Recueil des Actes Administratifs 2018

RAA numéro 63 du 10 août 2018

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

63RAA18 – 01 DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE
  • Arrêté préfectoral n° 2068-2018 du 1er août 2018 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées afin de procéder aux études archéologiques pour le projet HEBMA (Hydraulique et Environnement du Bassin de la Meuse Amont) sur le territoire des communes de BARVILLE, MONCEL-sur-VAIR, POMPIERRE et VRECOURT et ses annexes
    (plans de situation, parcelles concernées)
 
63RAA18 – 02 CABINET
  • Liste des candidats reçus à l'examen du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique, BNSSA, du 31 mai 2018 à EPINAL