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Recueil des Actes Administratifs 2018

  • RAA n°94 du 28 décembre 2018
  • RAA numéro 93 édition du 21 décembre 2018
  • RAA numéro 92 du 18 décembre 2018
  • RAA numéro 91 du 14 décembre 2018
  • RAA numéro 90 du 07 décembre 2018
  • RAA numéro 89 au 30 novembre 2018
  • RAA numéro 88 du 27 novembre 2018
  • RAA numéro 87 du 23 novembre 2018
  • RAA numéro 86 du 21 novembre 2018
  • RAA numéro 85 du 19 novembre 2018
  • RAA numéro 84 du 16 novembre 2018
  • RAA numéro 83 du 14 novembre 2018
  • RAA numéro 82 du 9 novembre 2018
  • RAA numéro 81 du 31 octobre 2018
  • RAA numéro 80 du 29 octobre 2018
  • RAA numéro 79 du 26 octobre 2018
  • RAA numéro 78 du 19 octobre 2018
  • RAA numéro 77 du 15 octobre 2018
  • RAA numéro 76 du 12 octobre 2018
  • RAA numéro 75 du 05 octobre 2018
  • RAA numéro 74 du 28 septembre 2018
  • RAA numéro 73 du 21 septembre 2018
  • RAA numéro 72 du 19 septembre 2018
  • RAA numéro 71 du 14 septembre 2018
  • RAA numéro 70 du 7 septembre 2018
  • RAA numéro 69 du 5 septembre 2018
  • RAA numéro 68 du 31 août 2018
  • RAA numéro 67 du 24 août 2018
  • RAA numéro 66 du 23 août 2018
  • RAA numéro 65 du 17 août 2018

RAA numéro 11 - du 9 février 2018

Mise à jour le 09/02/2018
 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

11RAA18 – 01 CABINET
  •  Arrêté préfectoral portant attribution de la médaille d’honneur des sapeurs-pompiers
  •  Arrêté préfectoral accordant la médaille d’honneur agricole à l’occasion de la promotion du 1er janvier 2018
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 55-2018 autorisant l’exploitation d’un organisme de formation assurant la formation initiale et continue des conducteurs de taxis et Voitures de Transport avec Chauffeur (VTC) dans le département des Vosges
  •  Arrêté préfectoral portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif – Promotion du 1er janvier 2018 -
  •  Arrêté préfectoral accordant la médaille d’honneur régionale, départementale et communale à l’occasion de la promotion du 1er janvier 2018
  •  Arrêté préfectoral portant constitution du jury d’examen du Brevet National de Pisteur Secouriste du 1er degré « option ski alpin » du vendredi 16 février 2018 à La Bresse
 
 
11RAA18 – 02 SERVICE DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 2263-2016 du 26 septembre 2016, portant renouvellement de la composition de la commission locale de l’eau chargée de l’élaboration, de l’actualisation et du suivi du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la nappe des grès du trias inférieur
 
 
11RAA18 -  03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES 
  •  Arrêté préfectoral portant commissionnement de M. Thierry ABEL au titre du code de la construction et de l’habitation
  •  Arrêté préfectoral portant commissionnement de Mme Isabelle HAPP au titre du code de l’urbanisme
 
 
11RAA18 – 04 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN
  •  Délégations de signatures accordées par M. le Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de l’Ouest Vosgien et de l’EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Saint-Simon » de Liffol-le-Grand à :

  - Mme Andréa MIGNEREY, Directrice Adjointe

  - Mme Laure CHEVRIER, EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Val de Meuse » de Neufchâteau et Mme Stéphanie GUILLOU, EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Petit Ban » de Vittel, pour signer les certificats de vie

  - M. Kamel KRIM, Directeur Adjoint

  - Mme Catherine RICHARD, Attachée d’Administration Hospitalière

  - Mme Marie-Claire SALIB, Directrice des soins

  - Mme Véronique BARDISSA, Directrice chargée de la qualité, gestion des risques, droits des usagers et archives

  - M. Gilbert BOGARD, Directeur chargé de l’Ingénierie

  - Mme Maeva GURY, Directrice chargée des structures médico-sociales

  - Mme Alexandra ANDRO-MELIN, Coordonnatrice générale des soins ;

  - en ce qui concerne l’intérim de Direction, en cas d’absence ou d’empêchement du chef d’établissement ;

  - en matière de gestion et en matière financière dans les pharmacies à usage intérieur ;

  - portant sur les documents relatifs à l’état civil, aux décès et naissances, sur le transport de corps avant mise en bière.

 
 
 

 
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Documents associés :

  • sauvegarder le fichier > 11RAA18 – 01 CABINET - format : PDF - 13,51 Mb - 09/02/2018
  • sauvegarder le fichier > 11RAA18 – 02 SERVICE DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES - format : PDF - 1,29 Mb - 09/02/2018
  • sauvegarder le fichier > 11RAA18 - 03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - format : PDF - 0,13 Mb - 09/02/2018
  • sauvegarder le fichier > 11RAA18 – 04 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN - format : PDF - 2,17 Mb - 09/02/2018
 
 
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