Recueil des Actes Administratifs 2018

RAA numéro 42 du 1er juin 2018

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

42RAA18 – 01 CABINET
  •  Arrêté préfectoral autorisant la manifestation sportive de canoes-kayaks « La Transvogienne » sur la rivière Moselle de Dinozé à Igney
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation d’un système de vidéoprotection à l’intérieur d’un périmètre situé sur la commune de Saint-Léonard
 
42RAA18 – 02 ACADEMIE DE NANCY-METZ
  •  Arrêté rectoral fixant le nombre des membres de la commission consultative mixte interdépartementale, de l’enseignement privé premier degré, des départements de la Meurthe et Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
  •  Arrêté rectoral fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein d'une commission consultative mixte interdépartementale des départements de la Meurthe et Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges, de l'enseignement privé premier degré
 
42RAA18 – 03 DIRECTION DES CENTRES HOSPITALIERS E. DURCKHEIM D’EPINAL ET DE REMIREMONT
  •  Décisions portant délégation de signature aux agents visés : - les administrateurs de garde, et personnels désignés des directions chargées :
  •  - des structures d’aval,
  •  - des achats et de la logistique,
  •  - des affaires médicales,
  •  - de l’ingénierie,
  •  - des soins,
  •  - des ressources humaines non médicales,
  •  - de la qualité, gestion des risques,
  •  - de la direction générale,
  •  - des affaires institutionnelles et de la communication,
  •  - des affaires financières, de l’analyse de gestion et du circuit patient,
  •  - des soins