Recueil des Actes Administratifs 2018

RAA numéro 11 - du 9 février 2018

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

11RAA18 – 01 CABINET
  •  Arrêté préfectoral portant attribution de la médaille d’honneur des sapeurs-pompiers
  •  Arrêté préfectoral accordant la médaille d’honneur agricole à l’occasion de la promotion du 1er janvier 2018
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 55-2018 autorisant l’exploitation d’un organisme de formation assurant la formation initiale et continue des conducteurs de taxis et Voitures de Transport avec Chauffeur (VTC) dans le département des Vosges
  •  Arrêté préfectoral portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif – Promotion du 1er janvier 2018 -
  •  Arrêté préfectoral accordant la médaille d’honneur régionale, départementale et communale à l’occasion de la promotion du 1er janvier 2018
  •  Arrêté préfectoral portant constitution du jury d’examen du Brevet National de Pisteur Secouriste du 1er degré « option ski alpin » du vendredi 16 février 2018 à La Bresse
 
 
11RAA18 – 02 SERVICE DE L’ANIMATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
  •  Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté 2263-2016 du 26 septembre 2016, portant renouvellement de la composition de la commission locale de l’eau chargée de l’élaboration, de l’actualisation et du suivi du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la nappe des grès du trias inférieur
 
 
11RAA18 -  03 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES 
  •  Arrêté préfectoral portant commissionnement de M. Thierry ABEL au titre du code de la construction et de l’habitation
  •  Arrêté préfectoral portant commissionnement de Mme Isabelle HAPP au titre du code de l’urbanisme
 
 
11RAA18 – 04 CENTRE HOSPITALIER DE L’OUEST VOSGIEN

  - Mme Andréa MIGNEREY, Directrice Adjointe

  - Mme Laure CHEVRIER, EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Val de Meuse » de Neufchâteau et Mme Stéphanie GUILLOU, EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes « Petit Ban » de Vittel, pour signer les certificats de vie

  - M. Kamel KRIM, Directeur Adjoint

  - Mme Catherine RICHARD, Attachée d’Administration Hospitalière

  - Mme Marie-Claire SALIB, Directrice des soins

  - Mme Véronique BARDISSA, Directrice chargée de la qualité, gestion des risques, droits des usagers et archives

  - M. Gilbert BOGARD, Directeur chargé de l’Ingénierie

  - Mme Maeva GURY, Directrice chargée des structures médico-sociales

  - Mme Alexandra ANDRO-MELIN, Coordonnatrice générale des soins ;

  - en ce qui concerne l’intérim de Direction, en cas d’absence ou d’empêchement du chef d’établissement ;

  - en matière de gestion et en matière financière dans les pharmacies à usage intérieur ;

  - portant sur les documents relatifs à l’état civil, aux décès et naissances, sur le transport de corps avant mise en bière.