Recueil des Actes Administratifs 2018

RAA numéro 66 du 23 août 2018

 
 

Edition spéciale

SOMMAIRE

66RAA18 – 01 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
  • Arrêtés préfectoraux portant autorisations de destruction de sangliers sur les communes de Bertrimoutier, Gemaingoutte, Wisembach, ainsi que les communes limitrophes
    et également sur la commune de Taintrux, ainsi que les communes limitrophes
 
66RAA18 – 02 DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L’EDUCATION NATIONALE
  • Organisation horaire des écoles du premier degré des Vosges pour la rentrée 2018
 
66RAA18 – 03 AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE
  • Arrêté du 21 août 2018, annulant et remplaçant les arrêtés 148-2018 du 26 mars 2018 et 188-2018 du 7 mai 2018, portant délégation de signature au délégué territorial adjoint de l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine des Vosges
 
66RAA18 – 04 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI – UNITE DEPARTEMENTALE -
  • Arrêté du 21 août 2018 portant autorisation de dérogation au repos dominical au bénéfice de la société DECATHLON à Epinal