Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans les Vosges
Services de l'État
Préfecture et sous-préfectures
L'organisation de l'État dans les Vosges
Les Vosges administratives
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Culture et architecture
Armées - Anciens Combattants
Education
Finances
Santé et cohésion sociale
Sécurité
Travail et emploi
Politiques publiques
Agriculture - Forêt
Informations des acquéreurs et locataires (IAL)
Enquêtes publiques et consultations du public
Collectivités locales - Intercommunalité
Anciens Combattants (ONACVG) - Cérémonies mémorielles
Gens du voyage
Environnement
Aménagement du territoire, construction, logement et développement durable et fonds européens - Accessibilité
Economie, emploi et concours
Jeunesse, sport et vie associative
Solidarité et cohésion sociale
Sécurité et protection de la population
Sécurité routière
Elections - Citoyenneté
Actualités
Galerie d'images
Actualités
> Toutes les Actualités
Publications
Consultation du public
Atlas des Vosges
Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics »
Recueil des Actes Administratifs (RAA)
Circulaires
Annonces judiciaires et légales
Autres publications
> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous
Système d'immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d'identité
> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes...
Particulier
Professionnel
Association
Collectivité
Contacts
Sites de la région
Préfecture de région Grand-Est
Préfecture de la Meurthe-et-Moselle
Préfecture de la Meuse
Préfecture de la Moselle
recherche
Accueil
>
Publications
>
Recueil des Actes Administratifs (RAA)
>
Recueil des Actes Administratifs 2018
>
RAA numéro 37 du 07 mai 2018
Sous menu de navigation
Recueil des Actes Administratifs 2018
RAA n°94 du 28 décembre 2018
RAA numéro 93 édition du 21 décembre 2018
RAA numéro 92 du 18 décembre 2018
RAA numéro 91 du 14 décembre 2018
RAA numéro 90 du 07 décembre 2018
RAA numéro 89 au 30 novembre 2018
RAA numéro 88 du 27 novembre 2018
RAA numéro 87 du 23 novembre 2018
RAA numéro 86 du 21 novembre 2018
RAA numéro 85 du 19 novembre 2018
RAA numéro 84 du 16 novembre 2018
RAA numéro 83 du 14 novembre 2018
RAA numéro 82 du 9 novembre 2018
RAA numéro 81 du 31 octobre 2018
RAA numéro 80 du 29 octobre 2018
RAA numéro 79 du 26 octobre 2018
RAA numéro 78 du 19 octobre 2018
RAA numéro 77 du 15 octobre 2018
RAA numéro 76 du 12 octobre 2018
RAA numéro 75 du 05 octobre 2018
RAA numéro 74 du 28 septembre 2018
RAA numéro 73 du 21 septembre 2018
RAA numéro 72 du 19 septembre 2018
RAA numéro 71 du 14 septembre 2018
RAA numéro 70 du 7 septembre 2018
RAA numéro 69 du 5 septembre 2018
RAA numéro 68 du 31 août 2018
RAA numéro 67 du 24 août 2018
RAA numéro 66 du 23 août 2018
RAA numéro 65 du 17 août 2018
RAA numéro 64 du 14 août 2018
RAA numéro 63 du 10 août 2018
RAA numéro 62 du 08 août 2018
RAA numéro 61 du 07 août 2018
RAA numéro 60 du 3 août 2018
RAA numéro 59 du 31 juillet 2018
RAA numéro 58 du 27 juillet 2018
RAA numéro 57 du 24 juillet 2018
RAA numéro 56 du 23 juillet 2018
RAA numéro 55 du 19 juillet 2018
RAA numéro 54 du 18 juillet 2018
RAA numéro 53 du 17 juillet 2018
RAA numéro 52 du 16 juillet 2018
RAA numero 51 du 10 juillet 2018
RAA numéro 50 du 06 juillet 2018
RAA numéro 49 du 05 juillet 2018
RAA numéro 48 du 02 juillet 2018
RAA numéro 47 du 29 juin 2018
RAA numéro 46 du 25 juin 2018
RAA numéro 45 du 15 juin 2018
RAA numéro 44 du 08 juin 2018
RAA numéro 43 du 05 juin 2018
RAA numéro 42 du 1er juin 2018
RAA numéro 41 du 30 mai 2018
RAA numéro 40 du 25 mai 2018
RAA numéro 39 du 18 mai 2018
RAA numéro 38 du 9 mai 2018
RAA numéro 37 du 07 mai 2018
RAA numéro 36 du 04 mai 2018
RAA numéro 35 - du 30 avril 2018
RAA numéro 34 - du 23 avril 2018
RAA numéro 33 du 20 avril 2018
RAA numéro 32 du 16 avril 2018
RAA numéro 31 du 13 avril 2018
RAA numéro 30 du 10 avril 2018
RAA numéro 29 du 06 avril 2018
RAA numéro 28 du 04 avril 2018
RAA numéro 27 - du 30 mars 2018
RAA numéro 26 du 29 mars 2018
RAA numéro 25 - du 26 mars 2018
RAA numéro 24 - du 23 mars 2018
RAA numéro 23 du 21 mars 2018
RAA numéro 22 du 16 mars
RAA numéro 21 du 13 mars 2018
RAA numéro 20 du 09 mars 2018
RAA numero 19 - du 08 mars 2018
RAA numéro 18 - du 7 mars 2018
RAA numéro 17 - du 6 mars 2018
RAA numéro 16 - du 2 mars 2018
RAA numéro 15 - du 28 février 2018
RAA numéro 14 - du 23 février 2018
RAA numéro 13 - du 16 février 2018
RAA numéro 12 - du 13 février 2018
RAA numéro 11 - du 9 février 2018
RAA numéro 10 - du 31 janvier 2018
RAA numéro 9 - du 25 janvier 2018
RAA numéro 8 - du 19 janvier 2018
RAA numéro 7 - du 17 janvier 2018
RAA numéro 6 - du 16 janvier 2018
RAA numéro 5 - du 12 janvier 2018
RAA numéro 4 - du 10 janvier 2018
RAA numéro 3 - du 9 janvier 2018
RAA - Edition spéciale du 4 janvier 2018
RAA numéro 37 du 07 mai 2018
Mise à jour le 07/05/2018
Edition spéciale
SOMMAIRE
37RAA18 – 01 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE
Arrêté préfectoral n°963/2018, du 4 mai 2018, portant convocation des électeurs de la commune de BARBEY SEROUX en vue de procéder à l’élection de six conseillers municipaux
Partager
Documents associés :
> 37RAA18 – 01 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE - format :
PDF - 1,16 Mb - 07/05/2018
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus
Accepter