• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
logo préfet des vosges

Les services de l'État
dans les Vosges

Sous menu de navigation

Recueil des Actes Administratifs 2016

  • RAA numéro 60 - du 30 décembre 2016
  • RAA numéro 59 - du 15 décembre 2016
  • RAA numéro 58 - du 8 décembre 2016
  • RAA numéro 57 - du 5 décembre 2016
  • RAA numéro 56 - du 2 décembre 2016
  • RAA numéro 55 - du 30 novembre 2016
  • RAA numéro 54 - du 22 novembre 2016
  • RAA numéro 53 - du 10 novembre 2016
  • RAA numéro 52 - du 4 novembre 2016
  • RAA numéro 51 - du 28 octobre 2016
  • RAA numéro 50 - du 17 octobre 2016
  • RAA numéro 49 - du 12 octobre 2016
  • RAA numéro 48 - du 4 octobre 2016
  • RAA numéro 47 - du 30 septembre 2016
  • RAA numéro 46 - du 26 septembre 2016
  • RAA numéro 45 - du 15 septembre 2016
  • RAA numéro 44 - du 7 septembre 2016
  • RAA numéro 43 - du 5 septembre 2016
  • RAA numéro 42 - du 31 août 2016
  • RAA numéro 41 - du 26 août 2016
  • RAA numéro 40 - du 12 août 2016
  • RAA numéro 39 - du 4 août 2016
  • RAA numéro 38 - du 29 juillet 2016
  • RAA numéro 37 - du 22 juillet 2016
  • RAA numéro 36 - du 30 juin 2016
  • RAA numéro 35 - du 23 juin 2016
  • RAA numéro 34 - du 16 juin 2016
  • RAA numéro 33 - du 15 juin 2016
  • RAA numéro 32 - du 14 juin 2016
  • RAA numéro 31 - du 10 juin 2016

RAA numéro 58 - du 8 décembre 2016

Mise à jour le 08/12/2016
 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 58RAA16 – 01 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant organisation des services de la Préfecture des Vosges
 
 

> 58RAA16 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  •  Arrêté donnant délégation de signature à M. MERCIER, adjoint au Responsable du service des impôts des particuliers de REMIREMONT
 
 

> 58RAA16 – 03 SNCFSociété nationale des chemins de fer français RESEAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

  •  Décision du Conseil d’administration de SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau prononçant la fermeture de la section ligne ferroviaire de Saint-Léonard à FRAIZE
 
 

> 58RAA16 – 04 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

  •  Décision donnant délégation de signature permanente à M. BOGARD, Responsable des Services Techniques et des Travaux du centre hospitalier intercommunal de l’Ouest Vosgien et de l’EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes de Liffol-le-Grand
 
 

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 

Documents associés :

  • sauvegarder le fichier > 58RAA16 – 01 SERVICE DES RESSOURCES ET DES MOYENS - format : PDF - 0,62 Mb - 08/12/2016
  • sauvegarder le fichier > 58RAA16 – 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - format : PDF - 0,11 Mb - 08/12/2016
  • sauvegarder le fichier > 58RAA16 – 03 SNCF RESEAU - format : PDF - 0,16 Mb - 08/12/2016
  • sauvegarder le fichier > 58RAA16 – 04 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF - 0,50 Mb - 08/12/2016
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • FAQ
  • Chartes de modération des réseaux sociaux
  • Horaires et coordonnées
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
    • instagram
    • linkedin
  • RAA - Recueil des Actes Administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr