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Recueil des Actes Administratifs 2017

  • RAA numéro 71 - du 29 décembre 2017
  • RAA numéro 70 - du 21 décembre 2017
  • RAA numéro 69 - du 15 décembre 2017
  • RAA numéro 68 - du 12 décembre 2017
  • RAA numéro 67 - du 8 décembre 2017
  • RAA numéro 66 - du 5 décembre 2017
  • RAA numéro 65 - du 1er décembre 2017
  • RAA numéro 64 - du 27 novembre 2017
  • RAA numéro 63 - du 23 novembre 2017
  • RAA numéro 62 - du 21 novembre 2017
  • RAA numéro 61 - du 15 novembre 2017
  • RAA numéro 60 - du 14 novembre 2017
  • RAA numéro 59 - du 10 novembre 2017
  • RAA numéro 58 - du 8 novembre 2017
  • RAA numéro 57 du 3 novembre 2017
  • RAA numéro 56 - du 2 novembre 2017
  • RAA numéro 55 - du 31 octobre 2017
  • RAA numéro 54 - du 27 octobre 2017
  • RAA numéro 53 du 25 octobre 2017
  • RAA numéro 52 - du 20 octobre 2017
  • RAA numéro 51 - du 16 octobre 2017
  • RAA numéro 50 - du 11 octobre 2017
  • RAA numéro 49 - du 9 octobre 2017
  • RAA numéro 48 - du 29 septembre 2017
  • RAA numéro 47 - du 22 septembre 2017
  • RAA numéro 46 - du 19 septembre 2017
  • RAA numéro 45 - du 15 septembre 2017
  • RAA numéro 44 - du 8 septembre 2017
  • RAA numéro 43 - du 4 septembre 2017
  • RAA numéro 42 - du 1er septembre 2017

RAA numéro 52 - du 20 octobre 2017

Mise à jour le 20/10/2017
 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

> 52RAA17 – 01 CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,16 Mb

  •  Arrêté préfectoral autorisant un rallye de régularité et de navigation pour véhicules d’époque intitulé « XXèmes Routes des VOSGES » les vendredi 20 octobre, samedi 21 octobre et dimanche 22 octobre 2017
 
 

> 52RAA17 – 02 PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

  •  Arrêté portant nomination de M. ESLINGER, Commandant des Systèmes d’Information et de Communication de Zone (COMSICZ)
 
 

> 52RAA17 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

  •  Décision modificative relative à la fixation des barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier, concernant la remise en état des prairies et frais de réensemencement, pour la campagne 2017
  •  Décision relative à la fixation des barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier, concernant la perte de récolte des prairies et le prix des céréales, pour la campagne 2017
 
 

> 52RAA17 – 04 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI – Unité Départementale Vosges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

  •  Arrêté préfectoral portant autorisation de dérogation au repos dominical à la Société LES VERANDAS DE L’EST, pour le dimanche 22 octobre 2017
 
 

> 52RAA17 – 05 CENTRE HOSPITALIER RAVENEL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  •  Décision accordant délégation de signature les Direction des soins, Direction de la Qualité et gestion des risques et Direction des Relations avec les Usagers
 
 

 
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Documents associés :

  • sauvegarder le fichier > 52RAA17 – 01 CABINET - format : PDF - 5,16 Mb - 20/10/2017
  • sauvegarder le fichier > 52RAA17 – 02 PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST - format : PDF - 0,80 Mb - 20/10/2017
  • sauvegarder le fichier > 52RAA17 – 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF - 0,15 Mb - 20/10/2017
  • sauvegarder le fichier > 52RAA17 – 04 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI – Unité Départementale Vosges - format : PDF - 0,04 Mb - 20/10/2017
  • sauvegarder le fichier > 52RAA17 – 05 CENTRE HOSPITALIER RAVENEL - format : PDF - 0,14 Mb - 20/10/2017
 
 
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