RAA numéro 13 - du 16 février 2018

Mis à jour le 16/02/2018

Edition spéciale

SOMMAIRE

 
13RAA18 – 01 CABINET
  •  Arrêté préfectoral portant renouvellement quinquennal de l’agrément d’un local auto-école « Ecole de Conduite R.S. », à Chatenois
 
 
13RAA18 – 02 AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST
  •  Arrêté conjoint « Agence Régionale de Santé Grand Est et Conseil Départemental des Vosges » portant autorisation d’extension de 6 places d’accueil de jour de l’EHPAD de FRAIZE
 
 
13RAA18 – 03 ACADEMIE DE NANCY-METZ
  •  Arrêté rectoral portant diverses mesures dans le cadre scolaire du premier degré public
 
 
13RAA18 – 04 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI GRAND EST
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation de dérogation au repos dominical à la société DECATHLON de Saint-Dié-des-Vosges
  •  Arrêté portant subdélégation de signature, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’État en faveur des Responsables des Unités Départementales de la DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Grand Est
  •  Arrêté portant subdélégation de signature, en matière d’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses de l’État en faveur des Chefs de Pôles, du Secrétaire Général et de la Cheffe de Cabinet de la DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Grand Est
 
 
13RAA18 - 05 SNCF Société nationale des chemins de fer français RESEAU
  •  Décision du Conseil d’administration prononçant la fermeture de la section de ligne, comprise entre les PK 34,000 et 54, 073, de Rambervillers à Bruyères de l’ancienne ligne n°065000 de Mont-sur-Meurthe à Bruyères
 
 
13RAA18 – 06 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES VOSGES
  •  Décision de subdélégation de signature relative aux attributions de la DDT Direction Départementale des Territoires
  •  Décision de subdélégation de signature pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire
  •  Décision de subdélégation de signature au titre de représentant du pouvoir adjudicateur (RPA)
  •  Décision de subdélégation de signature relative à la gestion des personnels