conseillers techniques de zone en matière de risques biologiques
Arrêté zonal portant établissement d’une liste zonale des représentants des sapeurs-pompiers volontaires des corps départementaux et des corps communaux et intercommunaux des départements de la zone de défense EST
Arrêté zonal portant modification du plan ORSEC de zone

Télécharger 40RAA16 – 04 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES PDF - 3,14 Mb - 12/08/2016

Décision préfectorale d’agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DE L’ANGELINE
Décision préfectorale d’agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DE LA HETRELLE
Décision préfectorale d’agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DONVAUX
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC CHEZ ROGER
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DE CHENEVE
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DE CHENIMONT
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DE JAUNAY
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DE LA FOSSE
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DE LA GENEVRELLE
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DE LA TREILLE
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DE LAMBERMEIX
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DE L’AROFFE
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DES AURIERS
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DES AVOLETS
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DES DEUX COURS
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DES DIX JOURS
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DES JONQUILLES
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DU BILLOT
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DU BOUILLOT
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DU CHAUD FOUR
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DU VAL DE GALILEE
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC FERME ALBRECHT
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC LANVIER
Décision préfectorale d’agrément modifiant les dispositions statutaires d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC PRES DU TILLEUL
Décision préfectorale de retrait d’agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DE BERGIBOIS
Décision préfectorale de retrait d’agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DES QUATRE SAISONS
Décision préfectorale de retrait d’agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC DU CHANOT
Décision préfectorale de retrait d’agrément d’un groupement agricole d’exploitation en commun GAEC CLAUDE
Décision préfectorale portant autorisation d’effectuer des travaux de fauchage des pistes de ski de fond du domaine nordique de la Bresse – Lispach sur la commune de LA BRESSE
Arrêté préfectoral fixant la liste des communes où la présence du castor d’Eurasie est avérée
Arrêté préfectoral portant autorisation de démolir deux immeubles sur le territoire de la commune de LA BRESSE
Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à la déclaration concernant la réalisation d’un système d’assainissement collectif sur la commune de REHAINCOURT
Arrêté préfectoral constatant l’indice des fermages et sa variation pour l’année 2016
Arrêté préfectoral instituant une réserve temporaire de pêche sur la Plaine et ses annexes hydrauliques sur le territoire de la commune d’ALLARMONT pour la période du 10 août 2016 au 31 décembre 2018

Télécharger 40RAA16 – 05 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES PDF - 0,04 Mb - 12/08/2016

Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public des services de la direction départementale des finances publiques des Vosges, le jeudi 1er septembre 2016

Télécharger 40RAA16 – 06 AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE PDF - 1,99 Mb - 12/08/2016

Décision tarifaire portant modification pour l’année 2016 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au CPOM de l’Association « Mémoires et Perspectives »
Décision autorisant le docteur Eric DOLISI à assurer l’approvisionnement, la détention, le contrôle, la gestion et la dispensation des médicaments au sein du CeGIDD de l’UC-Centre de Médecine Préventive de VANDOEUVRE-LES-NANCY – Site d’Epinal

RAA numéro 40 - du 12 août 2016

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