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Recueil des Actes Administratifs 2018

  • RAA n°94 du 28 décembre 2018
  • RAA numéro 93 édition du 21 décembre 2018
  • RAA numéro 92 du 18 décembre 2018
  • RAA numéro 91 du 14 décembre 2018
  • RAA numéro 90 du 07 décembre 2018
  • RAA numéro 89 au 30 novembre 2018
  • RAA numéro 88 du 27 novembre 2018
  • RAA numéro 87 du 23 novembre 2018
  • RAA numéro 86 du 21 novembre 2018
  • RAA numéro 85 du 19 novembre 2018
  • RAA numéro 84 du 16 novembre 2018
  • RAA numéro 83 du 14 novembre 2018
  • RAA numéro 82 du 9 novembre 2018
  • RAA numéro 81 du 31 octobre 2018
  • RAA numéro 80 du 29 octobre 2018
  • RAA numéro 79 du 26 octobre 2018
  • RAA numéro 78 du 19 octobre 2018
  • RAA numéro 77 du 15 octobre 2018
  • RAA numéro 76 du 12 octobre 2018
  • RAA numéro 75 du 05 octobre 2018
  • RAA numéro 74 du 28 septembre 2018
  • RAA numéro 73 du 21 septembre 2018
  • RAA numéro 72 du 19 septembre 2018
  • RAA numéro 71 du 14 septembre 2018
  • RAA numéro 70 du 7 septembre 2018
  • RAA numéro 69 du 5 septembre 2018
  • RAA numéro 68 du 31 août 2018
  • RAA numéro 67 du 24 août 2018
  • RAA numéro 66 du 23 août 2018
  • RAA numéro 65 du 17 août 2018

RAA numéro 42 du 1er juin 2018

Mise à jour le 01/06/2018
 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

42RAA18 – 01 CABINET
  •  Arrêté préfectoral autorisant la manifestation sportive de canoes-kayaks « La Transvogienne » sur la rivière Moselle de Dinozé à Igney
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection à l’intérieur d’un périmètre situé sur la commune de Saint-Léonard
 
42RAA18 – 02 ACADEMIE DE NANCY-METZ
  •  Arrêté rectoral fixant le nombre des membres de la commission consultative mixte interdépartementale, de l’enseignement privé premier degré, des départements de la Meurthe et Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
  •  Arrêté rectoral fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein d'une commission consultative mixte interdépartementale des départements de la Meurthe et Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges, de l'enseignement privé premier degré
 
42RAA18 – 03 DIRECTION DES CENTRES HOSPITALIERS E. DURCKHEIM D’EPINAL ET DE REMIREMONT
  •  Décisions portant délégation de signature aux agents visés : - les administrateurs de garde, et personnels désignés des directions chargées :
  •  - des structures d’aval,
  •  - des achats et de la logistique,
  •  - des affaires médicales,
  •  - de l’ingénierie,
  •  - des soins,
  •  - des ressources humaines non médicales,
  •  - de la qualité, gestion des risques,
  •  - de la direction générale,
  •  - des affaires institutionnelles et de la communication,
  •  - des affaires financières, de l’analyse de gestion et du circuit patient,
  •  - des soins
 
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Documents associés :

  • sauvegarder le fichier > 42RAA18 – 01 CABINET - format : PDF - 1,51 Mb - 01/06/2018
  • sauvegarder le fichier > 42RAA18 – 02 ACADEMIE DE NANCY-METZ - format : PDF - 0,70 Mb - 01/06/2018
  • sauvegarder le fichier > 42RAA18 – 03 DIRECTION DES CENTRES HOSPITALIERS E. DURCKHEIM D’EPINAL ET DE REMIREMONT - format : PDF - 2,10 Mb - 01/06/2018
 
 
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